Demande d'explications cadastres ?
BOB
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dominiquecaen -
dominiquecaen -
Bonjour,
Je voudrais SVP ,savoir ce que veus dire sur un plan cadastrale en limite de terrain :un grand tirè deux points etc sur la longueur du terrain .Et deux grands tirès un point etc... sur la longueur du terrain .J'ai cela sur mon plan .Merci pour vos explications
Je voudrais SVP ,savoir ce que veus dire sur un plan cadastrale en limite de terrain :un grand tirè deux points etc sur la longueur du terrain .Et deux grands tirès un point etc... sur la longueur du terrain .J'ai cela sur mon plan .Merci pour vos explications
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2 réponses
Bonjour,
vous voulliez savoir, ce que c'est le plan cadastrale ? vous voulliez savoir concernant le plan cadastrale, pour le consulter le plan cadastrale vous pouvez le consulter au près de votre mairie cela est pour voir les limite de votre terrain, après il y à dès règle à respecter (OBLIGATOIRE A RESPECTER) genre 2 mètres pour un mur haie.... j'ai trouver un site du gouvernement pour plus d'info : https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel
Après à voir si que l'on vous demande
je suis pas un pros dans ce domaine, mais c'est mieux d'être bien chez soit sans litige, et "les vaches sont bien gardé"
Très bon courage
vous voulliez savoir, ce que c'est le plan cadastrale ? vous voulliez savoir concernant le plan cadastrale, pour le consulter le plan cadastrale vous pouvez le consulter au près de votre mairie cela est pour voir les limite de votre terrain, après il y à dès règle à respecter (OBLIGATOIRE A RESPECTER) genre 2 mètres pour un mur haie.... j'ai trouver un site du gouvernement pour plus d'info : https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel
Après à voir si que l'on vous demande
je suis pas un pros dans ce domaine, mais c'est mieux d'être bien chez soit sans litige, et "les vaches sont bien gardé"
Très bon courage
Bonsoir,
Le cadastre est à la base un document fiscal, servant à l'établissement de l'impôt foncier. il faut regarder votre titre de propriété.
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