Help : Accord permis construire sous reserves

Résolu
diconceto - 30 déc. 2010 à 15:49
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 31 déc. 2010 à 10:33
Bonjour,
Je suis en train de faire construire une maison (contrat de construction avec fourniture de plans). A ce jour, l'ensemble des conditions suspensives sont levées (Accord prêt, PC accordé sous réserve du respect de réalisation des prescriptions des BF).

Pour info le contrat (CCMI) est déjà signé avec le constructeur qui dispose d'un chèque de 7000 euros versés à la signature. Ce constructeur me propose un avenant que je n'ai pas signé pour prendre à ma charge ces nouvelles prescriptions. Ce sont ces réserves des BF qui nous bloquent et nous refroidissent car elle modifient la philosophie du projet et ont un impact cout qui n'était pas prévu dans le plan de financement accordé (je fais construire une maison contemporaine et ils veulent que je mettent des volets battants bois par ex, modénatures autour des fenêtres etc). Nous sommes tellement dégoutés que nous souhaitons nous rétracter (car je peux vendre le terrain que je possede déjà sans perte financière), voilà mes questions :
- suite aux prescriptions des BF qui ont un impact cout puis je renoncer et casser le contrat de construction qui provoque des modifications substantielles de notre projet dans les prescriptions architecturales imposées?
-que se passe t-il si je refuse de signer l'avenant (car tout le monde n'a pas 5000 euros à sortir comme par magie)?
-Les conditions suspensives sous cet angle sont elles levées, lez constructeur est dans son droit de me demander les fonds alors que le dossier est encore bancale?

Merci de votre aide nous sommes perdus et le constructeur nous pousse à rencontrer le conducteur de travaux et nous presse à envoyer les premiers appels de fonds suite à la levée des conditions suspensives. Merci aussi d'avoir pris le temps de nous lire et de nous répondre.

3 réponses

Bonjour,
choisir de construire sa maison n'est jamais une chose simple...

Il serait domage de ne pas le faire pour ce petit désagrément: 5000 euros.

Comparé au prix de la maison cela ne doit pas être supérieur à 5 % du cout de celle-ci.

D'autant plus que la construction prendra un certain temps qui pourra être utilisé pour mettre cette somme de côté et financer ce supplément.

De plus l'avenant vous permettra de faire faire ces modénatures et la pose des volets bois ( avec fournitures ) aprés la finition de la maison.

Ce qui peut vous laisser du temps pour financer cela...

Cordialement

Artisan maçon
0