Accident durant heure de sortie
Résolu
Wilou
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Wilou -
Wilou -
Bonjour à tous,
Ma question est un peu différente de celles que j'ai pu lire sur le forum jusqu'à présent :
Dans le cadre d'un arrêt de travail dû à un accident de travail, pour lequel le médecin aurait autorisé les sorties (incluant donc la présence à domicile de 9h à 11h et de 14h à 16h), cela veut - t - il bien dire que tout le reste du temps nous avons loisir de faire ce que bon nous semble ?
D'autre part, si un accident survient durant une des dîtes sorties, qu'en est il au niveau des assurances ? Ne risque - t - on pas de perdre les droits dont nous bénéficions en tant que victime d'un accident de travail ?
Cette question parce qu'il parait étrange déontologiquement parlant d'imaginer un employé se promener toute la journée (mises à part les fameuses 4h) alors que selon la nature de son traumatisme il pourrait tout de même effectuer son travail !
Vous remerçiant d'avance !
A.B
Ma question est un peu différente de celles que j'ai pu lire sur le forum jusqu'à présent :
Dans le cadre d'un arrêt de travail dû à un accident de travail, pour lequel le médecin aurait autorisé les sorties (incluant donc la présence à domicile de 9h à 11h et de 14h à 16h), cela veut - t - il bien dire que tout le reste du temps nous avons loisir de faire ce que bon nous semble ?
D'autre part, si un accident survient durant une des dîtes sorties, qu'en est il au niveau des assurances ? Ne risque - t - on pas de perdre les droits dont nous bénéficions en tant que victime d'un accident de travail ?
Cette question parce qu'il parait étrange déontologiquement parlant d'imaginer un employé se promener toute la journée (mises à part les fameuses 4h) alors que selon la nature de son traumatisme il pourrait tout de même effectuer son travail !
Vous remerçiant d'avance !
A.B
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5 réponses
Bonsoir,
Pour être plus explicite :
- La règle est d'encadrer les sorties.
Lorsque les sorties sont indiquées libres par le medecin traitant, c'est la caisse primaire qui doit donner son autorisation. Le médecin doit normalement motivé la demande de sortie libre
- Ensuite, vous pouvez avoir un nouvel accident sur votre accident du travail.
Ce nouvel accident peut être rattaché à l'accident de travail s'il en est la conséquence. Par exemple, suite à une fracture de la jambe vous marchez avec des béquilles, vous glisser ... les conséquences sont pris au titre de la législation sur les risques professionnels,
Cordialement,
Pour être plus explicite :
- La règle est d'encadrer les sorties.
Lorsque les sorties sont indiquées libres par le medecin traitant, c'est la caisse primaire qui doit donner son autorisation. Le médecin doit normalement motivé la demande de sortie libre
- Ensuite, vous pouvez avoir un nouvel accident sur votre accident du travail.
Ce nouvel accident peut être rattaché à l'accident de travail s'il en est la conséquence. Par exemple, suite à une fracture de la jambe vous marchez avec des béquilles, vous glisser ... les conséquences sont pris au titre de la législation sur les risques professionnels,
Cordialement,
Je vous rassure, vous avez été clair.
Si vous êtes à nouveau victime d'un accident alors que vous êtes en arrêts de travail pour un accident du travail, vous ne perdez pas vos droits liés à la législation sur les risques professionnels.
Et vous continuerez à bénéficier de vos droits.
Cependant, le médecin pourra faire un distinguo entre les conséquences de l'AT et l'accident de droit commun. Cela peut dire par exemple qu'il peut vous consolider pour votre AT (donc plus d'arrêt de travail pour cette raison) mais continuer à vous arrêter pour votre accident de droit commun.
Au quel cas, l'indemnisation de la sécu est différentes.
Il ne s'agit que d'hypoyhèse ne connaissant pas le fond du dossier.
Cordialement,
Si vous êtes à nouveau victime d'un accident alors que vous êtes en arrêts de travail pour un accident du travail, vous ne perdez pas vos droits liés à la législation sur les risques professionnels.
Et vous continuerez à bénéficier de vos droits.
Cependant, le médecin pourra faire un distinguo entre les conséquences de l'AT et l'accident de droit commun. Cela peut dire par exemple qu'il peut vous consolider pour votre AT (donc plus d'arrêt de travail pour cette raison) mais continuer à vous arrêter pour votre accident de droit commun.
Au quel cas, l'indemnisation de la sécu est différentes.
Il ne s'agit que d'hypoyhèse ne connaissant pas le fond du dossier.
Cordialement,
Merci pour vos réponses !
En effet j'avais bien saisi pour les sorties libres, mais le cas présent est un arrêt de travail "standard" avec heures de présences à domicile obligatoire (Donc de 9 à 11 et 14 à 16h)
Concernant votre seconde réponse, cela veut donc dire que même en dehors des heures de présence au domicile, (à l'extérieur par exemple, au restaurant ou tout autre endroit) si survient un accident (qui découle ou non de la raison de L'AT) les droits dont bénéficie la victime d'un AT ne sont pas perdus ?
Je ne sais pas si j'ai été clair, mais merci d'avance ;)
Cordialement
A.B
En effet j'avais bien saisi pour les sorties libres, mais le cas présent est un arrêt de travail "standard" avec heures de présences à domicile obligatoire (Donc de 9 à 11 et 14 à 16h)
Concernant votre seconde réponse, cela veut donc dire que même en dehors des heures de présence au domicile, (à l'extérieur par exemple, au restaurant ou tout autre endroit) si survient un accident (qui découle ou non de la raison de L'AT) les droits dont bénéficie la victime d'un AT ne sont pas perdus ?
Je ne sais pas si j'ai été clair, mais merci d'avance ;)
Cordialement
A.B
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