Tallus qui s'effondre jusqu' à la cloture
jenicojenico
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Bonjour,
Depuis maintenant 3 ans que nous avons acheté, notre talus s'effondre jusqu'à maintenant rattraper notre clôture. Au départ nous avons mis la clôture à un bon mètre du talus bien que le maire nous a dit qu'on pouvais la mettre à hauteur du talus. Heureusement que nous ne l'avons pas écouté sinon notre clôture serait déjà tombée.
Le fossé de ce talus avait été creusé trop à pic précédemment et entraine donc, par l'érosion la chute, de ce talus...
Il y a 2 ans nous avons informé le maire que le talus commençait à s'effondrer, il nous a répondu que la végétation allait reprendre son cours et renforcer le talus.
Il y a un 6mois je retourne voir le maire et lui explique que c'est de pire en pire, il reste un peu de marbre, et le prend sur le ton de la plaisanterie. Je m'agace, lui dit qu'il est hors de question que je refasse ma clôture du fait que le fossé ait été taillé trop abrupte. Il me réponds qu'il passerait courant le mois de mai avec la DDE faire l'état des routes.
Aujourd'hui avec les pluies de l'automne la situation est catastrophique et la terre s'effondre à moins de 10 cm du talus.
Que dois-je faire? Je compte retourner le voir mais pour dire quoi? Y'a t-il des lois qui pourraient appuyer mon action ou le faire bouger un peu plus?
Voici la photo:

Depuis maintenant 3 ans que nous avons acheté, notre talus s'effondre jusqu'à maintenant rattraper notre clôture. Au départ nous avons mis la clôture à un bon mètre du talus bien que le maire nous a dit qu'on pouvais la mettre à hauteur du talus. Heureusement que nous ne l'avons pas écouté sinon notre clôture serait déjà tombée.
Le fossé de ce talus avait été creusé trop à pic précédemment et entraine donc, par l'érosion la chute, de ce talus...
Il y a 2 ans nous avons informé le maire que le talus commençait à s'effondrer, il nous a répondu que la végétation allait reprendre son cours et renforcer le talus.
Il y a un 6mois je retourne voir le maire et lui explique que c'est de pire en pire, il reste un peu de marbre, et le prend sur le ton de la plaisanterie. Je m'agace, lui dit qu'il est hors de question que je refasse ma clôture du fait que le fossé ait été taillé trop abrupte. Il me réponds qu'il passerait courant le mois de mai avec la DDE faire l'état des routes.
Aujourd'hui avec les pluies de l'automne la situation est catastrophique et la terre s'effondre à moins de 10 cm du talus.
Que dois-je faire? Je compte retourner le voir mais pour dire quoi? Y'a t-il des lois qui pourraient appuyer mon action ou le faire bouger un peu plus?
Voici la photo:

A voir également:
- Mur de clôture qui s'effondre
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Dossier cloturé caf - Forum CAF
- Mur qui s'effondre que faire - Forum Assurances
- Clôture pel - Guide
- Retrait mur d'argent ✓ - Forum Banque et Crédit
2 réponses
Bonjour,
Retourner rendre visite au Maire ne servira à rien. Vous devez lui adresser un courrier RAR en mettant la commune en demeure d'ériger un mur de soutènement. Si vous possédez un contrat d'assurance "Protection Juridique" activez le, car je pense que vous serez dans l'obligation de passer par la case tribunal.
Cdlt.
Retourner rendre visite au Maire ne servira à rien. Vous devez lui adresser un courrier RAR en mettant la commune en demeure d'ériger un mur de soutènement. Si vous possédez un contrat d'assurance "Protection Juridique" activez le, car je pense que vous serez dans l'obligation de passer par la case tribunal.
Cdlt.
Merci pour votre réponse.
Donc j'ai revu le maire cette après midi. Cette fois-ci, il m'a entendu, et a contacté un artisan du coin pour voir ce qu'il y avait à faire. on a pris, communément, la décision de monter trois hauteurs de grosses pierres en rajoutant la terre par dessus pour déliter et réduire la pente. Tout ça dans un délais de 8 à 10 jours.
Voili voilou!
En tout cas merci d'avoir pris le temps de me répondre.
Donc j'ai revu le maire cette après midi. Cette fois-ci, il m'a entendu, et a contacté un artisan du coin pour voir ce qu'il y avait à faire. on a pris, communément, la décision de monter trois hauteurs de grosses pierres en rajoutant la terre par dessus pour déliter et réduire la pente. Tout ça dans un délais de 8 à 10 jours.
Voili voilou!
En tout cas merci d'avoir pris le temps de me répondre.