Rupture de contrat d'apprentissage par commun accord.

Jean35136 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 8 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 mars 2014 - 8 mars 2014 à 13:04
marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 - 8 mars 2014 à 14:17
Bonjour, après de nombreuses recherchent sur internet je n'ai pas trouver de réponse a ma question. Je vous fait un « petit » topo de ma situation.

J'étais depuis 3 ans en contrat d'apprentissage dans une entreprise pour préparer un BAC professionnelle (que j'ai obtenue) la formation arriver a son terme, durant les derniers mois de ce contrat mon employeur (Avec qui je ne m'entend pas forcement toujours bien) ma proposer de signé pour 2 ans de plus afin de préparer un BAC+2, étant retissant car après 3 ans de formation au CFA j'arrivai vraiment a saturation et était bien content que les cours se termine, je lui ai fais part de ma volonté de ne pas y retourner.

Après de nombreuses relance de la part de mon employeur je me suis laisser convaincre qu'un BAC+2 pouvais m'être utile et ne sachant pas vraiment quoi faire après l'obtention de mon diplôme j'ai signé en novembre dernier un nouveau contrat d'apprentissage pour ce BAC+2, mais voilà après quelques mois passer dans cette nouvelle formation je ne m'y sent pas a ma place et commence a me demander si je ne me suis pas tromper en me ré-engagent, j'en ai fais part a mon employeur lors d'une réunion avec la formatrice référente du CFA en décembre, qui m'ont tout deux dit de m'accrocher que 2 ans ce n'était rien comparer au bénéfice que je tirerais de ce nouveau diplôme, mais plus le temps passe plus la situation me pèse, a tel point que je n'aller plus vraiment en cours, (ce qui ne déranger pas plus que cela mon employeur qui tant que je venais en entreprise ne poser pas vraiment de questions) ce malaise me gagner aussi sur mon lieu de travail et se ressentait sur mon efficacité a accomplir des taches que je faisais pourtant depuis plusieurs années, je commencer même a en perdre le sommeil.

Ce qui m'amène au 20 février ou après avoir passer une bonne partie de la nuit a essayer de trouver le sommeil sans vraiment de succès, je n'ai pas entendu mon réveille et ne me suis donc pas réveiller pour aller travailler (je commencer a 6h30), a mon réveille je découvre un message de mon employeur me signifiant que si je n'était pas la dans les 5 minutes ce n'était plus la peine de revenir et que je pouvais joindre le CFA pour mettre fin au contrat, hors au moment de réception du messages les 5 minutes était passer de quelques heures... Je ne me suis donc pas présenter a l'entreprise,

J'ai essayer de joindre l'entreprise sans succès, et je me suis donc rendu au CFA le lundi 24 février pour connaître les modalités de fin de contrat, arriver la bas il m'ont signaler avoir reçu un Fax de mon entreprise demandant la résiliation de ce contrat et m'ont remis une fiche de « Constatation de rupture du contrat d'apprentissage » que j'ai fais suivre a mon employeur, qui l'a rempli, mon problème ce trouve là, sur cette fiche de rupture il a situer la date de fin de contrat au 28/02/2014 (il me devais des jours de congés et selon lui il était préférable de mettre la rupture a la fin du mois plutôt qu'a la date du 20/02/2014), mais il a cocher la case « par accord amiable, à l'initiative de : » et d'après lui cette rupture est a mon initiative, dans le motif de rupture il a noter « N'a plus la volonté de continuer la formation »

Ce qui m'amène a ma question, peut-il dire que je suis a l'initiative de cette rupture a l'amiable, alors que pour moi l'initiative vient clairement de lui (par le Fax envoyer au CFA), car je ne lui ai jamais signifier mon envie de partir simplement mon malaise face aux cours au CFA, mon absence le 20/02/2014 peut elle justifier que la rupture soit a mon initiative ? et une rupture a l'amiable « de mon initiative » me donne-t-elle le droit a des indemnités chaumage ?

Merci d'avance pour vos réponses et pardonnez moi pour les fautes en tous genre qui a mon avis sont légion =D
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8 réponses

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 394
8 mars 2014 à 13:12
Bonjour,

Avez-vous signé ce document reconnaissant que vous êtes à l'origine de la rupture ?

A vous lire...
Cordialement
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 881
8 mars 2014 à 13:12
hello

qui a mon avis sont légion
ce qui veut dire ?
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 394
8 mars 2014 à 13:14
Bonjour marylou,

Il parle des fautes d'orthographe je pense !

:)
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 881
8 mars 2014 à 13:20
hello grand caribou

je pense aussi

mais ce n'est pas une excuse ..!!

entre chaumage et chomage .... il y a "coogle" pour l'aider ...et j'oublie le reste ..

facile de s'excuser tant qu'on ne veut pas faire l'effort de se relire et de s'améliorer ....
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 394
8 mars 2014 à 13:22
Je te sens un peu tendue marylou lol ! On a eu bien pire que ça comme message, crois-moi !
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 881
8 mars 2014 à 13:27
je sais..! mais si on laisse faire "les jeunes" ne feront plus d"efforts !!

enfin je laisse tomber car cela ne sert à rien que j'essaye de faire comprendre qu'il ne sert à rien de s'excuser si on ne fait pas un effort par amont ..

bonne journée...
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Jean35136 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 8 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 mars 2014
8 mars 2014 à 13:41
C 'est vrais que je n'ai pas vraiment chercher a pousser ma correction plus que cela, j'ai utiliser mon correcteur d'orthographe et il privilégie la correction de « chomage » par « chaumage » avant « chômage », j'aurais beau me relire un millier de fois je ne trouverais pas pour autant le moindre truc a changer. Le but d'une langue n'est il pas avant tout de se faire comprendre ? Et malgré les fautes je pense que ce message est compréhensible.

Pour répondre a GrandCaribou ou j'ai malheureusement signer ce document, mon employeur devait partir et nous avons rempli tout cela en vitesse. :s
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 881
8 mars 2014 à 13:47
ne vous inquiétez pas jean ...

de toute façon même une secrétaire de nos jours fait un courrier bourré de fautes .. !!

bonne continuation ....
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Jean35136 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 8 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 mars 2014
8 mars 2014 à 13:52
Merci, je suis conscient d'avoir de nombreuses lacunes a l'écrit c'est pour cela que je me suis excusé d'avance :/
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 881
8 mars 2014 à 14:17
pas grave .. grand caribou m'a reprise .. donc vous êtes excusé ...!!
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 394
8 mars 2014 à 13:45
La démission d'un CDD (apprentissage) est interdite, seule la rupture d'un commun accord est légale.

Si les documents remis par votre employeur à destination de Pole Emploi mentionnent que la rupture s'est faite à votre initiative, vous n'aurez pas d'indemnités chômage.

"mon absence le 20/02/2014 peut elle justifier que la rupture soit a mon initiative ?"
Non... mais ce qui importe c'est ce qui est écrit et que vous avez signé.

Cdt
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Jean35136 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 8 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 mars 2014
8 mars 2014 à 13:50
Merci pour la vitesse de réponse, ce document de l'employeur pour pole emploi, je ne l'ai pas vue, la feuille dont je parle est celle a destination du CFA. Je n'ai pour l'instant pas eu d'autre document comme attestation de fin de contrat ou solde de tout compte, mon employeur étant en congés pour deux semaines.
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 394
8 mars 2014 à 14:02
Ok, donc vous savez à quoi vous en tenir... surveillez les papiers !
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Jean35136 Messages postés 5 Date d'inscription samedi 8 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 mars 2014
8 mars 2014 à 14:05
Tres bien, un grand merci a vous =)
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GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 394
8 mars 2014 à 14:07
Je vous en prie !

N'hésitez pas à revenir ici sur votre message si vous rencontrez un souci ou si vous avez d'autres questions.

Bien à vous
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