Notice d'utilisation

Bonjour,

Est-il obligatoire de fournir une notice d'utilisation (papier) avec un bien acheté sur Internet, si cette même notice est déjà présente sur la boutique en ligne où le produit a été acheté ?

Merci d'avance pour vos réponses

2 réponses

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  1. La notice papier n'est plus obligatoire depuis déjà quelques temps.
    Généralement, il faut consulter le site du fabriquant pour y trouver la notice informatique, le fournisseur ou le revendeur est en droit de ne pas vous fournir la notice papier.
    1. D'accord, merci pour votre réponse, ça confirme ce que je pensais