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Définition

tassacafe Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 18 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2013 - 18 juil. 2013 à 11:35
tassacafe Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 18 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2013 - 18 juil. 2013 à 15:12
bonjour à tous
quelqu'un parmi vous peut il me dire si un abri servant de dépotoir à tout un bric à brac qui,prends la poussière, couvert par une épaisse couche de poussière et des toiles d'araignées est considéré comme un bâtiment à usage agricole; Il a t il une défintion précise de c qu'est c type de bâtiment?
Merci de votre aide
Cordialement à tous de votre aide
Tassacafe

2 réponses

Réponse 1 / 2
bern29 Messages postés 5071 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2024 2 339
18 juil. 2013 à 11:44
bjr,
Si il a été déclaré comme tel, il reste un batiment à usage agricole (même si aujourd'hui il ne sert plus à ça)
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Réponse 2 / 2
tassacafe Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 18 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2013
18 juil. 2013 à 15:12
merci beaucoup pour cette information , pouvez vous me précisez sur quel type de document apparaît la déclaration d'un tel bâtiment
cordialement
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