Appel alors que la maman à ce qu'elle veut
Le Koala
-
Le Koala -
Le Koala -
Bonjour,
Après jugement rendu du JAFF mon ex-belle soeur a obtenu :
- la résidence habituelle
- la pension alimentaire de 200 €
Mon frère :
- un large droit de visite et d'hebergement à savoir : 1 week-end sur deux + du mardi soir au vendredi soir
Sachant qu'elle demander une pension alimentaire de 300 € + 1 week end sur deux et rien d'autre meme pendant les vacances scolaires : mon ex-belle soeur fait appel !
Peut-elle obtenir gain de cause en sachant que la petite a vecu h24 avec ses 2 parents pendant 1an , puis en garde alternée 2j-2j-3j jusqu'a maintenent à savoir jusqu'a ses 1an et 10 mois.
Combien de temps en moyenne faut-il avant de passer devant la cour d'appel ?
Est-il possible de rajouter et de constituer un nouveau dossier ou doit-on présenter le même dossier que devant le JAFF ?
Merci de vos réponses
Après jugement rendu du JAFF mon ex-belle soeur a obtenu :
- la résidence habituelle
- la pension alimentaire de 200 €
Mon frère :
- un large droit de visite et d'hebergement à savoir : 1 week-end sur deux + du mardi soir au vendredi soir
Sachant qu'elle demander une pension alimentaire de 300 € + 1 week end sur deux et rien d'autre meme pendant les vacances scolaires : mon ex-belle soeur fait appel !
Peut-elle obtenir gain de cause en sachant que la petite a vecu h24 avec ses 2 parents pendant 1an , puis en garde alternée 2j-2j-3j jusqu'a maintenent à savoir jusqu'a ses 1an et 10 mois.
Combien de temps en moyenne faut-il avant de passer devant la cour d'appel ?
Est-il possible de rajouter et de constituer un nouveau dossier ou doit-on présenter le même dossier que devant le JAFF ?
Merci de vos réponses
3 réponses
-
bonjour
"Est-il possible de rajouter et de constituer un nouveau dossier OU DOIT-ON présenter le même dossier que devant le JAFF ? "
excusez moi mais... en quoi cela vous regarde t'il ???
elle fait appel.. appel de quoi ?? que demande t'elle ?? -
Bonjour
Le droit français lui donne la possibilité de faire appel .. c'est un droit ! Par contre vous pouvez demander de la condamner pour une procédure abusive !
Devant la cours d'appel , il faut s"attendre à un délais oscillant entre un an à deux ans .
Ah oui , vous pouvez constituez un autre dossier et vous devez fournir des pièces prouvant votre situation actuelle , et même formuler de nouvelles demandes .
cordialement -
Cela me regarde car je soutiens mon frère dans cette épreuve qui est celle de la séparation et que je tente de lui apporter des réponses à ces questions.
C'est d'ailleurs pour cela que j'ai écris ce post, pas pour qu'on me demande en quoi cela me regarde. Si vous n'avez que ça à dire, abstenez-vous, j'attends des réponses de personnes qui ne juge pas gratuitement et qui peuvent m'informer juridiquement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...