Revenus SACEM et BNC

lilliadebe - 21 août 2010 à 10:15
 spir2000 - 13 mai 2012 à 12:12
Bonjour,
j'ai quelques questions concernant le regime micro BNC
Je suis auteur compositeur interprete et a ce titre je touche des droits d'auteurs en revenus SACEM + droits d'interprete par l'ADAMI
2009 est la premiere année pour laquelle je dois payer des impots en septembre
j'ai déclaré mes 20 000 euros de droits SACEM en "traitements et salaires" et mes 3000 euros adami en BNC comme me l'a dit un comptable spécialisé dans la fiscalité des artistes
je ne sais pas pourquoi la sacem doit etre déclarée en "traitements et salaires" et l'adami en BNC...
Dois-je demander l'affiliation au regime micro BNC pour pouvoir beneficier des 34% d'abattement egalement sur mes revenus sacem en 2010, ce qui est evidemment plus avantageux ???
ou les revenus sacem sont-ils toujours considérés comme "traitements et salaires" ?
(je lis tout et son contraire sur internet...)
merci beaucoup !!

3 réponses

merci pour la fiche, très utile !
si je comprend bien en gros j'ai le choix ?
est-il reellement avantageux pour moi de demander un regime bnc pour mes droits d'auteur ?
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Votre comptable ne peut il pas vous répondre à cette importante question entre l'avantage de déclarer en Traitements & Salaires ou BNC ?
Pour ma part étant micro BNC depuis 7 ans je déclare en BNC adami, sacem, notes d'auteur ...
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voir cette fiche :

http://www.impot.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_6162/fichedescriptiveformulaire_6162.pdf
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