Association type ASL/AFUL : date de renouvellement de bureau
Frosty
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FrostyZZZ Messages postés 1 Statut Membre -
FrostyZZZ Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour,
Une AG d'une "petite" AFUL (moins de 10 maisons) dont je suis trésorier devrait avoir lieu en mai prochain.
Selon les statuts, le mandat du président et du conseil de l'association (soit le bureau) expire au bout de 3 ans, or lors de l'AG cela fera "seulement" 2 ans 1/2 que le bureau actuel aura exercé ses fonctions.
D'où ces questions :
Peut-il être reproché par un membre du conseil la tenue d'une AG où le conseil sera renouvelé de manière quelque peu "anticipée" ?
Faudra-t-il reconvoquer une AG en novembre uniquement pour la réélection du conseil ?
Ou éventuellement est-ce que l'AG en mai peut élire un conseil dont le mandat démarrera en novembre ?
Les statuts sont silencieux à ce sujet, et malgré de nombreuses recherches sur le net, je ne parviens pas à trouver de réponse à ces questions.
Une AG d'une "petite" AFUL (moins de 10 maisons) dont je suis trésorier devrait avoir lieu en mai prochain.
Selon les statuts, le mandat du président et du conseil de l'association (soit le bureau) expire au bout de 3 ans, or lors de l'AG cela fera "seulement" 2 ans 1/2 que le bureau actuel aura exercé ses fonctions.
D'où ces questions :
Peut-il être reproché par un membre du conseil la tenue d'une AG où le conseil sera renouvelé de manière quelque peu "anticipée" ?
Faudra-t-il reconvoquer une AG en novembre uniquement pour la réélection du conseil ?
Ou éventuellement est-ce que l'AG en mai peut élire un conseil dont le mandat démarrera en novembre ?
Les statuts sont silencieux à ce sujet, et malgré de nombreuses recherches sur le net, je ne parviens pas à trouver de réponse à ces questions.
A voir également:
- Lettre de renouvellement du bureau d'une association
- Lettre de demission d'une association - Guide
- Lettre de procuration - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Lettre de candidature - Guide
- Lettre de témoignage - Guide
- Indemnité kilométrique association 2025 - Guide
1 réponse
Bonjour,
Dans tous les cas, votre bureau est élu pour trois ans, sauf radiation de la part de l'A. Gle. Mais il faut une cause non discutable ! Par contre, vous pouvez élire ou renouveler le bureau lors de votre prochaine A. Gle, sachant que les fonctions des nouveaux élus débuteront à la fin du mandat des personnes en place actuellement.
Dans tous les cas, votre bureau est élu pour trois ans, sauf radiation de la part de l'A. Gle. Mais il faut une cause non discutable ! Par contre, vous pouvez élire ou renouveler le bureau lors de votre prochaine A. Gle, sachant que les fonctions des nouveaux élus débuteront à la fin du mandat des personnes en place actuellement.
FrostyZZZ
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Statut
Membre
Merci pour votre réponse. En relisant les statuts, il est précisé que le bureau peut être "révoqué par l'assemblée [générale] à tout moment". Donc si pour une raison ou une autre (par ex. pour faire entrer en fonction immédiatement de nouvelles personnes se montrant motivées), l'assemblée souhaite renouveler les mandats sans attendre leur expiration, manifestement c'est possible. Bien entendu il faudra inscrire cela en détail dans le PV d'AG.
La législation juridique et financière évolue en permanence...