Appel alors que la maman à ce qu'elle veut
Le Koala
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Bonjour,
Après jugement rendu du JAFF mon ex-belle soeur a obtenu :
- la résidence habituelle
- la pension alimentaire de 200 €
Mon frère :
- un large droit de visite et d'hebergement à savoir : 1 week-end sur deux + du mardi soir au vendredi soir
Sachant qu'elle demander une pension alimentaire de 300 € + 1 week end sur deux et rien d'autre meme pendant les vacances scolaires : mon ex-belle soeur fait appel !
Peut-elle obtenir gain de cause en sachant que la petite a vecu h24 avec ses 2 parents pendant 1an , puis en garde alternée 2j-2j-3j jusqu'a maintenent à savoir jusqu'a ses 1an et 10 mois.
Combien de temps en moyenne faut-il avant de passer devant la cour d'appel ?
Est-il possible de rajouter et de constituer un nouveau dossier ou doit-on présenter le même dossier que devant le JAFF ?
Merci de vos réponses
Après jugement rendu du JAFF mon ex-belle soeur a obtenu :
- la résidence habituelle
- la pension alimentaire de 200 €
Mon frère :
- un large droit de visite et d'hebergement à savoir : 1 week-end sur deux + du mardi soir au vendredi soir
Sachant qu'elle demander une pension alimentaire de 300 € + 1 week end sur deux et rien d'autre meme pendant les vacances scolaires : mon ex-belle soeur fait appel !
Peut-elle obtenir gain de cause en sachant que la petite a vecu h24 avec ses 2 parents pendant 1an , puis en garde alternée 2j-2j-3j jusqu'a maintenent à savoir jusqu'a ses 1an et 10 mois.
Combien de temps en moyenne faut-il avant de passer devant la cour d'appel ?
Est-il possible de rajouter et de constituer un nouveau dossier ou doit-on présenter le même dossier que devant le JAFF ?
Merci de vos réponses
A voir également:
- Appel alors que la maman à ce qu'elle veut
- Dans l'attente de votre appel - Guide
- Temps d'attente pour un jugement en appel - Guide
- Nonobstant appel ✓ - Forum pension alimentaire
- Xnxx maman - Forum Divorce
- La police appelle t elle en numéro privé ✓ - Forum Justice
3 réponses
bonjour
"Est-il possible de rajouter et de constituer un nouveau dossier OU DOIT-ON présenter le même dossier que devant le JAFF ? "
excusez moi mais... en quoi cela vous regarde t'il ???
elle fait appel.. appel de quoi ?? que demande t'elle ??
"Est-il possible de rajouter et de constituer un nouveau dossier OU DOIT-ON présenter le même dossier que devant le JAFF ? "
excusez moi mais... en quoi cela vous regarde t'il ???
elle fait appel.. appel de quoi ?? que demande t'elle ??
Bonjour
Le droit français lui donne la possibilité de faire appel .. c'est un droit ! Par contre vous pouvez demander de la condamner pour une procédure abusive !
Devant la cours d'appel , il faut s"attendre à un délais oscillant entre un an à deux ans .
Ah oui , vous pouvez constituez un autre dossier et vous devez fournir des pièces prouvant votre situation actuelle , et même formuler de nouvelles demandes .
cordialement
Le droit français lui donne la possibilité de faire appel .. c'est un droit ! Par contre vous pouvez demander de la condamner pour une procédure abusive !
Devant la cours d'appel , il faut s"attendre à un délais oscillant entre un an à deux ans .
Ah oui , vous pouvez constituez un autre dossier et vous devez fournir des pièces prouvant votre situation actuelle , et même formuler de nouvelles demandes .
cordialement
Cela me regarde car je soutiens mon frère dans cette épreuve qui est celle de la séparation et que je tente de lui apporter des réponses à ces questions.
C'est d'ailleurs pour cela que j'ai écris ce post, pas pour qu'on me demande en quoi cela me regarde. Si vous n'avez que ça à dire, abstenez-vous, j'attends des réponses de personnes qui ne juge pas gratuitement et qui peuvent m'informer juridiquement.
C'est d'ailleurs pour cela que j'ai écris ce post, pas pour qu'on me demande en quoi cela me regarde. Si vous n'avez que ça à dire, abstenez-vous, j'attends des réponses de personnes qui ne juge pas gratuitement et qui peuvent m'informer juridiquement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...