Empietement et bornage judiciaire
kiki
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kiki -
kiki -
Bonjour, et merci d avance de vos réponses qui seront peut être d'un grand réconfort avant les fêtes....
Cette année nous avons fait un bornage a l' amiable a nos frais ,il a été constater qu'il y a bien un empiètement, (sur un terrain et une extension de maison.)ma voisine n a pas voulu que l ont passe par chez elle et n a voulu signer. Quelques mois après;
Nous avons eu la visite d un huissier ,ma voisine nous mets au tribunal pour un bornage judiciaire a frais partager, et nous demande 2000 euros de dommage et intérêt pour les frais qu'on lui occasion!
Pouvez vous nous dire, s' il y a bien empiétement pourquoi refaire un bornage cela nous coute déjà pas mal d argent sans compter le reste.....
MERCI A VOUS LIRE.....
Cette année nous avons fait un bornage a l' amiable a nos frais ,il a été constater qu'il y a bien un empiètement, (sur un terrain et une extension de maison.)ma voisine n a pas voulu que l ont passe par chez elle et n a voulu signer. Quelques mois après;
Nous avons eu la visite d un huissier ,ma voisine nous mets au tribunal pour un bornage judiciaire a frais partager, et nous demande 2000 euros de dommage et intérêt pour les frais qu'on lui occasion!
Pouvez vous nous dire, s' il y a bien empiétement pourquoi refaire un bornage cela nous coute déjà pas mal d argent sans compter le reste.....
MERCI A VOUS LIRE.....
3 réponses
Bonjour
Vous lui occasionnez quelle gêne pour demander 2000€ .
Y a t'il eu un bornage contradictoire effectué par votre géomètre.
C'est vous qui empietez chez votre voisine ???
A vous lire
Ce ne sont pas les enfants sur la banquette arrière qui font les accidents, mais bien les accidents sur la banquette arrière qui font des enfants. P.Dac
Nous avons eu la visite d un huissier ,ma voisine nous mets au tribunal pour un bornage judiciaire a frais partager, et nous demande 2000 euros de dommage et intérêt pour les frais qu'on lui occasion!
Vous lui occasionnez quelle gêne pour demander 2000€ .
Y a t'il eu un bornage contradictoire effectué par votre géomètre.
C'est vous qui empietez chez votre voisine ???
A vous lire
Ce ne sont pas les enfants sur la banquette arrière qui font les accidents, mais bien les accidents sur la banquette arrière qui font des enfants. P.Dac
Bonsoir,
Tout d'abord,votre voisine n'a pas à demander quoi que ce soit. C'est le juge qui décidera et c'est peut être vous,qui percevrez des dommages et intérêts.
De plus,le bornage ne sera pas forcément partagé à 50/50,il pourra être à 30/70 par ex. Mais précisez la demande de tiffin : Qui empiète,vous ou lui ?
Tout d'abord,votre voisine n'a pas à demander quoi que ce soit. C'est le juge qui décidera et c'est peut être vous,qui percevrez des dommages et intérêts.
De plus,le bornage ne sera pas forcément partagé à 50/50,il pourra être à 30/70 par ex. Mais précisez la demande de tiffin : Qui empiète,vous ou lui ?
Re,merci d'avoir prit le temps de me répondre.....
C'est aux anciens voisins que j ai vendu un morceau de terrain, ayant eu confiance en eux, ont a fait une division de terrain, Ensuite la propriété a été vendu... actuellement ma nouvelle voisine me fait tj des réflexions suite a des histoires de taille de haie ,j'ai l intention de faire un mur privatif pour être tranquille.....
Donc bornage etc.....
Il s avère qu' il y a empiètement de tout cote....
Cela fait 19 ans, et voila que je m aperçois qu' il ont profiter de notre faiblesse...
Quand pensez vous
C'est aux anciens voisins que j ai vendu un morceau de terrain, ayant eu confiance en eux, ont a fait une division de terrain, Ensuite la propriété a été vendu... actuellement ma nouvelle voisine me fait tj des réflexions suite a des histoires de taille de haie ,j'ai l intention de faire un mur privatif pour être tranquille.....
Donc bornage etc.....
Il s avère qu' il y a empiètement de tout cote....
Cela fait 19 ans, et voila que je m aperçois qu' il ont profiter de notre faiblesse...
Quand pensez vous
La législation juridique et financière évolue en permanence...