POS comment le lire
jj57
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jj57 -
jj57 -
Bonjour,
Je n'arrive pas a comprendre un article du plan d'occupation des sols
article UA 6
1.sauf disposition particuliaire inscrite sur le document graphique la façade sur rue des constructions principales doit se situer dans la bande formée par le prolongement des façades les plus proches.
2. Les autres constructions ne peuvent s'implanter en avant de la façade des construction voisine les plus proches.
secteur UAa: les constructions ou leur extentions devront être implanté au dela du recule de 15 metres compterdepuis l'axe de la RN3.
une construction est prévue a coté de chez moi, en limite séparative contre ma maison,je suis en secteur UAa.
Ont ils le droit de construire 5 m en avant de ma façade sachant qu'il seront a 15 m de l'axe de la RN3 ?
La RN3 a était déclassé en 2006 en RD903,est ce que le pos est toujour valables?
MERCI d'avances pour vos réponses
Je n'arrive pas a comprendre un article du plan d'occupation des sols
article UA 6
1.sauf disposition particuliaire inscrite sur le document graphique la façade sur rue des constructions principales doit se situer dans la bande formée par le prolongement des façades les plus proches.
2. Les autres constructions ne peuvent s'implanter en avant de la façade des construction voisine les plus proches.
secteur UAa: les constructions ou leur extentions devront être implanté au dela du recule de 15 metres compterdepuis l'axe de la RN3.
une construction est prévue a coté de chez moi, en limite séparative contre ma maison,je suis en secteur UAa.
Ont ils le droit de construire 5 m en avant de ma façade sachant qu'il seront a 15 m de l'axe de la RN3 ?
La RN3 a était déclassé en 2006 en RD903,est ce que le pos est toujour valables?
MERCI d'avances pour vos réponses
1 réponse
Bonsoir,
Je lis "sauf disposition particulière inscrite sur le document graphique", "LES façades les plus proches", "LES constructions voisines LES plus proches".
Apparemment, le POS tient compte de l'environnement global.
Peut être que votre construction n'apparait pas sur le plan de masse de votre futur voisin ou est-ce que l'implantation de votre construction est la seule qui ait un recul de plus de 15 mètres ?
Il faut aller poser la question à la mairie.
Je lis "sauf disposition particulière inscrite sur le document graphique", "LES façades les plus proches", "LES constructions voisines LES plus proches".
Apparemment, le POS tient compte de l'environnement global.
Peut être que votre construction n'apparait pas sur le plan de masse de votre futur voisin ou est-ce que l'implantation de votre construction est la seule qui ait un recul de plus de 15 mètres ?
Il faut aller poser la question à la mairie.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
en faite ma maison est bien sur le plan de masse ,j'ai été voir le maire qui ma dit qu en secteur discontinue il prenais la différence entre ma maison et la maison de l'autre coté de la parcelle a batir ,mais sachant qu'il seront contre chez moi et que l'autre coté il y a minimum 6 mètres je me demande si ils ont le droit de construire en avant,surtout de 5 m.
sinon il y a aussi d'autre maison,qui sont en recule de plus de 15 metres (même une 45m)