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1 réponse
Bonjour,
Pas simple de répondre de manière tranchée, cela dépend essentiellement des clauses insérées dans l'acte de donation et de la chronologie des décès.
Pour essayer de faire simple, si vous décédez avant vos parents et qu'une clause dite "de retour" figure dans la donation, les biens donnés retournent au(x) donateur(s).
Si vous décédez après vos parents et qu'aucune autre clause figure dans l'acte de donation (donation "graduelle" par exemple), ces biens seront intégrés dans votre succession et votre épouse (sauf disposition contraire de votre part) en recevra une part en concurrence avec vos enfants voire, à défaut d'enfant, vos frères et soeurs.
... Etc.
Désolé mais difficile d'être plus précis.
Cordialement.
Pas simple de répondre de manière tranchée, cela dépend essentiellement des clauses insérées dans l'acte de donation et de la chronologie des décès.
Pour essayer de faire simple, si vous décédez avant vos parents et qu'une clause dite "de retour" figure dans la donation, les biens donnés retournent au(x) donateur(s).
Si vous décédez après vos parents et qu'aucune autre clause figure dans l'acte de donation (donation "graduelle" par exemple), ces biens seront intégrés dans votre succession et votre épouse (sauf disposition contraire de votre part) en recevra une part en concurrence avec vos enfants voire, à défaut d'enfant, vos frères et soeurs.
... Etc.
Désolé mais difficile d'être plus précis.
Cordialement.
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