Formule de calcul de charges d'ascenseur ?

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alicej46 Messages postés 121 Date d'inscription mercredi 8 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2023 - 10 avril 2012 à 01:23
^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 10 avril 2012 à 08:03
Bonjour,
Où peut-on trouver les textes permettant de calculer les charges d'ascenseur ? Avec tous les paramètres possibles ?
Merci
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2 réponses

^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 342
10 avril 2012 à 08:03
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Chasse neige
10 avril 2012 à 02:01
Bonjour,

Normalement, c'est calculé en fonction des millièmes de l'appartement.

Ces millièmes sont attribués au moment de la construction de l'immeuble par le notaire.

Ils dépendent, de l'étage du logement, ainsi que de la surface du logement.
Donc, plus on est haut et plus le logement est grand, plus on paie.

Et on ne peut rien y changer. Chacun paie sa part.

Le propriétaire, qu'il soit occupant ou non, paie absolument toutes les charges. Par contre le bailleur ne peut se faire rembourser que les "charges locatives" ou les "charges récupérables", c'est la même chose.
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