Navette

Fermé
deej noar Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2013 - 18 mars 2013 à 22:54
Ventdest77 Messages postés 1367 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 19 mars 2013 à 02:07
Bonjour,
j habites dans une petite ville de 8000 habitants et c la seul discotheque a 150 km au alentour .quand les nouveaux patrons sont arriver je leur est proposer de creer une navette la ville -la boite (3.5km environ)il me dise ok je l ai fait pendant 6 mois et la la gendarmerie vient me voir soit disant les taxi pas content alors que les client les appel et il ne viennent pas (deja 4 mort en 10 ans)donc j ai arreter et maintenant pas de taxi et plus de navette .que faire pour etre en regle et que sa ne coute pas un bras.merci

1 réponse

Ventdest77 Messages postés 1367 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 29 octobre 2024 1 324
19 mars 2013 à 02:07
Vous avez votre réponse ici:
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6053642-transport-de-personne-pour-une-discotheque

A moins que vous posiez une nouvelle question tant que vous n'aurez pas une réponse qui aille dans votre sens?

L'activité que vous avez fait durant 6 mois, je la fait légalement depuis presque 3 ans... je suis donc un peu au courant de "qu'est ce qu'il faut pour faire quoi..."
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