Définition

tassacafe Messages postés 2 Statut Membre -  
tassacafe Messages postés 2 Statut Membre -
bonjour à tous
quelqu'un parmi vous peut il me dire si un abri servant de dépotoir à tout un bric à brac qui,prends la poussière, couvert par une épaisse couche de poussière et des toiles d'araignées est considéré comme un bâtiment à usage agricole; Il a t il une défintion précise de c qu'est c type de bâtiment?
Merci de votre aide
Cordialement à tous de votre aide
Tassacafe

2 réponses

bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 384
 
bjr,
Si il a été déclaré comme tel, il reste un batiment à usage agricole (même si aujourd'hui il ne sert plus à ça)
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tassacafe Messages postés 2 Statut Membre
 
merci beaucoup pour cette information , pouvez vous me précisez sur quel type de document apparaît la déclaration d'un tel bâtiment
cordialement
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