placement d'un enfant mineur Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 

J'ai une amie dont son fils, âgé de 16 ans, doit être placé en foyer suite à une décision du juge des enfants. Cette procédure a été mise en place car le jeune présentait des troubles du comportement (crise d'adolescence) ainsi que des absences répétées au collège.  

De nouveau motivé depuis le début d'année, le jeune a commencé à faire de gros efforts pour rattraper son retard.

Cette procédure de placement va être mise a exécution dans quelques jours.

Le jeune a émis depuis cette décision des menaces de fugues et de suicides si il était placé dans ce type d'établissement (foyer). Je tiens à préciser que le jugement a eu lieu le 23/09/2010.

Des alternatives ont été proposés au juge, par la famille ainsi que le jeune lui-même, mais celui-ci n'en a pas tenu compte. 

En effet, les parents et le jeune ont proposés un placement en préparation militaire car celui-ci souhaiterait faire sa carrière dans l'armée. Cette intégration est possible dès Janvier, en accord avec cet établissement militaire.

Mais, rien n'y a fait, le juge a décidé de maintenir sa décision sans prendre en compte les dangers de ce placement sur le mineur lui-même. 

Ses parents sont très inquiets et voudraient savoir si il y a une possibilité d'appel sur cette décision. Si oui, serait-il possible de m'en indiquer l'article.

En regardant sur legifrance, je suis tombé sur l'article 1191 de CPC, mais je ne sais pas si celui-ci est applicable dans cette procédure.

Espérant qu'une personne pourra les aider.

cboucher · Accepted Answer

bonjour,

Au jour de la réception de l'ordonnance de placement, vous avez 15 jours pour faire appel. Cet demande d'appel doit-être déposé sous les 15 jours, impérativement, devant le greffe du juge ayant statué en première instance. Il devra ensuite être présenté devant une cour d'appel. Je tiens a préciser que ce type d'appel n'est pas suspensif à l'exécution du placement, le placement ne sera donc pas interrompu tant que la cour d'appel n'a pas rendu sa décision. 

Bon courage à vous et à votre fils

Utilisateur anonyme · Answer

bonsoir, soso la famille a 1 mois pour faire appel a cette decision . je leur conseil de faire appel rapidement et avec un avocat s'il n'en on pas l'enfant a le droit de ce defendre avec son avocat. la decision est obligatoire c'est la loi . un juge ne peux pas revenir sur une decision elle est executoire. si l'ado a fait des effort bravo a lui rassurez le c'est du provisoir bon courage a vous je parle en connaissance de cause . par contre que les parents s'inquiete je les comprend mes leur fils exprime des choses il ne va pas forcement les appliquer . bonne chance.

cboucher · Answer

Nous avons décider de discuter tranquillement avec le jeune. Finalement, le résultat du juge est tombé. 6 mois en placement dans un internat et il pourra passer la majorité des WE et des vacances avec sa mère. 
Il semble avoir finalement compris que c'était pour lui et qu'il était seul responsable de ce qui lui arrivait. Il semble avoir accepter la sanction et comprend que l'on ne souhaite pas l'abandonner. Il ne parle plus de fugue ni de suicide.
Nous espérons de tous coeur que cette expérience lui sera bénéfique mais nous ne l'abandonnons pas pour autant. Il a nos numéros de téléphones et nos MSN et sait qu'il peut nous contacter quand il le souhaite.

Pour info, l'article 1191 était bien applicable dans cette affaire.
L'appel peut-être fait par : le père, la mère, le mineur de plus de 16 ans ainsi que son tuteur légal. Il doit être transmis dans 15 jours par lettre recommandé à la cour d'appel.

Dans notre cas, nous avons finalement décidé de ne pas faire appel et le jeune l'accepte car nous lui avons expliqué pourquoi. 

Je remercie toute les personnes qui ont pris la peine de nous répondre dans cette affaire.

Utilisateur anonyme · Answer

remerciements soso bonjour, merci d'avoir pri la peine de m'expliquer la suite des evenements et bon courage a ado. de 16 ans et a ces parents bonne chance c'est en bonne voix bonne journée cordialement soso.

15122010 · Answer

bonjour je vous crois sur parole mon garçon de septs ans a été placer 
le 22/12/2010  part un juge des enfants  
   pour les motif suivant  maque a l'école a causse de problème de santée 
   et comme a l'école  sa maitresse ne l'aide pas a aprendre soit disant 
que mon garçon  etans souvant absent pour la juge des enfant ses un motif
      moi qui est papa de  trois enfants je ne comprent  pas pouquoit 
  le juge ne veut pas comprendre veut pas prendre en compte se problème de maladie de mon fils qui ma été retirer le jeudi matin a l'audiance sant que mon avocat soit présent  ' il fon se qu'il veule avec la loi 
 qu'ard ce son toujour les enfants qui en soufre

cambo · Answer

BONSOIR 
j'éspere qu'il n'es pas trop tard pour rentrer dans la discution mais je me retrouve un peu dans la  meme difficulte d elever un ado de 16 ans qui ne veut plus aller à l'école  . vous avez abordé une solution qui pourrai m'aider l'intégration à une ecole de preparation militaire 
pourriez vous m'adresser les coordonnees de cet établissement  Sachant qu'il n'aura 16 ans seulement en juin

MilaPaulette · Answer

Bonjour, je suis une jeune fille de 17ans. mes parents me mettent dehors et je trouve que c'est  bien parce que tout va mal ( je rentrerais pas dans les details par pudeurs) je souhaiterais savoir quelles sont les solutions de foyer possible... ? J'aimerais terminer mon année de termanale dans mon lycée afin de passer le Bac... Je ne sais pas a qui m'adresser. S'il vous plait aidez moi ! Sinon je fini dehors...

cboucher · Answer

Il faut te rapprocher des services sociaux de ta ville. Tu peux avoir leurs coordonnée en mairie. Tu peux aussi te retourner contre tes parents pour les obliger à te venir en aide financièrement. Cette solution extrême n'est pas toujours simple à prendre, mais, c'est mieux que de finir dans la rue

mina · Answer

Bonjour,

moi même ayant eut le souci avec ASE (aide sociale à l'enfance) qui ont du mettre en place une AEMO (aide en milieu ouvert)c'est à dire que les services sociaux via un éducateur et l'assistance sociale du quartier font des visites enquête et puis remonte leurs rapports au juge des enfants pour la prochaine audience.

puis-ce que j'estime que toute cette situation à fait plus de mal que de bien dans mon cas j'ai décidé de reprendre mes études à la fac dans la carrière social, et j'ai décidé de faire un mémoire sur des témoignages comme le mien, afin d'aider les familles a se soulager sous forme de thérapie narative de leurs expériences et leurs mécontentements, les témoignages seront bien entendus confidentiels et les écritures du mémoires auront pour lieu de changer les lieux et noms des personnes impliqués.le chapitre qui vous implique vous sera montrer avant son insertion dans le mémoire.

Alors si vous êtes mécontent de la décision du placement sous quelques formes que ce soit aidez moi à l'écriture de mon mémoire en m'apportant votre temoignages.

mercie

daunay · Answer

Bonjour,
ce qui est indispensable pour ce jeune homme,c'est de nettoyer entierement son interieur(tout son vecu le plus loin possible) qui le marque et marquera toute sa vie.Il doit etre instable,le placement n'aura pas de but terapeutique,or la necessite premiere est de retrouver un equilibre avant tout
Il exiiste a paris un specialiste pour ce genre de difficulte,parait il excellent.
si vous desirez ses coordonnees,contactez moi par amail

Placement d'un enfant mineur

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