Accident non assuré est blesser
Cece13159
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australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonsoir, une amie n etais pas assure pour son auto et elle a fais un accident, le conducteur bras casser et le passager n avais pas ca ceinture bouclee et elle a eu 2 vertèbre déplacer .
Le passager a donc portée plainte contre le conducteur pour cette accident au qu elle il était a 170 km, elle n a pas fais de victime sur le virage au lieu de freiner elle a accélère avec sa propre voiture.
Que risque donc le conducteur pour cette plainte ??
Le passager a donc portée plainte contre le conducteur pour cette accident au qu elle il était a 170 km, elle n a pas fais de victime sur le virage au lieu de freiner elle a accélère avec sa propre voiture.
Que risque donc le conducteur pour cette plainte ??
9 réponses
Le véhicule n'étant pas assuré, votre amie devra payer les dommages causés au passager.
De plus, comme le véhicule n'étant pas assuré, et s'il y a plainte, elle devra répondre de ses actes devant le tribunal
De plus, comme le véhicule n'étant pas assuré, et s'il y a plainte, elle devra répondre de ses actes devant le tribunal
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Bonjour
Y'a de l'inquiétude à se faire, en effet.
Elle va être condamnée pour conduite sans assurance,
blessures à personnes
et devra rembourser tous les frais médicaux de cette personne y compris ceux payés par la sécurité sociale, ainsi que toutes les conséquences des suites médicales des blessures du passager (arrêt de travail, ITT .....)
Y'a de l'inquiétude à se faire, en effet.
Elle va être condamnée pour conduite sans assurance,
blessures à personnes
et devra rembourser tous les frais médicaux de cette personne y compris ceux payés par la sécurité sociale, ainsi que toutes les conséquences des suites médicales des blessures du passager (arrêt de travail, ITT .....)
170 km ? ou 170 km/h
freiner au lieu d'accélérer dans un virage ? en plus de ne pas avoir d'assurance, cette personne a bien le permis quand même...
freiner au lieu d'accélérer dans un virage ? en plus de ne pas avoir d'assurance, cette personne a bien le permis quand même...
elle n a pas fais de victime
Deux vertebres déplacée, j'appelle ça une victime (même si le défaut de ceinture peut jouer en la défaveur du passager, il me semble que le conducteur reste responsable).
Deux vertebres déplacée, j'appelle ça une victime (même si le défaut de ceinture peut jouer en la défaveur du passager, il me semble que le conducteur reste responsable).
La législation juridique et financière évolue en permanence...