Architecte non declaré (facturation)
oliverscap
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pauvrecricri -
pauvrecricri -
Bonjour,
J'ai besoin de vos avis concernant la construction de ma maison.
En août 2010 nous passons moi et ma femme par un architecte pour les plans de notre future maison. Cet architecte est une connaissance d'une connaissance.
Nous lui faisons confiance malgré son grand âge, 80 ans ( signe d'expérience ).
Il nous fournis des plans copiés sur ceux que j'avais au préalable dessiné avec ma femme.
Nous ne signons pas de contrat avec lui et il nous dit que l'on verra plus tard.
Ce monsieur nous fournis alors les plans de permis avec quelques petites modifications. En consultant les plans, je remarque qu'il y a beaucoup d'erreur et de malfaçons.
De plus il me demande de faire les photos de permis à sa place.
Nous décidons avec ma femme de ne plus avoir à faire à lui.
Novembre 2011, il nous envoi une facture de 928€. Sur cette facture ne figure ni numéro SIRET ou SIREN et encore moins de TVA.
Je laisse courir cette histoire
Août 2012, le facteur nous donne un joli recommandé de la part de cet architecte. Il me demande de régler sous quinzaine, faute de quoi il y aura une procédure judiciaire.
Je même alors ma petite enquête pour savoir s'il est toujours en activité. Renseignements pris, il n'est plus en activité depuis Mars 2010.
Que dois je faire ???????????
En vous remerciant d'avance.
J'ai besoin de vos avis concernant la construction de ma maison.
En août 2010 nous passons moi et ma femme par un architecte pour les plans de notre future maison. Cet architecte est une connaissance d'une connaissance.
Nous lui faisons confiance malgré son grand âge, 80 ans ( signe d'expérience ).
Il nous fournis des plans copiés sur ceux que j'avais au préalable dessiné avec ma femme.
Nous ne signons pas de contrat avec lui et il nous dit que l'on verra plus tard.
Ce monsieur nous fournis alors les plans de permis avec quelques petites modifications. En consultant les plans, je remarque qu'il y a beaucoup d'erreur et de malfaçons.
De plus il me demande de faire les photos de permis à sa place.
Nous décidons avec ma femme de ne plus avoir à faire à lui.
Novembre 2011, il nous envoi une facture de 928€. Sur cette facture ne figure ni numéro SIRET ou SIREN et encore moins de TVA.
Je laisse courir cette histoire
Août 2012, le facteur nous donne un joli recommandé de la part de cet architecte. Il me demande de régler sous quinzaine, faute de quoi il y aura une procédure judiciaire.
Je même alors ma petite enquête pour savoir s'il est toujours en activité. Renseignements pris, il n'est plus en activité depuis Mars 2010.
Que dois je faire ???????????
En vous remerciant d'avance.
A voir également:
- Exemple facture architecte d'intérieur
- Exemple de décharge - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Procuration exemple - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Tableau des honoraires architecte - Guide
- Exemple de plainte au commissariat - Guide
- Lettre contestation facture injustifiée - Guide
3 réponses
Bonsoir,
Vous devez régler son travail;tout travail mérite salaire et si vous n'êtes pas satisfait allez voir un architecte DPLG;
Vous devez régler son travail;tout travail mérite salaire et si vous n'êtes pas satisfait allez voir un architecte DPLG;
Pas de contrat de signé, vous ne risquez rien.
De plus, si c'est du travail au noir, c'est lui qui risque.
De plus, si c'est du travail au noir, c'est lui qui risque.
j'ai un problème différent :
j'avais une amie de longue date, qui était architecte dplg, elle est à la retraite depuis quelques années.
ma mère étant décédée me lègue partie d'une maison trés dégradée.
nous en avons parlé ensemble souvent longuement et ensuite je l'ai invitée
à passer quelques jours chez moi.
je lui ai demandé de me dire si je pouvais racheter ma part.
elle a relevé les plans sur son ordinateur, je lui ai demandé à plusieurs reprises, si ça allait me couter quelque chose, car c'est une amie qui a de gros problèmes financiers,
combien cela allait me côuter? elle n'a jamais répondu,
bien sûr je n'ai signé aucun engagement ou contrat quel qu'il soit.
j'ai reçu un état des lieux et les plans, avec une possibilité de rénovation accompagnés d'une facture de 6600 euros ! pour que l'état des lieux ne soit pas contesté...
la sachant fauchée comme les blés, je lui ai remis en tout 1500 euros pour la dédommager.
maintenant elle me harcèle pour avoir la suite.
est-ce que je dois obtempérer ou résister ? bien sûr la facture est ttc.
j'avais une amie de longue date, qui était architecte dplg, elle est à la retraite depuis quelques années.
ma mère étant décédée me lègue partie d'une maison trés dégradée.
nous en avons parlé ensemble souvent longuement et ensuite je l'ai invitée
à passer quelques jours chez moi.
je lui ai demandé de me dire si je pouvais racheter ma part.
elle a relevé les plans sur son ordinateur, je lui ai demandé à plusieurs reprises, si ça allait me couter quelque chose, car c'est une amie qui a de gros problèmes financiers,
combien cela allait me côuter? elle n'a jamais répondu,
bien sûr je n'ai signé aucun engagement ou contrat quel qu'il soit.
j'ai reçu un état des lieux et les plans, avec une possibilité de rénovation accompagnés d'une facture de 6600 euros ! pour que l'état des lieux ne soit pas contesté...
la sachant fauchée comme les blés, je lui ai remis en tout 1500 euros pour la dédommager.
maintenant elle me harcèle pour avoir la suite.
est-ce que je dois obtempérer ou résister ? bien sûr la facture est ttc.
La législation juridique et financière évolue en permanence...