Innaptitude

marlene38 - 12 oct. 2011 à 15:03
caroledu92 Messages postés 14793 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 15 septembre 2024 - 13 oct. 2011 à 19:36
Bonjour,
j ai été en inaptitude dans mon travail
je voudrais savoir comment on calcule les indemnité de fin de mission j 'avais un contrat de 43 heures par mois mais en faisait 100 voir plus
j ai été dans la société pendant trois ans
merci

11 réponses

caroledu92 Messages postés 14793 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 15 septembre 2024 4 623
Modifié par caroledu92 le 12/10/2011 à 15:15
Bonjour

Vous étiez en CDD ? Votre contrat mentionnait 43 heures/semaine ?
ET vous faisiez 100 heures??? qui n'ont pas été payées je suppose ??
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j étais en cdi
justement elle me payais pas mes heures donc j ai tous fais pour me faire licencier la elle a payer mes heures mais voudrais savois si elle a bien fait mon solde de tous compte car elle m a payer sue 200...
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caroledu92 Messages postés 14793 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 15 septembre 2024 4 623
12 oct. 2011 à 16:22
Il n'y a pas d'indemnité de fin de mission sur un CDI

Peut-être parlez-vous d'indemnités de licenciement.

Les indemnités légales sont de 1/5° de mois par année de présence dans l'entreprise, sauf dispositions plus favorables dans votre Convention Collective

Maintenant je ne peux pas vous dire si on vous a bien fait votre solde de tout compte...
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bonjour
comment on calcul 1/5 de mois
j ai été arrêté 1an en arrêt maladie on le compte
donc sur les trois an on prend 1,5 de ce que j ai toucher tous les mois ou seulement les 43 heures comme mon contrat l indique
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caroledu92 Messages postés 14793 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 15 septembre 2024 4 623
13 oct. 2011 à 10:34
Bonjour

non on ne compte pas l'arrêt maladie

On prend la rémunération brute moyenne des trois derniers mois (y compris les primes et avantages en nature) ou des douze derniers mois si c'est le plus favorable

Pour faire simple : salaire brut x 1/5 x nombres d'années

exemple : si je prends un salaire de 1000 sur 2 ans
1000€ x 1/5 x 2 ans = 400€


Avez-vous regardé si c'est plus intéressant dans votre Convention Collective ?

Est-ce une rupture conventionnelle ? Si oui, vous pouvez demander plus que le minimum (mais il n'est pas dit que votre employeur acceptera)
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donc si j ai bien tous compris j additionne tous mes salaire que j ai gagner pendant deux ans et je fait le calcul que vous m avez donnez
ou je prend que le salaire de 43 heures que j aurais du faire normale
ment dans le mois sans compter mes heures complémentaire
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caroledu92 Messages postés 14793 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 15 septembre 2024 4 623
13 oct. 2011 à 13:01
"On prend la rémunération brute moyenne des trois derniers mois (y compris les primes et avantages en nature) ou des douze derniers mois si c'est le plus favorable "

additionnez le salaire brut des 3 derniers mois / 3 = X
additionnez le salaire brut des 12 derniers mois / 12 = Y

vous prenez le + haut des 2

alors ce chiffre divisé par 5 multiplié par 2 = indemnités

vous prenez le salaire brut complet, pas ce que vous auriez du faire, mais ce qui est sur la fiche de paye en haut, avant les déductions

si vous n'y arrivez pas, donnez moi tous les chiffres et je ferai le calcul
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Merci c est super gentil
en juilet 2008 salaire brut 100,86
aout 978,57
septembre 339,69
octobre 604,18
novembre 738,03
décembre 836,60
janvier 2009 728,57
février 866,65
mars 805,68
avril 800,17
mai 1306,59
juin1310,53
juillet 764,69
aout 639,11
septembre 26,85
puis en arrêt maladie jusqu au juin 2010

merci beaucoup pour le calcul
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puis régul des heure 1030,02
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caroledu92 Messages postés 14793 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 15 septembre 2024 4 623
13 oct. 2011 à 13:57
Vous remontez trop loin là..

donnez moi les 3 derniers mois, on va faire avec
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en septembre 2009 j ai été en arrêt maladie jusqu au juin 2010 puis naissance de ma fille (congé maternité) jusqu a juin 2011 en comptant le congé parental 6 mois
compliquer
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caroledu92 Messages postés 14793 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 15 septembre 2024 4 623
13 oct. 2011 à 19:36
Bon soir

Ca depasse mes compétences. Je vais faire appel à une pro de la paye
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