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tapisserie123
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samedi 31 août 2013
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7 septembre 2013
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7 sept. 2013 à 09:24
Toto - 7 sept. 2013 à 09:29
Toto - 7 sept. 2013 à 09:29
1 réponse
Votre mère avait-elle fait une donation au dernier vivant ou écrit un testament en faveur de votre beau-père ?
Quels sont les droits exacts de celui-ci dans la succession de son épouse ? (usufruit ? 1/4 en pleine propriété ? 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit ?)
Quel est l'âge de votre beau-père ?
et aussi un terrain attenant
Quelle est l'origine de ce terrain : achat de votre mère avec votre beau-père ? donation reçue par votre mère ? autre ?
Quelle est la valeur de chaque bien : le terrain attenant, le terrain reçu en donation, la maison ?
On ne peut pas calculer sans avoir tous les éléments.
Quels sont les droits exacts de celui-ci dans la succession de son épouse ? (usufruit ? 1/4 en pleine propriété ? 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit ?)
Quel est l'âge de votre beau-père ?
et aussi un terrain attenant
Quelle est l'origine de ce terrain : achat de votre mère avec votre beau-père ? donation reçue par votre mère ? autre ?
Quelle est la valeur de chaque bien : le terrain attenant, le terrain reçu en donation, la maison ?
On ne peut pas calculer sans avoir tous les éléments.