Association loi 1901 et frais kilométriques ... Signaler francopise - Dernière réponse le 6 mai 2016 1 réponse Bonjour, nous devons faire un remboursement de frais kù pour une bénévole que est le taux pour une 7 cv 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler hoquei44 Bonjour, Le taux auquel vous pensez est celui des impôts. Il n'a rien à voir avec votre association qui rembourse le montant qu'elle veut en fonction des règles appliquées en interne (ex : sur justification des ticket de péage, essence). CB Discussions similaires Hébergé mais participe aux charges Aynek Provision sur frais en plus des frais de notaire ? Cerghan Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler hoquei44 Bonjour, Le taux auquel vous pensez est celui des impôts. Il n'a rien à voir avec votre association qui rembourse le montant qu'elle veut en fonction des règles appliquées en interne (ex : sur justification des ticket de péage, essence). CB