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3 réponses
jfqld
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jeudi 18 septembre 2008
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28 mai 2018
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5 juil. 2012 à 13:24
5 juil. 2012 à 13:24
l'année allant de mai 2012 à mai 2013 soit 13 mois (05/2012 à 04/2013)
(35 heures annuel) = hebdomadaires plutot
sinon pour toutes ces questions il vaut mieux demander l'accord ARTT de votre entreprise car ils son ttous différents.
mais ceci devraient y etre inscrit
(35 heures annuel) = hebdomadaires plutot
sinon pour toutes ces questions il vaut mieux demander l'accord ARTT de votre entreprise car ils son ttous différents.
mais ceci devraient y etre inscrit
Merci, jfqld
Malgré les quelques erreurs que j'ai pu mentionner dans mes questions, le principale c'est que l'on se soit entendu.
Par contre si j'ai bien compris votre réponse très précise sur le sujet, il n'y a pas de réglementation ou loi à peu près commune aux heures modulables, chacun fait sa tambouille dans son coin et il faut se référer aux accords ARTT de chaque entreprise.
Donc en réponse aux heures de modulation :
Un patron a t-il le droit de faire cumuler l'ouvrier pendant une année et lui demander de rembourser l'année suivante ?
La réponse est :
Possible, faut voir les accords ARTT de mon entreprise.
Merci, vous m'avez enlevé une grosse épine du pied, je suis heureux de voir que ça avance, la prochaine fois si je n'ai besoin de rien je vous demanderez.
PS : Je me contenterais plus d'un oui ou d'un non plutôt que d'un peut-être.
Bonne continuation
Malgré les quelques erreurs que j'ai pu mentionner dans mes questions, le principale c'est que l'on se soit entendu.
Par contre si j'ai bien compris votre réponse très précise sur le sujet, il n'y a pas de réglementation ou loi à peu près commune aux heures modulables, chacun fait sa tambouille dans son coin et il faut se référer aux accords ARTT de chaque entreprise.
Donc en réponse aux heures de modulation :
Un patron a t-il le droit de faire cumuler l'ouvrier pendant une année et lui demander de rembourser l'année suivante ?
La réponse est :
Possible, faut voir les accords ARTT de mon entreprise.
Merci, vous m'avez enlevé une grosse épine du pied, je suis heureux de voir que ça avance, la prochaine fois si je n'ai besoin de rien je vous demanderez.
PS : Je me contenterais plus d'un oui ou d'un non plutôt que d'un peut-être.
Bonne continuation
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