Heritage

Résolu
tapisserie123 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 31 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 septembre 2013 - 7 sept. 2013 à 09:24
 Toto - 7 sept. 2013 à 09:29
Bonjour,
Qui peut me répondre à cette question d'héritage de ma mère décédée. mon beau père - il a bâti une maison sur un terrain que ma mère a eu en donation de sa mère et aussi un terrain attenant - ma mère décédée mais ils étaient mariés avec contrat de mariage sous régime de la communauté et mon père décide de vendre mais là il y a un hic - le notaire après un calcul difficile - mon père hérite de 30 % sur le montant de la vente du terrain et hérite de 33 % sur la valeur de la maison bâti sur le terrain de ma mère - pensez vous que le notaire a bien calculé car logiquement si j'ai bien compris le terrain emporte le dessus j'avoue ne plus rien comprendre mais peut être parce qu'ils avaient un contrat réduit aux acquêts rien n'a encore été signé pouvez vous m'aiguiller j'ai l'impression d'être spolié et mon frère fait tout pour que mon père vende que puis je faire car personnellement je pensais que mon père serait resté dans la maison point.

1 réponse

Votre mère avait-elle fait une donation au dernier vivant ou écrit un testament en faveur de votre beau-père ?
Quels sont les droits exacts de celui-ci dans la succession de son épouse ? (usufruit ? 1/4 en pleine propriété ? 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit ?)
Quel est l'âge de votre beau-père ?

et aussi un terrain attenant
Quelle est l'origine de ce terrain : achat de votre mère avec votre beau-père ? donation reçue par votre mère ? autre ?

Quelle est la valeur de chaque bien : le terrain attenant, le terrain reçu en donation, la maison ?

On ne peut pas calculer sans avoir tous les éléments.
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