Donation partage
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zenitech
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zenitech Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
Est-il possible de récuser un donataire (mon fils), avec son accord formel, et l'accord des donateurs.
Cela à cause des conflits opposant ce donataire dans un divorce conflictuel.
Sans pour cela annuler la donation partage a cause d'autre donataire (ma fille)
Cordialement
Zenitech
Est-il possible de récuser un donataire (mon fils), avec son accord formel, et l'accord des donateurs.
Cela à cause des conflits opposant ce donataire dans un divorce conflictuel.
Sans pour cela annuler la donation partage a cause d'autre donataire (ma fille)
Cordialement
Zenitech
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