Démission du conseil municipal
jacq1954
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24 avril 2015 à 08:06
BmV Messages postés 91636 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 30 janvier 2025 - 24 avril 2015 à 09:54
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A voir également:
- Démission du conseil municipal
- Lettre de demission association - Guide
- Simulateur de calcul du préavis démission cdi - - Licenciement-Démission
- Forum - démission aesh - Forum CDD
- Lettre de demission - Forum démission
- Lettre de démission lycée - Forum éducation
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BmV
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24 avril 2015 à 09:54
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Le remplacement des démissionnaires se fait dans l'ordre du tableau établi suite aux élections ; le suivant immédiat sur cette liste est donc appelé à siéger.
Si celui-ci refuse, le siège sera attribué encore au suivant etc. jusqu'à ce que l'un accepte.
Si celui-ci refuse, le siège sera attribué encore au suivant etc. jusqu'à ce que l'un accepte.