Assignations
METABEL
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METABEL Messages postés 3 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
mon mari est décédé le 10/97 et suite au décès de sa maman en 09/13 mes enfants se retrouvent impliqués dans des problèmes de famille puisqu'il y deux groupes d'enfants.
3 ont bloqués l'appartement de leur mère de sept 2013 à janv 2014. Donc les HLM ont porté plainte donc mes enfants se sont retrouvés a recevoir des assignations alors que l'ont avaient plus de contact avec la famille paternelle depuis 1998 le décès de leur grand mère.
Suite au décès le notaire a convoqué ces 9 enfants et pas mes enfants qui étaient les petits enfants pour le suivi de la succession.
aujourd'hui les 9 enfants ont touchés l'assurance vie et vu que mon défunt mari une de ces soeurs l'avait enlevé de la liste des héritiers ; donc mes enfants n'ont rien bénéficié, par contre pour les dettes suite au jugement suite à la plainte des HLM mes enfants apparaissent dans les assignations. Es- normal ?
Les autres 6 enfants ont écris au HLM leurs signalent qu'ils n'étaient pas responsable du blocage de l'appartement ils ont écris à la mairie, mais leur avocat n'as pas présenté tous ces éléments donc le jugement a été rendu de payer 3600€ et mes enfants ont reçu aussi l'assignation du paiement.
Que me conseiller vous pour épargner mes 4 enfants dont une je suis sa tutrice puisqu'elle handicapée ? Je vous remercie pour votre conseil bien cordialement
mon mari est décédé le 10/97 et suite au décès de sa maman en 09/13 mes enfants se retrouvent impliqués dans des problèmes de famille puisqu'il y deux groupes d'enfants.
3 ont bloqués l'appartement de leur mère de sept 2013 à janv 2014. Donc les HLM ont porté plainte donc mes enfants se sont retrouvés a recevoir des assignations alors que l'ont avaient plus de contact avec la famille paternelle depuis 1998 le décès de leur grand mère.
Suite au décès le notaire a convoqué ces 9 enfants et pas mes enfants qui étaient les petits enfants pour le suivi de la succession.
aujourd'hui les 9 enfants ont touchés l'assurance vie et vu que mon défunt mari une de ces soeurs l'avait enlevé de la liste des héritiers ; donc mes enfants n'ont rien bénéficié, par contre pour les dettes suite au jugement suite à la plainte des HLM mes enfants apparaissent dans les assignations. Es- normal ?
Les autres 6 enfants ont écris au HLM leurs signalent qu'ils n'étaient pas responsable du blocage de l'appartement ils ont écris à la mairie, mais leur avocat n'as pas présenté tous ces éléments donc le jugement a été rendu de payer 3600€ et mes enfants ont reçu aussi l'assignation du paiement.
Que me conseiller vous pour épargner mes 4 enfants dont une je suis sa tutrice puisqu'elle handicapée ? Je vous remercie pour votre conseil bien cordialement
2 réponses
une assurance vie est différente d'une succession, donc le souscripteur choisi les bénéficiaire sans être soumis aux règles de la succession.
il faudrait plus de détail sur l'affaire, si ce sont tout les héritiers qui sont poursuivi pour des fautes ou des dettes de la mêre ?
dans ce cas la, pourquoi n'ont il pas refusé l'héritage ?
ou si c'est la faute d'un des héritiers qui met tout les héritiers dans l'histoire.
dans ce cas la, que c'est il passé lors de l'audience, il me semble assez simple de prouver que vos enfants n'étaient pas sur place, et qu'ils n'ont rien géré. et donc ne peuvent pas être responsable.
pourquoi ne pas faire appel si certain élément n'ont pas été produit
il faudrait plus de détail sur l'affaire, si ce sont tout les héritiers qui sont poursuivi pour des fautes ou des dettes de la mêre ?
dans ce cas la, pourquoi n'ont il pas refusé l'héritage ?
ou si c'est la faute d'un des héritiers qui met tout les héritiers dans l'histoire.
dans ce cas la, que c'est il passé lors de l'audience, il me semble assez simple de prouver que vos enfants n'étaient pas sur place, et qu'ils n'ont rien géré. et donc ne peuvent pas être responsable.
pourquoi ne pas faire appel si certain élément n'ont pas été produit
les héritiers vivant sont 9 dont 3 responsables du blocage de l'appartement.
l'huissier l'avait bien mentionné dans la première assignation que mes enfants ont reçu et dont ils ne comprenaient pas pourquoi ils recevaient une assignation.
Je leur ai expliqué vu que leur père était décédé cet ces 4 enfants qui sont impliqués à sa place.
les 6 autres ont fait une réclamation auprès de la mairie et plusieurs autres services ils ont pris un avocat pour se défendre ils avaient préparé un courrier et l'avocat ne l'as pas envoyer apparemment comme il avait reçu l'assignation il na pensé utile à envoyer ce courrier ainsi qu'a expliqué le fait que mes enfants ne soient pas impliqués dans leur problème de famille puisque ont avait plus de contact depuis 1998 à part un de mes beau-frère qui lui aussi n'avait plus de contact depuis 20 ans à cause des problèmes familiaux.
aujourd'hui si l'avocat avait expliqué les réclamations des 6 héritiers je pense que le juge aurait tranché autrement.
Es que mes enfants peuvent se retirer en refusant l'héritage puisque de toute façon ils n'étaient pas dans la liste de ces héritiers de l'assurance vie.
Avant le délai des 2 mois.
Merci pour votre réponse
l'huissier l'avait bien mentionné dans la première assignation que mes enfants ont reçu et dont ils ne comprenaient pas pourquoi ils recevaient une assignation.
Je leur ai expliqué vu que leur père était décédé cet ces 4 enfants qui sont impliqués à sa place.
les 6 autres ont fait une réclamation auprès de la mairie et plusieurs autres services ils ont pris un avocat pour se défendre ils avaient préparé un courrier et l'avocat ne l'as pas envoyer apparemment comme il avait reçu l'assignation il na pensé utile à envoyer ce courrier ainsi qu'a expliqué le fait que mes enfants ne soient pas impliqués dans leur problème de famille puisque ont avait plus de contact depuis 1998 à part un de mes beau-frère qui lui aussi n'avait plus de contact depuis 20 ans à cause des problèmes familiaux.
aujourd'hui si l'avocat avait expliqué les réclamations des 6 héritiers je pense que le juge aurait tranché autrement.
Es que mes enfants peuvent se retirer en refusant l'héritage puisque de toute façon ils n'étaient pas dans la liste de ces héritiers de l'assurance vie.
Avant le délai des 2 mois.
Merci pour votre réponse
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