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Notice d'utilisation

boogly89 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2012 - 27 juil. 2012 à 12:20
boogly89 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2012 - 28 juil. 2012 à 13:07
Bonjour,

Est-il obligatoire de fournir une notice d'utilisation (papier) avec un bien acheté sur Internet, si cette même notice est déjà présente sur la boutique en ligne où le produit a été acheté ?

Merci d'avance pour vos réponses
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
KEVIN26150 Messages postés 14 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2012
28 juil. 2012 à 01:43
La notice papier n'est plus obligatoire depuis déjà quelques temps.
Généralement, il faut consulter le site du fabriquant pour y trouver la notice informatique, le fournisseur ou le revendeur est en droit de ne pas vous fournir la notice papier.
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Réponse 2 / 2
boogly89 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2012 3
28 juil. 2012 à 13:07
D'accord, merci pour votre réponse, ça confirme ce que je pensais
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