Temps Partiel et RTT

Question

Bonjour, 

Afin de bénéficier de jours de RTT il faut que la durée du travail soit supérieure à 35 heures hebdomadaire, cependant, je souhaiterais savoir si (en l'absence d'accord collectif d'entreprise ou d'infos dans la convention collective) un temps partiel et des jours de RTT sont possibles... 
Je m'explique : 

Une personne est embauchée à 80% sur une base de 169 heures/mois ce qui donne 135.20 heures/mois et 31.20 heures/semaines.

Cette personne sera rémunérée sur la base d'un 80% de 151.67 heures (ce qui fait du 28heures/semaines), cependant, elle bénéficiera de 18.4 jours de RTT sur l'année pour compenser les 31.20 heures/ semaines au lieu des 28heures/semaines.

Cette méthode peut-elle être appliquée au sein d'une entreprise?

En vous remerciant par avance des réponses que vous pourrez m'apporter.

Manon.

Utilisateur anonyme · Answer

afin de bénéficier des rtt.. il faut qu'il y ait eu un accord  !!  et non que la durée de travail soit supérieure à 35 heures...

que dit votre accord ?

manon80 · Answer

Bonsoir,

Dans ma convention ils parlent effectivement des jours de RTT dans le cas des 39h, 38h, 37h, 36h..cela concerne uniquement les temps plein.

Concernant l'accord, justement je devrais l'avoir entre les mains d'ici peu afin d'avoir plus d'informations et surtout, savoir si les temps partiel seraient également susceptibles de bénéficier des RTT...

C'est pour cette raison que j'ai précisé "en l'absence d'accord collectif" et au niveau de ma convention rien n'est précisé à ce sujet pour les temps partiels..
Visiblement accord il y a eu, maintenant reste à savoir si le fait de faire bénéficier à un temps partiel des jours de RTT est possible ou non..

Peut-être y trouverais-je ma réponse...affaire à suivre!

Merci pour votre réponse :)

Utilisateur anonyme · Answer

syntec ???

Utilisateur anonyme · Answer

je vais aller jeter un oeil sur la convention  !!!

Temps Partiel et RTT

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