Licenciement Asso Loi 1901 : quel recours ?

Opencast - Modifié par micheld33 le 26/01/2016 à 10:19
 Opencast - 26 janv. 2016 à 19:27
Bonjour,

Licenciement en cours d'un employé d'une Association Loi 1901. Décision du Conseil d'administration.
Les membres estiment que ce licenciement est abusif, et souhaitent faire un recours contre le Conseil d'Administration pour que l'Association n'ait pas à supporter le coût (important) des indemnités de licenciement.
Est-ce possible ?
Et dans l'affirmation quelle serait la démarche à suivre pour, d'abord tenter de faire renoncer le Conseil d'Administration à ce licenciement, et sinon engager un recours.
Est-il possible d'avoir un avis informel, pour que nous puissions estimer si la consultation d'un avocat est pertinente.

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2 réponses

Le conseil est élu pour gérer, il a le pouvoir de décision.

Si vous estimez qu'il fait mal son boulot, pensez y le jour des prochaines élections...vous pouvez en souffler un mot au président..
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Merci pour votre réponse.

Au cas présent c'est le Président qui , avec le soutien du Conseil d'Administration, veut licencier un employé, pour recruter à sa place un de ses proches.
Le coût induit étant à la charge de l'Asso.
Puisque les membres sont impuissants pour bloquer cette opération, le népotisme est récompensé !
Après, ils pourront changer de dirigeants, mais le Président aura réussi son opération.
Tout ceci n'est pas intellectuellement très satisfaisant. Mais bon ...
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Marley > Opencast
26 janv. 2016 à 11:55
Je n'y suis pour rien.
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Je vous remercie pour vos réponses et pour votre … patience.
Il est maintenant clair pour moi qu’un recours au civil serait pure chimère. Dont acte.
Nous allons donc explorer les options locales.
Le licenciement est encore en cours, l’AG élective se tient en aout.
Ce sont les deux mâchoires de l’étau dans lequel nous allons tenter d’enserrer nos élites dirigeantes.
Dans nos vielles provinces celles-ci devraient, dans l’intervalle, y être sensibles…
On verra bien…

Bien à vous.
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Bonjour,

C'est à l'employé de faire valoir ses droits, pas aux membres.
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Merci pour votre réponse.
Mais ma question concerne les finances de l'Asso elle-même et donc ses membres.
Pourquoi l'Asso paierait des indemnités d'un licenciement que ses membres jugent injustifié. Peut-elle se retourner vers les membres du Conseil d'Administration pour leur en faire supporter la charge ?
Le salarié a de son côté engagé les recours le concernant.
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