Détoument
Résolu
michele
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michele -
michele -
Bonjour, celons les lois
1 une mairie peu acheter un terrain et a pas fait ce quelle a prévus.( l aire de jeux)
quant elle ne fait pas c est un faut.c est un détournement seul bute détourner
a une personne pour le prendre ce ce jour rien est fait 3 mandas
1 une mairie peu acheter un terrain et a pas fait ce quelle a prévus.( l aire de jeux)
quant elle ne fait pas c est un faut.c est un détournement seul bute détourner
a une personne pour le prendre ce ce jour rien est fait 3 mandas
2 réponses
Ce n'est pas la première tentative mais nous avons quelques difficultés à cerner la problématique
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6760782-detourment
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Question : 3 mandas et y font rien ditout a la marie alor pourqoi ya rien ?
quand a voir D.I.A refus . IL PORTE MON NON édit seul la personne qui porte non
( c est moi)