Immobilisation d'un vehicule
bb6870
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Yenamarre50 Messages postés 10 Statut Membre -
Yenamarre50 Messages postés 10 Statut Membre -
bonjour
en circulant ce matin ,je me fait arrêter par les gendarme pour un énième contrôle de papier, normal, je leur donne et malheureusement pour moi je n ai pas la bonne vignette d'assurance sur le par brise, j ai du me tromper ou oublier de la changer. je pensais avoir droit à une amande mais au lieu de ça , ils m ont immobilisé le véhicule!
j ai chercher sur service-public si c'était justifié et apparemment ça ne l'est pas.
je voudrais juste savoir ce que je peux faire car c'est systématique qu'ils m arrêtent et me verbalisent car en cherchant bien ils trouvent toujours quelque chose qui ne va pas et ce même en sortant d'un garage! que puis je faire afin qu'ils m oublient un peu?
je voudrais juste leur démontrer qu'ils abusent un peu et qu'a force ils deviennent lourd! mon fils qui est bien moins patient que moi commence sérieusement a s'énerver à chaque fois qu'on se fait arrêter!
merci de vos réponses
en circulant ce matin ,je me fait arrêter par les gendarme pour un énième contrôle de papier, normal, je leur donne et malheureusement pour moi je n ai pas la bonne vignette d'assurance sur le par brise, j ai du me tromper ou oublier de la changer. je pensais avoir droit à une amande mais au lieu de ça , ils m ont immobilisé le véhicule!
j ai chercher sur service-public si c'était justifié et apparemment ça ne l'est pas.
je voudrais juste savoir ce que je peux faire car c'est systématique qu'ils m arrêtent et me verbalisent car en cherchant bien ils trouvent toujours quelque chose qui ne va pas et ce même en sortant d'un garage! que puis je faire afin qu'ils m oublient un peu?
je voudrais juste leur démontrer qu'ils abusent un peu et qu'a force ils deviennent lourd! mon fils qui est bien moins patient que moi commence sérieusement a s'énerver à chaque fois qu'on se fait arrêter!
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A voir également:
- Un garage peut il immobiliser un vehicule
- Garantie réparation garage - Guide
- Porte de garage endommagée par un tiers - Forum assurance habitation
- Usage abusif w garage - Forum Consommation
- Fosse garage interdit - Forum Immobilier
- Un garagiste peut il refuser de réparer un véhicule - Forum Automobile
8 réponses
Bonjour
L'immobilisation est normale,
il suffit de leur présenter votre attestation à jour,
et vous allez récupérer votre véhicule.
L'immobilisation est normale,
il suffit de leur présenter votre attestation à jour,
et vous allez récupérer votre véhicule.
Bonjour
"C'est systématique qu'ils marrêtent et me verbalisent"
Ah bon ?? Et bien en 50 ans de permis, j'ai été controlé plusieurs fois, et je n'ai jamais été verbalisé. J'étais tout simplement en règle !!
"C'est systématique qu'ils marrêtent et me verbalisent"
Ah bon ?? Et bien en 50 ans de permis, j'ai été controlé plusieurs fois, et je n'ai jamais été verbalisé. J'étais tout simplement en règle !!
Bonjour,
Vous parlez de votre vignette mais avez-vous pu présenter votre attestation d'assurance, ce qui peut justifier l'immobilisation du véhicule ?
Cdlt
Vous parlez de votre vignette mais avez-vous pu présenter votre attestation d'assurance, ce qui peut justifier l'immobilisation du véhicule ?
Cdlt
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merci à tous pour vos réponses
et pour ASILLY je voudrais juste précisé qu'en plus de 30 ans de permis j'ai été arreté plusieurs fois sans jamais avoir eu le moindre soucis ni d'amande et que j'ai tous mes points! ce n'est que depuis mon demenagement (j'ai changé de région) que j'y ai droit c'est bien pour ça que sa m'énerve!
je reconnais aussi que cette fois ils avaient une bonne raison étant donné que j ai fait une erreur mais quand même a force c'est lourd!
et pour ASILLY je voudrais juste précisé qu'en plus de 30 ans de permis j'ai été arreté plusieurs fois sans jamais avoir eu le moindre soucis ni d'amande et que j'ai tous mes points! ce n'est que depuis mon demenagement (j'ai changé de région) que j'y ai droit c'est bien pour ça que sa m'énerve!
je reconnais aussi que cette fois ils avaient une bonne raison étant donné que j ai fait une erreur mais quand même a force c'est lourd!
Lourd ou pas ......
Avez vous fait votre changement d'adresse auprès de votre compagnie d'assurance ?
Si c'est le cas, vous avez du recevoir votre nouvelle carte verte d'assurance
Avez vous fait votre changement d'adresse auprès de votre compagnie d'assurance ?
Si c'est le cas, vous avez du recevoir votre nouvelle carte verte d'assurance
L'immobilisation de votre véhicule n'est pas normale, du moins s'il s'agit vraiment d'une non-présentation et d'une non-apposition de l'assurance en cours de validité. Tout ce que ces gendarmes pouvaient faire, c'est vous mettre 2 PV à 35 euros. Par contre, s'il s'agit d'un défaut d'assurance ( c'est à dire que vous n'êtes pas du tout assuré ), là l'immobilisation est de rigeur.
L'immobilisation a t-elle été levée ? Et votre carte grise vous a t-elle été rendue ?
Toujours est-il que si vous ne leur avez pas déclaré être en défaut d'assurance ( donc ne pas être assuré, rien à voir avec l'oubli d'apposer le certificat sur le pare-brise ), ils n'avaient pas à procéder à une immobilisation car ne c'est pas prévu par le code de la route; vous devriez faire un courrier au Procureur de la République ou au patron de la Gendarmerie de votre département, qu'ils apprennent à travailler correctement...
Toujours est-il que si vous ne leur avez pas déclaré être en défaut d'assurance ( donc ne pas être assuré, rien à voir avec l'oubli d'apposer le certificat sur le pare-brise ), ils n'avaient pas à procéder à une immobilisation car ne c'est pas prévu par le code de la route; vous devriez faire un courrier au Procureur de la République ou au patron de la Gendarmerie de votre département, qu'ils apprennent à travailler correctement...
La législation juridique et financière évolue en permanence...