Curieuse suite....
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curieuse
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00lina00 Messages postés 31098 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
00lina00 Messages postés 31098 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
merci pour votre réponse,mais j'ai omis d'indiquer que ce terrain est a l'abandon il est situé en zone agricole mais pas exploité ,il y a quelques années il était occupé par un antiquaire qui se servait de l'entrepôt ce terrain bien qu'agricole a une superficie de 3800 m2 .
merci pour votre réponse,mais j'ai omis d'indiquer que ce terrain est a l'abandon il est situé en zone agricole mais pas exploité ,il y a quelques années il était occupé par un antiquaire qui se servait de l'entrepôt ce terrain bien qu'agricole a une superficie de 3800 m2 .
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Bonsoir,
Merci de continuer à la suite de votre discussion initiale :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5853306-habiter-un-entrepot-sur-terrain-en-zone-agric
en cliquant sur ">>Répondre" (rectangle bleu dans votre message).
00lina00 Modératrice CCM
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00lina00 Modératrice CCM
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