Coefficient d'emprise au sol
Benjamin
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22 août 2016 à 22:01
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 23 août 2016 à 20:19
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A voir également:
- Coefficient d'emprise au sol et loi alur
- Loi alur - Guide
- Loi elan - Guide
- Ramonage obligatoire texte de loi - - Travaux-Construction
- Coefficient erosion monetaire - Guide
- Coefficient revalorisation 25 meilleures années - Guide
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kasom
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22 août 2016 à 23:27
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bonsoir
vous vous rendez au service urbanisme de la mairie, ils vous expliqueront ce que vous pouvez faire ou non . pas d'autre choix
vous vous rendez au service urbanisme de la mairie, ils vous expliqueront ce que vous pouvez faire ou non . pas d'autre choix
C'est ce que j'ai fait directement , mais ils m'ont redirigé vers la communauté de communes car c'est elle qui est décisionnaire mais la personne qui gère ce service est en congé ...
C'est pour cela que je cherche des réponses à mes questions pour pouvoir avancer sur la maison
C'est pour cela que je cherche des réponses à mes questions pour pouvoir avancer sur la maison
kikifather
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23 août 2016 à 07:53
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Bonjour
Il faut voir ce que dit le PLU.
Vous pouvez le récupérer au service urbanisme de la Mairie.
Il faut voir ce que dit le PLU.
Vous pouvez le récupérer au service urbanisme de la Mairie.
Josh Randall
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23 août 2016 à 09:40
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Bonjour
Je confirme ce qui a été dit plus haut. Pour utiliser la totalité de la surface du terrain , il faudrait que le coefficient d'emprise au sol soit égal à 1. Et c'est extrêmement rare.
Cette information figure dans le règlement du POS/PLU disponible en mairie.
Je confirme ce qui a été dit plus haut. Pour utiliser la totalité de la surface du terrain , il faudrait que le coefficient d'emprise au sol soit égal à 1. Et c'est extrêmement rare.
Cette information figure dans le règlement du POS/PLU disponible en mairie.
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Et si l'emprise au sol n'est pas à 1 est il possible de tout même obtenir un permis de construire ou mes travaux ne seront pas réalisable ?
kikifather
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23 août 2016 à 12:18
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Non, impossible à moins d'un changement de PLU/POS.
Josh Randall
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23 août 2016 à 14:22
23 août 2016 à 14:22
Si le règlement impose un CES et qu'en plus il impose que le terrain ait une surface végétalisée, ton projet n'est pas envisageable.
Mais pour le savoir il faut consulter le POS/PLU !!
Mais pour le savoir il faut consulter le POS/PLU !!
C'est une petite commune donc la mairie est ouvert uniquement 2 matinée dans la semaine donc difficile de récupérer des documents car c'est des jours où je travail
kasom
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23 août 2016 à 20:19
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bonsoir
Vous avez re dirigé vers la commauté des communes : vous attendez le retour de vacances de la personne, il n'y pas de baguette magique .....
Vous avez re dirigé vers la commauté des communes : vous attendez le retour de vacances de la personne, il n'y pas de baguette magique .....
Josh Randall
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23 août 2016 à 15:59
23 août 2016 à 15:59
Vois si le PLU est consultable et téléchargeable sur le site internet de la commune.
Sinon, vois auprès de la communauté de communes (qui doit certainement instruire les demandes) ou de la DDT s'ils peuvent te fournir le document.
Sinon, vois auprès de la communauté de communes (qui doit certainement instruire les demandes) ou de la DDT s'ils peuvent te fournir le document.