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Heritage entre cousin

dida250275 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 15 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2012 - 15 oct. 2012 à 10:23
sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 - 15 oct. 2012 à 13:08
Bonjour,
le cousin de ma mere est decede en fin janvier de cette annee, il n'etait pas marie sans enfant, plus de parents ni frere et soeur. il lui reste 5 cousins germain et une niece. sa niece c'est permis de vendre sa maison sans prevenir ses cousins germain . ma questions est simple quel sont les droits d'heritage des cousins germain et la precedure a suivre pour regularise tout cela.

1 réponse

Réponse 1 / 1
sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 548
15 oct. 2012 à 13:08
la nièce étant d'un rang supérieur aux cousins, tout cela me parait logique
la nièce a vocation a hériter de la totalité si il n'y a pas de testament
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