Rupture de contrat d'apprentissage par commun accord.
Jean35136
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marylou. Messages postés 20402 Statut Membre -
marylou. Messages postés 20402 Statut Membre -
Bonjour, après de nombreuses recherchent sur internet je n'ai pas trouver de réponse a ma question. Je vous fait un « petit » topo de ma situation.
J'étais depuis 3 ans en contrat d'apprentissage dans une entreprise pour préparer un BAC professionnelle (que j'ai obtenue) la formation arriver a son terme, durant les derniers mois de ce contrat mon employeur (Avec qui je ne m'entend pas forcement toujours bien) ma proposer de signé pour 2 ans de plus afin de préparer un BAC+2, étant retissant car après 3 ans de formation au CFA j'arrivai vraiment a saturation et était bien content que les cours se termine, je lui ai fais part de ma volonté de ne pas y retourner.
Après de nombreuses relance de la part de mon employeur je me suis laisser convaincre qu'un BAC+2 pouvais m'être utile et ne sachant pas vraiment quoi faire après l'obtention de mon diplôme j'ai signé en novembre dernier un nouveau contrat d'apprentissage pour ce BAC+2, mais voilà après quelques mois passer dans cette nouvelle formation je ne m'y sent pas a ma place et commence a me demander si je ne me suis pas tromper en me ré-engagent, j'en ai fais part a mon employeur lors d'une réunion avec la formatrice référente du CFA en décembre, qui m'ont tout deux dit de m'accrocher que 2 ans ce n'était rien comparer au bénéfice que je tirerais de ce nouveau diplôme, mais plus le temps passe plus la situation me pèse, a tel point que je n'aller plus vraiment en cours, (ce qui ne déranger pas plus que cela mon employeur qui tant que je venais en entreprise ne poser pas vraiment de questions) ce malaise me gagner aussi sur mon lieu de travail et se ressentait sur mon efficacité a accomplir des taches que je faisais pourtant depuis plusieurs années, je commencer même a en perdre le sommeil.
Ce qui m'amène au 20 février ou après avoir passer une bonne partie de la nuit a essayer de trouver le sommeil sans vraiment de succès, je n'ai pas entendu mon réveille et ne me suis donc pas réveiller pour aller travailler (je commencer a 6h30), a mon réveille je découvre un message de mon employeur me signifiant que si je n'était pas la dans les 5 minutes ce n'était plus la peine de revenir et que je pouvais joindre le CFA pour mettre fin au contrat, hors au moment de réception du messages les 5 minutes était passer de quelques heures... Je ne me suis donc pas présenter a l'entreprise,
J'ai essayer de joindre l'entreprise sans succès, et je me suis donc rendu au CFA le lundi 24 février pour connaître les modalités de fin de contrat, arriver la bas il m'ont signaler avoir reçu un Fax de mon entreprise demandant la résiliation de ce contrat et m'ont remis une fiche de « Constatation de rupture du contrat d'apprentissage » que j'ai fais suivre a mon employeur, qui l'a rempli, mon problème ce trouve là, sur cette fiche de rupture il a situer la date de fin de contrat au 28/02/2014 (il me devais des jours de congés et selon lui il était préférable de mettre la rupture a la fin du mois plutôt qu'a la date du 20/02/2014), mais il a cocher la case « par accord amiable, à l'initiative de : » et d'après lui cette rupture est a mon initiative, dans le motif de rupture il a noter « N'a plus la volonté de continuer la formation »
Ce qui m'amène a ma question, peut-il dire que je suis a l'initiative de cette rupture a l'amiable, alors que pour moi l'initiative vient clairement de lui (par le Fax envoyer au CFA), car je ne lui ai jamais signifier mon envie de partir simplement mon malaise face aux cours au CFA, mon absence le 20/02/2014 peut elle justifier que la rupture soit a mon initiative ? et une rupture a l'amiable « de mon initiative » me donne-t-elle le droit a des indemnités chaumage ?
Merci d'avance pour vos réponses et pardonnez moi pour les fautes en tous genre qui a mon avis sont légion =D
J'étais depuis 3 ans en contrat d'apprentissage dans une entreprise pour préparer un BAC professionnelle (que j'ai obtenue) la formation arriver a son terme, durant les derniers mois de ce contrat mon employeur (Avec qui je ne m'entend pas forcement toujours bien) ma proposer de signé pour 2 ans de plus afin de préparer un BAC+2, étant retissant car après 3 ans de formation au CFA j'arrivai vraiment a saturation et était bien content que les cours se termine, je lui ai fais part de ma volonté de ne pas y retourner.
Après de nombreuses relance de la part de mon employeur je me suis laisser convaincre qu'un BAC+2 pouvais m'être utile et ne sachant pas vraiment quoi faire après l'obtention de mon diplôme j'ai signé en novembre dernier un nouveau contrat d'apprentissage pour ce BAC+2, mais voilà après quelques mois passer dans cette nouvelle formation je ne m'y sent pas a ma place et commence a me demander si je ne me suis pas tromper en me ré-engagent, j'en ai fais part a mon employeur lors d'une réunion avec la formatrice référente du CFA en décembre, qui m'ont tout deux dit de m'accrocher que 2 ans ce n'était rien comparer au bénéfice que je tirerais de ce nouveau diplôme, mais plus le temps passe plus la situation me pèse, a tel point que je n'aller plus vraiment en cours, (ce qui ne déranger pas plus que cela mon employeur qui tant que je venais en entreprise ne poser pas vraiment de questions) ce malaise me gagner aussi sur mon lieu de travail et se ressentait sur mon efficacité a accomplir des taches que je faisais pourtant depuis plusieurs années, je commencer même a en perdre le sommeil.
Ce qui m'amène au 20 février ou après avoir passer une bonne partie de la nuit a essayer de trouver le sommeil sans vraiment de succès, je n'ai pas entendu mon réveille et ne me suis donc pas réveiller pour aller travailler (je commencer a 6h30), a mon réveille je découvre un message de mon employeur me signifiant que si je n'était pas la dans les 5 minutes ce n'était plus la peine de revenir et que je pouvais joindre le CFA pour mettre fin au contrat, hors au moment de réception du messages les 5 minutes était passer de quelques heures... Je ne me suis donc pas présenter a l'entreprise,
J'ai essayer de joindre l'entreprise sans succès, et je me suis donc rendu au CFA le lundi 24 février pour connaître les modalités de fin de contrat, arriver la bas il m'ont signaler avoir reçu un Fax de mon entreprise demandant la résiliation de ce contrat et m'ont remis une fiche de « Constatation de rupture du contrat d'apprentissage » que j'ai fais suivre a mon employeur, qui l'a rempli, mon problème ce trouve là, sur cette fiche de rupture il a situer la date de fin de contrat au 28/02/2014 (il me devais des jours de congés et selon lui il était préférable de mettre la rupture a la fin du mois plutôt qu'a la date du 20/02/2014), mais il a cocher la case « par accord amiable, à l'initiative de : » et d'après lui cette rupture est a mon initiative, dans le motif de rupture il a noter « N'a plus la volonté de continuer la formation »
Ce qui m'amène a ma question, peut-il dire que je suis a l'initiative de cette rupture a l'amiable, alors que pour moi l'initiative vient clairement de lui (par le Fax envoyer au CFA), car je ne lui ai jamais signifier mon envie de partir simplement mon malaise face aux cours au CFA, mon absence le 20/02/2014 peut elle justifier que la rupture soit a mon initiative ? et une rupture a l'amiable « de mon initiative » me donne-t-elle le droit a des indemnités chaumage ?
Merci d'avance pour vos réponses et pardonnez moi pour les fautes en tous genre qui a mon avis sont légion =D
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8 réponses
Bonjour,
Avez-vous signé ce document reconnaissant que vous êtes à l'origine de la rupture ?
A vous lire...
Cordialement
Avez-vous signé ce document reconnaissant que vous êtes à l'origine de la rupture ?
A vous lire...
Cordialement
hello
qui a mon avis sont légion
ce qui veut dire ?
qui a mon avis sont légion
ce qui veut dire ?
C 'est vrais que je n'ai pas vraiment chercher a pousser ma correction plus que cela, j'ai utiliser mon correcteur d'orthographe et il privilégie la correction de « chomage » par « chaumage » avant « chômage », j'aurais beau me relire un millier de fois je ne trouverais pas pour autant le moindre truc a changer. Le but d'une langue n'est il pas avant tout de se faire comprendre ? Et malgré les fautes je pense que ce message est compréhensible.
Pour répondre a GrandCaribou ou j'ai malheureusement signer ce document, mon employeur devait partir et nous avons rempli tout cela en vitesse. :s
Pour répondre a GrandCaribou ou j'ai malheureusement signer ce document, mon employeur devait partir et nous avons rempli tout cela en vitesse. :s
La démission d'un CDD (apprentissage) est interdite, seule la rupture d'un commun accord est légale.
Si les documents remis par votre employeur à destination de Pole Emploi mentionnent que la rupture s'est faite à votre initiative, vous n'aurez pas d'indemnités chômage.
"mon absence le 20/02/2014 peut elle justifier que la rupture soit a mon initiative ?"
Non... mais ce qui importe c'est ce qui est écrit et que vous avez signé.
Cdt
Si les documents remis par votre employeur à destination de Pole Emploi mentionnent que la rupture s'est faite à votre initiative, vous n'aurez pas d'indemnités chômage.
"mon absence le 20/02/2014 peut elle justifier que la rupture soit a mon initiative ?"
Non... mais ce qui importe c'est ce qui est écrit et que vous avez signé.
Cdt
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Merci pour la vitesse de réponse, ce document de l'employeur pour pole emploi, je ne l'ai pas vue, la feuille dont je parle est celle a destination du CFA. Je n'ai pour l'instant pas eu d'autre document comme attestation de fin de contrat ou solde de tout compte, mon employeur étant en congés pour deux semaines.