Servitide de passage

X n'étant pas enclavé (puisque relié à une route), pas de raison pour X de demander une servitude de passage pour la simple raison que "c'est plus commode".

non dd, X n'a pas peur de vendre sa propre parcelle (terrain X), mais il a peur que s'il vend son terrain X à quelqu'un, ce quelqu'un puisse avoir une "sortie" sur Y (enfin, c'est ce que je crois comprendre dans ce fouillis...
Mais, comme dit dans mon post n°8, en quoi ça gênerait X que l'acheteur de son terrain X ait une sortie sur Y ???

J'arrive à peu être comprendre la situation !!!!!

Mais comme on n'a pas le droit de vendre un terrain enclavé, il faudrait que X donne un droit de passage sur son terrain.

A moins que X pour "soit disant" pour des raisons de commodité demande un droit de passage pour cette parcelle et qu'ensuite, il vend la parcelle étant donné que celle-ci bénéficie d'un droit de passage sur Y.

Attention aux consequences quand on donne un droit de passage !!!!!


Alcyn45 avons nous répondu a vos question ?

OKKéééé !
donc effectivement, on peut penser que X ne veut pas donner un droit de passage sur son terrain X et espère que Y donnera un droit de passage sur son propre terrain (Y) pour le nouvel acquéreur du terrain X, afin que X puisse vendre son terrain X à une tierce personne... Me suis-je emmêler les pinceaux ??!

Alcyn, nous sommes impatients de vous lire :-))

CDT.

j
merci de m'éclairer Je comprends: il se garde une porte de sortie;si un jour le terrain X bâti venait à être vendu ( il pense actuellement à lotir un de ses enfants ) à cause par ex d'un divorce....... il n'acceptera pas le passage du terrain X sur sa propriété X
comment m'y prendre pour le lui faire comprendre et comment procéder pour ne pas accepter ce marchandage s'il a lieu , pour qu'il ne profite pas de moi.Je ne désire pas donner de droit de passage.