Cotisation assurance maladie non residents
Résolu
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7 réponses
Bonjour,
normalement c est l article L 161-25-3 de la SS qui doit s appliquer.
Cependant , je suis egalement non resident et ma retraite francaise comme pour vous est emputee de cette cotisation mais n arrive pas a beneficier du remboursement des frais occasionnes lors de mon sejour en France en aout 2010.
Toutes mes questions a la CNAV, a la CRAM au GLEISS et dernierement au premier ministre sont restees sans reponse.
Je veux bien cotiser et n en avoir jamais besoin mais la j attends remboursement
Bon courage
normalement c est l article L 161-25-3 de la SS qui doit s appliquer.
Cependant , je suis egalement non resident et ma retraite francaise comme pour vous est emputee de cette cotisation mais n arrive pas a beneficier du remboursement des frais occasionnes lors de mon sejour en France en aout 2010.
Toutes mes questions a la CNAV, a la CRAM au GLEISS et dernierement au premier ministre sont restees sans reponse.
Je veux bien cotiser et n en avoir jamais besoin mais la j attends remboursement
Bon courage
Yvesca, merci de votre réponse. En ce qui concerne la cotisation de 4,2% j'ai trouvé la réponse sur Internet et ce montant est malheureusement prévu effectivement par la loi. Celle-ci, considerant que les non residents sont exonèrés de la CSG, mais doivent quand même contribuer au redressement des comptes de la SS, applique à leur cotisations d'assurance maladie, les mêmes hausses que celles subies par la CSG. CQFD....
Pour ce qui est des remboursements, une nouvelle disposition est intervenue à compter du 01/05/2010 dans la convention europeenne concernée. Cette disposition stipule qu'un retraité expatrié beneficiant exclusivement d'une pension de retraite versée par son pays d'origine ( ce qui est mon cas) peut se faire soigner dans son pays d'origine , à la charge de la securité sociale de celui-ci. Après moult difficultés, j'ai pu faire jouer cette disposition et obtenir une carte vitale française grace à laquelle j'ai reçu des soins en France dont le remboursement est intervenu sans problème.
La voie à suivre est de faire une demande à la CRAV. Celle-ci transmet à la CNAV qui lance une enquete aux fins de verifier que le demandeur ne beneficie effectivement d'aucune autre pension de retraite que celle versée en France. Cette verification peut demander plusieurs semaines (plus de deux mois dans mon cas). Une fois faite, la CRAV vous envoie un questionnaire sur un certain nombre de points permettant de verifier votre qualité d'ayant droit avec pour resultat final l'attribution d'une carte vitale française. C'est un peu le parcours du combattant mais avec de la patience, ça marche.
Aujourd'hui, je me trouve donc dans une situation quelque peu ubuesque en detenant une carte vitale française, une carte vitale allemande plus une carte d'assurance maladie europeenne (E111).
Vive la bureaucratie....
Pour ce qui est des remboursements, une nouvelle disposition est intervenue à compter du 01/05/2010 dans la convention europeenne concernée. Cette disposition stipule qu'un retraité expatrié beneficiant exclusivement d'une pension de retraite versée par son pays d'origine ( ce qui est mon cas) peut se faire soigner dans son pays d'origine , à la charge de la securité sociale de celui-ci. Après moult difficultés, j'ai pu faire jouer cette disposition et obtenir une carte vitale française grace à laquelle j'ai reçu des soins en France dont le remboursement est intervenu sans problème.
La voie à suivre est de faire une demande à la CRAV. Celle-ci transmet à la CNAV qui lance une enquete aux fins de verifier que le demandeur ne beneficie effectivement d'aucune autre pension de retraite que celle versée en France. Cette verification peut demander plusieurs semaines (plus de deux mois dans mon cas). Une fois faite, la CRAV vous envoie un questionnaire sur un certain nombre de points permettant de verifier votre qualité d'ayant droit avec pour resultat final l'attribution d'une carte vitale française. C'est un peu le parcours du combattant mais avec de la patience, ça marche.
Aujourd'hui, je me trouve donc dans une situation quelque peu ubuesque en detenant une carte vitale française, une carte vitale allemande plus une carte d'assurance maladie europeenne (E111).
Vive la bureaucratie....
Bonjour,
apres une meilleure lecture de votre remarque, sur la bureaucratie , je pense que l augmentation de votre cotisation est peut etre indexee sur l augmentation de la bureaucratie plutot que sur la CSG......
Hi hi hi
Ca me rappelle la remarque de notre regrette Coluche sur la bureaucratie :Les technocrates , une race de feneant , vous leur donnez le Sahara , 5 ans apres ils vont acheter du sable ailleurs .
apres une meilleure lecture de votre remarque, sur la bureaucratie , je pense que l augmentation de votre cotisation est peut etre indexee sur l augmentation de la bureaucratie plutot que sur la CSG......
Hi hi hi
Ca me rappelle la remarque de notre regrette Coluche sur la bureaucratie :Les technocrates , une race de feneant , vous leur donnez le Sahara , 5 ans apres ils vont acheter du sable ailleurs .
Bonjour Monsieur,
merci de votre complement d info .Pourriez vous , s il vous plait , me transmettre les coordonee du texte du 01 mai 2010 que vous citez et egalement me dire si cela conserne les non-resident non europeen car je suis Francais exptrie au Canada QC ?
Avez vous lu l article L 161-25-03 ?
Merci du suivi que vous apportez a cette discution
merci de votre complement d info .Pourriez vous , s il vous plait , me transmettre les coordonee du texte du 01 mai 2010 que vous citez et egalement me dire si cela conserne les non-resident non europeen car je suis Francais exptrie au Canada QC ?
Avez vous lu l article L 161-25-03 ?
Merci du suivi que vous apportez a cette discution
Yvesca,
je n'ai malheureusement plus sous la main les références exactes des textes applicables mais ce dont je suis certain, c'est qu'il s'agit de dispositions derivant d'une directive europeenne et donc applicables exclusivement aux ressortissants des etats membres de la communauté europeenne et residant dans l'un de ces etats, donc pas au Canada malheureusement. Resterait dans votre cas à verifier s'il existe une convention franco-canadienne d'assurance maladie mais je ne peux me prononcer la-dessus. Avez-vous essayé de voir auprès d'un consulat ou de l'ambassade de France?
Bon courage
je n'ai malheureusement plus sous la main les références exactes des textes applicables mais ce dont je suis certain, c'est qu'il s'agit de dispositions derivant d'une directive europeenne et donc applicables exclusivement aux ressortissants des etats membres de la communauté europeenne et residant dans l'un de ces etats, donc pas au Canada malheureusement. Resterait dans votre cas à verifier s'il existe une convention franco-canadienne d'assurance maladie mais je ne peux me prononcer la-dessus. Avez-vous essayé de voir auprès d'un consulat ou de l'ambassade de France?
Bon courage
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Cher Monsieur,
je n'ai malheureusement plus sous la main les references exactes des textes en question mais ce dont je suis sur, c'est qu'ils resultent de la transposition en droit français d'une directive europeenne sur la coordination des systemes d'assurance maladie des etats membres de l'UE. Ils s'appliquent donc uniquements aux ressortissants de l'un de ces etats, residents dans un autre etat de l'UE donc à priori pas au Canada.
Resterait à verifier qu'il n'existe pas de conventions en la matière entre la France et le Canada ou entre le Canada et l'UE mais je ne peux pas ma prononcer la-dessus. Avez-vous essayé de voir auprès d'un consulat ou de l'ambassade de France?
Bon courage
je n'ai malheureusement plus sous la main les references exactes des textes en question mais ce dont je suis sur, c'est qu'ils resultent de la transposition en droit français d'une directive europeenne sur la coordination des systemes d'assurance maladie des etats membres de l'UE. Ils s'appliquent donc uniquements aux ressortissants de l'un de ces etats, residents dans un autre etat de l'UE donc à priori pas au Canada.
Resterait à verifier qu'il n'existe pas de conventions en la matière entre la France et le Canada ou entre le Canada et l'UE mais je ne peux pas ma prononcer la-dessus. Avez-vous essayé de voir auprès d'un consulat ou de l'ambassade de France?
Bon courage
mike0638
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dimanche 31 janvier 2010
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5 janv. 2011 à 22:15
5 janv. 2011 à 22:15
Bonsoir,
Le texte complet est ici:
https://www.cleiss.fr/reglements/883_maladie_maternite_paternite.html
Séjour temporaire dans l'État compétent
Pour les États figurant à l'annexe IV du Rglt. (CE) n° 883/2004, à savoir : Belgique, Bulgarie, République Tchèque, Allemagne, Grèce, Espagne, France, Chypre, Luxembourg, Hongrie, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Slovénie, Suède, il existe des dispositions plus favorables en matière de séjour temporaire du titulaire de pension. C'est ainsi que le titulaire de pension de l'un des pays précités et les membres de sa famille qui se rendent en séjour dans l'État compétent, bénéficient des prestations en nature de l'assurance maladie maternité (soins de santé) servies par l'institution l'État de séjour comme s'ils résidaient sur ce territoire [art 27, Rglt. (CE) n° 883/2004].
Article 27
Séjour du titulaire de pension et des membres de sa famille dans un État membre autre que l'État membre de résidence
- Séjour dans l'État membre compétent -
Autorisation de recevoir les soins nécessaires hors de l'État membre de résidence
1. L'article 19 s'applique mutatis mutandis à la personne qui perçoit une pension ou des pensions selon la législation d'un ou de plusieurs États membres, et qui bénéficie de prestations en nature selon la législation de l'un des États membres qui lui servent une pension, ou aux membres de sa famille, lorsqu'ils séjournent dans un État membre autre que celui dans lequel ils résident.
2. L'article 18, paragraphe 1, s'applique mutatis mutandis aux personnes visées au paragraphe 1 lorsqu'elles séjournent dans l'État membre où se trouve l'institution compétente responsable du coût des prestations en nature servies au titulaire de pension dans son État membre de résidence et lorsque ledit État membre a opté pour cette solution et figure à l'annexe IV.
3. L'article 20 s'applique mutatis mutandis à un titulaire de pension et/ou aux membres de sa famille qui séjournent dans un État membre autre que celui dans lequel ils résident aux fins d'y recevoir le traitement adapté à leur état.
Le texte complet est ici:
https://www.cleiss.fr/reglements/883_maladie_maternite_paternite.html
Séjour temporaire dans l'État compétent
Pour les États figurant à l'annexe IV du Rglt. (CE) n° 883/2004, à savoir : Belgique, Bulgarie, République Tchèque, Allemagne, Grèce, Espagne, France, Chypre, Luxembourg, Hongrie, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Slovénie, Suède, il existe des dispositions plus favorables en matière de séjour temporaire du titulaire de pension. C'est ainsi que le titulaire de pension de l'un des pays précités et les membres de sa famille qui se rendent en séjour dans l'État compétent, bénéficient des prestations en nature de l'assurance maladie maternité (soins de santé) servies par l'institution l'État de séjour comme s'ils résidaient sur ce territoire [art 27, Rglt. (CE) n° 883/2004].
Article 27
Séjour du titulaire de pension et des membres de sa famille dans un État membre autre que l'État membre de résidence
- Séjour dans l'État membre compétent -
Autorisation de recevoir les soins nécessaires hors de l'État membre de résidence
1. L'article 19 s'applique mutatis mutandis à la personne qui perçoit une pension ou des pensions selon la législation d'un ou de plusieurs États membres, et qui bénéficie de prestations en nature selon la législation de l'un des États membres qui lui servent une pension, ou aux membres de sa famille, lorsqu'ils séjournent dans un État membre autre que celui dans lequel ils résident.
2. L'article 18, paragraphe 1, s'applique mutatis mutandis aux personnes visées au paragraphe 1 lorsqu'elles séjournent dans l'État membre où se trouve l'institution compétente responsable du coût des prestations en nature servies au titulaire de pension dans son État membre de résidence et lorsque ledit État membre a opté pour cette solution et figure à l'annexe IV.
3. L'article 20 s'applique mutatis mutandis à un titulaire de pension et/ou aux membres de sa famille qui séjournent dans un État membre autre que celui dans lequel ils résident aux fins d'y recevoir le traitement adapté à leur état.
Pierre831
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mardi 31 mai 2011
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9 juin 2011
9 juin 2011 à 07:06
9 juin 2011 à 07:06
Bonjour,
Mon intervention n'apporte pas une réponse aux sujets évoqués mais servira à alerter les Francais percevant des retraites de France et résidant en Allemagne.
En effet, je prévois d'aller vivre en Allemagne avec mes retraites CNAV, Arrco et Agirc. Les cotisations retenues pour l'assurance maladie (précompte) par la CNAV seront de 3,20% et par les organismes complémentaires de 4,20%, taux appliqués pour les non-résidents.
Or, les Allemands prévoient, à partir du 1er juillet 2011, de soumettre à cotisation d'assurance maladie d'environ 7,8% les retraites provenant de l'étranger y.c. l'UE par ses résidents (taux applicable sur les retraites CNAV et sur les complémentaires).
Quelqu'un est-il au courant? et quels sont les recours pour ne pas payer dans les deux pays, le choix est-il possible ?
Merci
Mon intervention n'apporte pas une réponse aux sujets évoqués mais servira à alerter les Francais percevant des retraites de France et résidant en Allemagne.
En effet, je prévois d'aller vivre en Allemagne avec mes retraites CNAV, Arrco et Agirc. Les cotisations retenues pour l'assurance maladie (précompte) par la CNAV seront de 3,20% et par les organismes complémentaires de 4,20%, taux appliqués pour les non-résidents.
Or, les Allemands prévoient, à partir du 1er juillet 2011, de soumettre à cotisation d'assurance maladie d'environ 7,8% les retraites provenant de l'étranger y.c. l'UE par ses résidents (taux applicable sur les retraites CNAV et sur les complémentaires).
Quelqu'un est-il au courant? et quels sont les recours pour ne pas payer dans les deux pays, le choix est-il possible ?
Merci
Bonjour Pierre ,
je suis retraite Français non-résident vivant au Québec ( nul n est parfait )....
Voici , ci après , ce que la CNAV m a fait parvenir . Mon cas est le paragraphe C .
Vérifiez donc dans quel cas vous vous trouvez et faites ou pas une réclamation.
Je reste bien sur a votre disposition pour continuer notre discution.
Monsieur,
>
> Le titulaire d'une retraite française, qui réside à l'étranger, relève d'un
> régime français d'assurance maladie :
>
> 1) s'il réside dans un Etat de le Communauté Européenne (CE), de l'Espace
> Economique Européen (EEE) ou en Suisse, que le droit à l'assurance
maladie
> ne lui est pas ouvert dans son pays de résidence, et si le droit à
> l'assurance maladie lui est ouvert seulement au régime français ou si le
> régime français rémunère la plus longue durée d'assurance.
>
> 2) s'il réside dans un Etat signataire d'une convention avec coordination
> des droits aux soins de santé (Algérie, Andorre, Bosnie-Herzégovine,
> Croatie, Kosovo, Macédoine, Mayotte, Monténégro, Nouvelle-Calédonie,
> Polynésie, Serbie, Tunisie, Turquie, Yougoslavie) et que cet Etat ne lui
> sert pas de pension.
>
> En revanche, les retraités résidant à l'étranger, qui ne relèvent pas
d'un
> régime français d'assurance maladie sont les suivants :
>
> A) retraités résidant dans un Etat de la CE, de l'EEE, ou en Suisse si le
> droit à l'assurance maladie leur est ouvert dans leur pays de résidence
>
> B) retraités résidant dans un des pays mentionnés au paragraphe 2, si ce
> pays leur sert une pension
>
> C) retraités résidant au Chili, à Monaco ou au Québec, que ces Etats
> servent ou non une pension (dans ces Etats, les prestations d'assurance
> maladie sont à la charge de l'Etat de résidence)
>
> D) retraités résidant en dehors des Etats de la CE, de l'EEE, de la
Suisse
> et des autres pays mentionnés aux paragraphes 2 et C.
Bien cordialement
Yves
je suis retraite Français non-résident vivant au Québec ( nul n est parfait )....
Voici , ci après , ce que la CNAV m a fait parvenir . Mon cas est le paragraphe C .
Vérifiez donc dans quel cas vous vous trouvez et faites ou pas une réclamation.
Je reste bien sur a votre disposition pour continuer notre discution.
Monsieur,
>
> Le titulaire d'une retraite française, qui réside à l'étranger, relève d'un
> régime français d'assurance maladie :
>
> 1) s'il réside dans un Etat de le Communauté Européenne (CE), de l'Espace
> Economique Européen (EEE) ou en Suisse, que le droit à l'assurance
maladie
> ne lui est pas ouvert dans son pays de résidence, et si le droit à
> l'assurance maladie lui est ouvert seulement au régime français ou si le
> régime français rémunère la plus longue durée d'assurance.
>
> 2) s'il réside dans un Etat signataire d'une convention avec coordination
> des droits aux soins de santé (Algérie, Andorre, Bosnie-Herzégovine,
> Croatie, Kosovo, Macédoine, Mayotte, Monténégro, Nouvelle-Calédonie,
> Polynésie, Serbie, Tunisie, Turquie, Yougoslavie) et que cet Etat ne lui
> sert pas de pension.
>
> En revanche, les retraités résidant à l'étranger, qui ne relèvent pas
d'un
> régime français d'assurance maladie sont les suivants :
>
> A) retraités résidant dans un Etat de la CE, de l'EEE, ou en Suisse si le
> droit à l'assurance maladie leur est ouvert dans leur pays de résidence
>
> B) retraités résidant dans un des pays mentionnés au paragraphe 2, si ce
> pays leur sert une pension
>
> C) retraités résidant au Chili, à Monaco ou au Québec, que ces Etats
> servent ou non une pension (dans ces Etats, les prestations d'assurance
> maladie sont à la charge de l'Etat de résidence)
>
> D) retraités résidant en dehors des Etats de la CE, de l'EEE, de la
Suisse
> et des autres pays mentionnés aux paragraphes 2 et C.
Bien cordialement
Yves
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