Recouvrement impôt trop important

moustique24 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 23 octobre 2015 - 23 oct. 2015 à 19:36
moustique24 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 23 octobre 2015 - 23 oct. 2015 à 22:08
Bonjour,

nous sommes dans une situation trop compliquer. suite à de mauvaises déclarations entre le crédit immobilier de notre maison (qui en fin de compte ne devais pas déclarer : problème de date), plus les frais réels de mon conjoint qui a trop déclarer (il ne pensait pas qu'il déclarer trop car c'était les impôts qui lui avait fait ce calcul y a 10 ans et comme il n'a pas changer de lieux de travail ni de ville ...)

bref aujourd'hui ils nous demande de rembourser dans la totalité .... 7000€ !!!

sommes que nous sommes incapable de leurs donner! car nous ne les avons pas! nous sommes actuellement dans une situation financière difficile et passagère du à des congés sans soldes imposé par ma boite (3 semaines).

nous leurs avons envoyé des courriers, où dans le dernier, nous demandions de prendre en compte les frais réel réellement fait, qu'on accepter de payer la différence qu'on leurs doit, mais qu'ils n'enlève pas la totalité pour n'appliquer que les 10%!

et quand mon conjoint y est aller aujourd'hui, ils l'ont réellement pris pour le dernier des crétins, allant même jusqu'à l'envoyant sur les roses en lui disant: vous nous devez tant! point barre! tous vous sera prélever le 16/11 !!!!

il a demandé pourquoi notre dernier courrier n'avez pas été pris en compte, et ils ont oser lui dire qu'il n'était pas "officiel" car il manquait des documents !!

qu'on ne savait même qu'il fallait vu qu'on ne nous les a jamais réclamer!!! je ne peux pas les inventer moi!!!!


aujourd'hui j'avoue que je ne sais absoluement pas comment faire! si ils me prélevée je vais me retrouver interdit bancaire, je vais être obliger de revendre ma maison, et en plus je n'aurais toujours pas les moyens pour me reloger autre part car ... interdit bancaire !!! nous avons une petite fille de 22 mois !!! je ne tiens pas à vivre dans la rue avec elle, ou même qu'on me l'enlève pour la mettre dans un foyer !!! elle est toute notre vie.


je suis preneuse pour tous les conseils juridique auquel j'ai le droit, et tous ce que je peux avoir comme recourt! il me reste 2 semaines avant que tous soit prélever!!! 1 mois pour se retourner c'est juste inhumain!


merci de votre attention
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5 réponses

Vos ne trouvez pas inhumain de bénéficier de réductions et de crédits d'impôt à tort ?

Quant à des conseils juridiques, ils se payent, les conseillers fiscaux ne hantent pas les forums pour travailler gratuitement.

Vous avez donc fait l'objet de rectifications justifiées, l'histoire du calcul fait pas les impôts ne tient pas car vous ne pouvez pas recopier le même chiffre tous les ans, ça ne vous a pas paru bizarre ?

Vous savez donc que vous devez cette somme depuis un moment.

Inutile de vous affoler, on ne va pas vous faire vendre votre maison pour 7 000€, si ça doit être prélevée le 16/11, vous pouvez annuler le prélèvement avant le 31/10 et de mander des délais.

Vous n'allez pas inventer des docs, nous, on ne va pas inventer des courriers, il faudrait nous en dire plus sur ce qu"on vous demande comme pièces.
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moustique24 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 23 octobre 2015
23 oct. 2015 à 20:19
bonjour,

je n'ai jamais dit que je n'étais pas en tors. Concernant le crédit immobilier, lorsque j'ai déclaré mon crédit, je l'ai fait entièrement sur internet pour les années 2012 et 2013.
il y a eu une erreur de date, qui n'apparaissait pas sur internet (car je vérifié tous les an, même ma mère a regardé également)

mais n'aillant aucune preuve .... je payerais donc ce qu'ils me demande même si sortir 2000€ juste pour moi c'est énorme, et autant pour mon conjoins (vu qu'on a le même compte)

concernant les frais réel. quand je dis que les impots avait calculer pour mon conjoins, je parlais surtout des km. le reste il a fait ses calculs en fonctions de ses jours travaillé.

malheureusement en faisant les justificatif, ont s'est rendu compte qu'il devait y avoir un problème sur les kilométrage car les km sur les voitures n'étaient pas cohérent. Chose qu'on avait bien précisé dans notre courrier. après avoir refais tous les calcul, revérifé les km entre le domicile et le travail, et enlever les semaines d'astreintes de mon conjoint .... il y avait un écart de 10 000km / an. Nous avons donc fait un courrier stipulant qu'effectivement nous avions bien fait une erreur, et que nous acceptions de payer cette différence!!

mais nous n'avions jamais eu de retour à ce courrier, et lorsque nous avons eu les papiers des impôts ont nous enlever les 10% seulement. C'est un droit qu'on a, il me semble de pouvoir déclarer ses frais réels. surtout si nous sommes loin de notre lieux de travail. Mon conjoint fait plus de 28 000 km par ans. donc on déclare les frais réels.


aujourd'hui mon conjoint est aller aux impots pour essayer de comprendre, demandé des renseignement sur les paiements, et aussi pourquoi on avait pas eu de retour à notre courrier.

à ça il lui ont dit que son courrier n'était pas officiel, car il n'y a pas de justificatif sur les semaines d'astreinte!!

ce sont des semaines en moins déclarer dans les km, chose qui devrait en plus les arranger vu qu'on les réclames pas.

mais le problème c'est qu'à aucun moment ont nous a demandé ce papier.

et surtout la façon dont ils ont parler à mon conjoint .... bref

concernant les échelonnement, il ne veulent pas dépassé les 4 mensualités, autrement ils nous rajoutent en plus 10% de majorations!

alors déjà qu'ils nous font payer des pénalités de retard dans les 7000€ si faut rajouter encore 700€ car on a pas les moyens de les payer, cela devient très compliquer !!



et pour information, je viens demandé conseil, car parfois certaines personnes sont passer par là, je n'ai jamais dit qu'ici il y a avait des conseiller fiscaux gratuit sur les forums.

Et là où je parle de traitement inhumain, c'est là façon dont ont nous a parler depuis le début. Je suis quelqu'un de très honnête, à aucun moment je n'ai frauder les impôt ou alors pas volontairement. Je ne tiens pas à avoir le fisc sur le dos.
et pourtant aujourd'hui, ils nous réclament que nous gagnons!

je n'ai de travail que depuis mai, je gagne 1500€ par mois et mon conjoint 1600€. et le tous avec un crédit immobilier de 1000€ par mois pendant 25 ans ! nous ne sommes pas des gens qui vivent dans l'oppulance et qui se plaigne. Le pire c'est que nous ne refusons pas de payer, mais nous n'avons pas cette somme.
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flocroisic Messages postés 27965 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 15 045
23 oct. 2015 à 20:44
bonjour,

concernant les km, ceux ci se limitent à 80 km à moins qu'il soit en contrat précaire mais vous dites que ça fait 10 ans donc cela se limite à 80 km aller retour soit moins de 18000 km à prendre en compte ( et non 28000 ).
si vous travaillez vous aussi à cette époque à moins de 40 km de chez vous, l'ensemble des km peuvent être pris en compte
A savoir que les frais réels sont une option et qu'il faut donc les justifier( factures garage mentionnant l km, carte grise, assurance, attestation de l'employeur mentionnant le lieux de travail et le nombre de jours travaillés) sans cela c'est les 10 %.

Pour les intérêts d'emprunt, je suis perplexe de vos propos.
Moi même faisant la déclaration internet depuis le début, il me semble que les dates étaient indiquées.il est d'ailleurs noté : "Offres de prêt émises avant le 1er janvier 2011"
D'ailleurs, il y a un ? à coté des rubriques, en cliquant dessus , il y a les explications
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moustique24 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 23 octobre 2015
23 oct. 2015 à 21:20
bonsoir,

concernant les km le calcul des 28 000 km est correcte à ce qu'il parcourt comme trajet.
nous avions fournis tous les documents necessaire, contrôle technique pour la preuve des km, pas de facture de garage (car mon conjoint est diéseliste et répart lui même nos voitures), les papiers des 2 voitures utilisés, une attestation de son employeur prouvant qu'il prend bien sa voiture, une attestation des nombres de jours travaillé (iddentiques à ceux déclarer) ... bref, on a pas essayer de tricher. On accepte notre erreur.

ce que je ne comprends pas ici, c'est pourquoi ils n'ont pas voulu traiter notre dernier courrier demandant de payer la différence. ou plutot de rembourser le trop perçut. Même avec les interêts.

quand à moi, malheureusement la mal chance professionnel me poursuit depuis que nous avons acheter notre maison en mai 2011. 6 mois plus tard ... licenciement économique ... 6 mois de chomages .... 6 mois d'intérim ... 4 mois de chômage ... 1 mois de cdd que j'ai du malheureusement racourcir, car grosse difficulté de santé du à ma grossesse .... 6 mois alité dans mon lit sans pouvoir bougé ... la sécu, et tous les organismes, qui ne me payait pas et pole emplois qui me radye ....

bref, je n'ai pas vraiment pris ma voiture en 2 ans ! et du coup avec toutes nos difficulté de santé, et financière (par période) nous ne sommes pas non plus partie en vacances, ni en weekend, on ne sort quasiment jamais sauf pour aller dans la famille .... à 5 min de chez nous !!

Et tous ça on l'a expliquer à la dame des impots qui nous disait qu'on avait pas bcp de km sur les voitures et que comme on est censé faire des trajet perso .... on déclarer trop.

on lui a prouver que nos voiture nous on servi que pour aller sur le lieux de travail. mais elle n'a rien voulu entendre.

pour le crédit immobilier. Une amie m'avait dit: t'es sur t'a le droit ?

comme elle m'avait mis le doute, j'ai tous fouiller sur le site, y compris les "?", justement pour ne rien oublier. et la seule chose que je voyais c'était la date d'aquisition de mon logement qui lui était bon.

CEPENDANT, comme je le disais, ma mémoir peut aussi être défaillante, dans notre courrier, nous avons donc bien dit que de toute manière on ne pouvait le prouver et qu'on avait donc pas le choix de rembourser ce qu'on nous avait donner. ce qui me parait logique .... même si nous n'en avons pas les moyens.

personnelement sur ces 2 années je n'ai quasiment pas payer d'impôt pour ma part, car je n'ai quasiment pas travailler.
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Pas étonnant que vous n'ayez pas payé d'impôt : vous avez acheté quand ?

Les amies ne sont pas forcément de bon conseil, vous avez acheté en 2011 avec l'offre de prêt émise en 2010; là, c'est bon pour vous, sinon, la rectification est justifiée.

Comment peut on ne pas avoir gain de cause quand on a des preuves ?
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moustique24 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 23 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 23 octobre 2015
23 oct. 2015 à 22:08
re,

nous avons eu une 1ère offre de prêt en février 2011, accord de la banque le 4avril 2011 et signature chez le notaire le 13 mai 2011.

c'est bien là toute la question. Nous avons fournit toute les preuves en bonne et du forme pour le nouveau calcul des km.

et c'est là où ils arrêtent de répondre à nos courriers! selon eux, comme dans mon courrier je détail entièrement mon calculs y compris les semaines d'astreinte de mon conjoint où il utilise le camion de la société ... il aurait fallu que je fournisse la preuve.

je ne pouvais pas imaginer qu'ils auraient souhaiter la peuvent qu'en plus il déclare encore moins de km ? et le pire, c'est qu'a aucun moment ils nous l'ont demandé!

et puis surtout la façon dont ils ont parler à mon conjoint qui tenter de garder son calme, de prendre sur lui et de rester poli, ils lui carrément jeter au visage, qu'il avait qu'a donner une attestation de son employeur pour ses astreinte!!!

le problème dans toute l'histoire, c'est que même avec tous les problèmes financier que tout engendre, mon conjoint est aller aux impôt pour demandé conseil, et réponse à ses questions. qu'ils l'ont fait courir de service en service, à tel point qu'il a vu 5 personnes pour une question et qu'arriver à la 5ème ils l'ont renvoyer à la 1ère qui a fini par lui dire: écouter on va pas rester pendant des heures, les impôts vous réclame temps! et vous avez jusqu'a novembre pour régler, ou cela sera de toute manière prélever sur votre compte.


personne ne veux nous répondre, nous expliquer .... il y a des gens qui fraudes nous c'est pas le cas! on a fait des erreur on va accepter les conséquence, on veut juste trouver le moyen de résoudre financièrement cette sommes, sans nous mettre en interdit bancaire, ni en difficulté financière plus élevé !
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