Coefficient d'emprise au sol
Benjamin
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kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour ,
Je suis intéressé par une maison qui mesure 60m2 et qui est située sur un terrain de 123 m2.
Est il possible avec un permis de construire d'agrandir la maison pour utiliser la totalité de la surface du terrain soit 123m2 en surface habitable ou est ce qu'il est interdit d'utiliser la totalité du terrain .
Dans l'attente de votre aide
Cordialement
Je suis intéressé par une maison qui mesure 60m2 et qui est située sur un terrain de 123 m2.
Est il possible avec un permis de construire d'agrandir la maison pour utiliser la totalité de la surface du terrain soit 123m2 en surface habitable ou est ce qu'il est interdit d'utiliser la totalité du terrain .
Dans l'attente de votre aide
Cordialement
9 réponses
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bonsoir
vous vous rendez au service urbanisme de la mairie, ils vous expliqueront ce que vous pouvez faire ou non . pas d'autre choix -
C'est ce que j'ai fait directement , mais ils m'ont redirigé vers la communauté de communes car c'est elle qui est décisionnaire mais la personne qui gère ce service est en congé ...
C'est pour cela que je cherche des réponses à mes questions pour pouvoir avancer sur la maison -
Bonjour
Il faut voir ce que dit le PLU.
Vous pouvez le récupérer au service urbanisme de la Mairie.
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Bonjour
Je confirme ce qui a été dit plus haut. Pour utiliser la totalité de la surface du terrain , il faudrait que le coefficient d'emprise au sol soit égal à 1. Et c'est extrêmement rare.
Cette information figure dans le règlement du POS/PLU disponible en mairie.
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Et si l'emprise au sol n'est pas à 1 est il possible de tout même obtenir un permis de construire ou mes travaux ne seront pas réalisable ?
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Si le règlement impose un CES et qu'en plus il impose que le terrain ait une surface végétalisée, ton projet n'est pas envisageable.
Mais pour le savoir il faut consulter le POS/PLU !!
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C'est une petite commune donc la mairie est ouvert uniquement 2 matinée dans la semaine donc difficile de récupérer des documents car c'est des jours où je travail
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Vois si le PLU est consultable et téléchargeable sur le site internet de la commune.
Sinon, vois auprès de la communauté de communes (qui doit certainement instruire les demandes) ou de la DDT s'ils peuvent te fournir le document.
La législation juridique et financière évolue en permanence...