Votre avis sur ma clause de non-concurrence

Bonjour (ou bonsoir selon l'heure de lecture),

Je vais quitter mon cabinet de conseil, étant sous-payé et pouvant gagner beaucoup plus en freelance ou dans un autre cabinet (raisons liés au comportement humain de ma boss également).

Pour information, je suis consultant en finance sur un secteur très spécialisé ou existe entre 5 et 10 cabinets sur le même créneau en france (et pour des effectifs dépassant rarement les 5 personnes).

J'ai annoncé mon départ à ma boss en lui expliquant mes options : soit me lancer en freelance, soit rejoindre un cabinet concurrent.

Elle me dit alors qu'elle pourrait faire jouer ma clause de non-concurrence, cette dernière m'empêchant d'être freelance ou de rejoindre un concurrent.

Je voudrais vos jugements sur le caractère abusif ou non de ma clause et ce que dans la pratique je peux réellement faire après mon départ.

Le plus simple est de la lire, je l'ai copiée ci-dessous:



Les fonctions qui vous sont confiées vous font un devoir et une obligation de ne jamais tenter de détourner les clients de la Société et les prospects en cours, à votre profit ou au profit d'un tiers quelconque.

Vous vous engagez, en particulier, à ne pas vous intéresser directement ou indirectement à la clientèle de la société, même si vous faites objet de sa part de sollicitations spontanées.

En cas de départ, quelle que soit la partie ayant pris l'initiative de la rupture, à quelque époque, y compris pendant la période d'essai, et pour quelque cause que ce soit :

1) Vous vous engagez expressément à remettre à la société toutes pièces, documents, clés, badges d'actes, correspondances appartenant soit à la société, soit à ses clients. Vous vous interdisez, sauf accord préalable et notifié par écrit de la direction :
- De vous intéresser ou de prospecter, directement ou indirectement tout client ou prospect avec lesquels vous aurez été directement en rapport dans les 12 mois président la notification de votre départ.
- De créer, directement ou indirectement, une autre exploitation de même objet ou d'une partie seulement de l'objet social de la société.

2) Ces interdictions visent tous les secteurs économiques d'activité pour lesquels des travaux ou des missions vous ont été confiées et le territoire français métropolitain.

3) Ces interdictions portent à compter du jour de la date d'expiration de votre contrat de travail sur une durée égale à 12 mois.

En contrepartie de l'obligation que cette clause représente pour vous, il vous sera alloué pendant cette même période une indemnité mensuelle dite de « non-concurrence » égale à 30% de la moyenne mensuelle de votre rémunération brute au cours de vos douze derniers mois de présence dans la société, cette rémunération comprenant les primes, éléments variables et éléments contractuels, à l'exclusion des primes et majorations liées aux conditions particulières de travail ou de déplacement. Le versement de cette indemnité est conditionné à la fourniture chaque mois d'un justificatif attestant de votre nouvelle situation : attestation d'emploi de votre nouvel employeur ou en cas de non emploi attestation de versement ou à défaut attestation sur l'honneur.

Toutefois, la société pourra, par lettre recommandée, avec accusé de réception, vous libérer de cette clause dans un délai de maximum 45 jours calendriers à compter de la notification de la rupture du contrat de travail.

Dans la cas ou vous ne respecteriez pas la clause de non-concurrence définie ci-dessus - et sans préjudice des dommages et intérêts qui pourront vous être réclamés pour concurrence déloyale - vous devrez verser dans les 30 jours à la société, ou lui faire verser par votre nouvel employeur, une indemnité égale au total de la rémunération brute que vous aurez perçue au cours de vos douze derniers mois de présence dans la société.