Demande sur mise à pied conservatoire.
Dehlinger
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dtso Messages postés 9 Statut Membre -
dtso Messages postés 9 Statut Membre -
Bonjour,
Un de mes salariés a été contrôlé positif pour alcoolémie pendant ses heures de travail , puis-je lui commencer par une mise à pied conservatoire en vue d'un licenciement ?
Merci de me répondre.
Dehlinger
Un de mes salariés a été contrôlé positif pour alcoolémie pendant ses heures de travail , puis-je lui commencer par une mise à pied conservatoire en vue d'un licenciement ?
Merci de me répondre.
Dehlinger
A voir également:
- Demande sur mise à pied conservatoire.
- Lettre de mise à pied - Accueil - Modèles de lettres Entreprise
- Modèle lettre contestation mise à pied conservatoire - Guide
- Acte conservatoire - Guide
- Mise en page lettre - Guide
- Mise a pied conservatoire - Accueil - Licenciement-Démission
2 réponses
Bonjour,
Une petite question : le test d'alcolémie a été fait par qui ? Seul un agent assermenté (police ou autre) peut normalement le faire ...
Avez-vous des témoins sérieux par ailleurs ?
Cette personne conduit-elle des engins dangereux ? Serait-elle susceptible d'engager sa propre sécurité ou celle d'autrui par son comportement ? Son alcoolémie a t-elle eu des effets dans l'entreprise (sur des clients, des salariés, sur vous même ?)
Disposez-vous d'un règlement intérieur qui stipule l'interdiction de l'usage d'alcool et les sanctions disciplinaires correspondantes, sur lequel vous pouvez vous appuyer ?
A mon sens, la seule alcoolémie n'est pas un motif de licenciement en lui-même, les conséquences de son état ou la danger imminent peuvent l'être.
Si je vous pose toutes ces questions, c'est parce que je sais que l'alcool comme la drogue d'ailleurs est une plaie dans les entreprises, mais qu'un licenciement pour faute grave ou même un motif réel et sérieux dans votre cas, ne me semble pas si évident que celà.
C'est pourquoi je vous conseille de vous rapprocher de vos conseillers habituels et je souhaite modéré le propos précédent, qui me semble un peu rapide dans ses conclusions.
Cordialement.
Une petite question : le test d'alcolémie a été fait par qui ? Seul un agent assermenté (police ou autre) peut normalement le faire ...
Avez-vous des témoins sérieux par ailleurs ?
Cette personne conduit-elle des engins dangereux ? Serait-elle susceptible d'engager sa propre sécurité ou celle d'autrui par son comportement ? Son alcoolémie a t-elle eu des effets dans l'entreprise (sur des clients, des salariés, sur vous même ?)
Disposez-vous d'un règlement intérieur qui stipule l'interdiction de l'usage d'alcool et les sanctions disciplinaires correspondantes, sur lequel vous pouvez vous appuyer ?
A mon sens, la seule alcoolémie n'est pas un motif de licenciement en lui-même, les conséquences de son état ou la danger imminent peuvent l'être.
Si je vous pose toutes ces questions, c'est parce que je sais que l'alcool comme la drogue d'ailleurs est une plaie dans les entreprises, mais qu'un licenciement pour faute grave ou même un motif réel et sérieux dans votre cas, ne me semble pas si évident que celà.
C'est pourquoi je vous conseille de vous rapprocher de vos conseillers habituels et je souhaite modéré le propos précédent, qui me semble un peu rapide dans ses conclusions.
Cordialement.
Bonjour,
Une mise à pied conservatoire est fortement recommandée lorsque la présence même temporaire du salarié dans l'entreprise n'est plus possible (par exemple s'il conduit) et que, par conséquent, vous envisagez un licenciempent pour faute grave.
En fonction des explications lors de l'entretien préalable, vous aurez la possibilité de décider d'une sanction plus légère : licenciement simple pour motif réel et sérieux ou mise à pied. Dans ce cas, vous devrez rémunérer les heures de la mise à pied conservatoire.
Cordialement
Une mise à pied conservatoire est fortement recommandée lorsque la présence même temporaire du salarié dans l'entreprise n'est plus possible (par exemple s'il conduit) et que, par conséquent, vous envisagez un licenciempent pour faute grave.
En fonction des explications lors de l'entretien préalable, vous aurez la possibilité de décider d'une sanction plus légère : licenciement simple pour motif réel et sérieux ou mise à pied. Dans ce cas, vous devrez rémunérer les heures de la mise à pied conservatoire.
Cordialement
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