Future propriétaire question sur l'imposition

tom - 11 juil. 2011 à 17:32
 tom - 12 juil. 2011 à 17:59
Bonjour,

je vais devenir propriétaire en me construisent une petite maison dans les deux ans à venir mais, je me pose quelques question concernent l'imposition.

Déjà de quel impôt s'agit il ? En suite, sur quoi le calcul est t'il basé, cout de la maison, surface habitable, revenue des propriétaire...

Merci d'avance !

6 réponses

tissoftheworld
11 juil. 2011 à 21:04
Bonjour,

En tant que locataire sans doute jusqu'a présent vous payez la taxe d'habitation, quand vous serez proprieteraire vous paierai en plus la taxe foncière. Celle ci dépend entre autre de la surface habitable, de vos revenues mais pas du cout de la maison.

Cordialement
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Bonjour,

Oui je suis locataire pour le moment. Es ce que il y a un barème pour la superficie ?
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tissoftheworld
11 juil. 2011 à 23:44
Bonjour,

Oui un barème pour la surperficie dans le cadre de la taxe d'habitation que vous payez actuellement, et un barème également pour la taxe foncière que vous payerez quand vous serez propriétaire.
Je ne connais pas le barème exacte, vous le trouverez peut etre sur internet, au mieux aller aux impots pendant que c'est calme ils vous calculerons par anticipiation votre futur taxe foncière.


Cordialement
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merci
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Ça a l'aire bien compliqué. En tout cas merci pour ces précision elric.
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quelques coquilles ci-dessus : la taxe foncière, sauf à avoir plus de 65 ans (ou handicapé), ne varie pas en fonction des revenus et le barème n'est pas à proprement parler fonction de la surface habitable.

Voici le principe :
On calcule en premier la valeur locative de votre bien à l'aide de sa surface "pondérée" : total de la surface habitable en ajoutant la prise en compte des éléments de confort (wc, douche, etc ...) et des dépendances (garage, etc ...). Il n'y a donc pas que la surface proprement dite qui rentre en compte.
On applique à cette surface le tarif au m² voté par la commune en 1970 et une revalorisation, ça donne la valeur locative actuelle.
Pour la taxe d'habitation, on applique sur cette base les taux d'imposition ce qui donne la taxe maximale. Des abattements peuvent exister pour la résidence principale et/ou les enfants.
Cette taxe peut aussi être calculée en fonction de vos revenus, vous payez la plus faible des deux modes de calcul.
Pour la taxe foncière, on applique les taux sur la moitié de la valeur locative, sans correction en fonction des revenus (sauf cas ci-dessus).
Il est, sauf à avoir les tarifs votés par la commune, quasi impossible d'estimer soi même la valeur locative, il faut contacter son service des impôts pour faire une estimation après avoir compléter le formulaire H1 qui décrit la maison.
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