Calcul de la plue-value
çoise
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kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
je ne sais pas comment les notaires calculent la plue- value d'un terrain acqui par succession en 2004, quand on revend 2 parcelles successivement . le calcul est différent pour chacun des frères,une fois il fait payer et une autre fois non ,un terrain d'une valeur vénale de 76000 vendu à 70000 il fait payer et un vendu plus chère exonéré.est ce qu'il se base sur les années de détention et tiennent ils compte des revenus y a un qui a le rsa il a payé une fois sur deux la on lui réclame la fois qu'il a pas payé.comme le notaire avait un doute il lui a pas retenu le jour mème la somme .
je ne sais pas comment les notaires calculent la plue- value d'un terrain acqui par succession en 2004, quand on revend 2 parcelles successivement . le calcul est différent pour chacun des frères,une fois il fait payer et une autre fois non ,un terrain d'une valeur vénale de 76000 vendu à 70000 il fait payer et un vendu plus chère exonéré.est ce qu'il se base sur les années de détention et tiennent ils compte des revenus y a un qui a le rsa il a payé une fois sur deux la on lui réclame la fois qu'il a pas payé.comme le notaire avait un doute il lui a pas retenu le jour mème la somme .
1 réponse
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bonsoir
votre message est incompréhensible : si le terrain était estimé pour la succession à 76.000 € et qu'il est vendu 70.000 € il n'y a pas de plus value
le mieux est de demander sa feuille d'honoraires au notaire et de lui demander de vous expliquer, il semble que vous mélangiez plusieurs choses
La législation juridique et financière évolue en permanence...