Clause pénale et jouissance de mon bien ?

loco87 - Modifié par loco87 le 25/04/2010 à 17:46
 loco87 - 25 avril 2010 à 21:44
bjr, j'ai signé en février un compromis de vente devant notaire avec mes voisins qui souhaitaient acheter ma maison. les connaissants bien je leur avait donné un double des clefs et avait pris un appartement car ils m'avaient assuré de l'achat, car ce sont des personnes assez aisées avec beaucoup de biens immobiliers. le sous seing fut signé avec madame, mariée sous contrat de séparation der biens. a ce jour la réponse du prêt de 250 000 euros n'est pas là la date est dépassée depuis le 15, le notaire a envoyé un courrier le 18, ils m'ont informée verbalement le 12 que le prêtétait refusé, car ils avaient fait des devis de travaux (non mentionnés sur l'acte) et qu'il leur faudrit emprumpter 300 000 euros et que la banque avait refusé. ors à ce jour c'est le silence total, les huit jours prés la relance du notaire sont dépassés demain, ils m'ont redonné les clefs, les poubelles qu'ils avaient pris pour mettre chez eux, mais pas les papiers divers (factures, plans ) que je leur avait prêtés. il n'y a pas eux de dépôt de garantie, juste la clause pénale. a ce jour je me retrouve avec un crdit ur cette maison, un loyer d'appartement et plus d'acheteur. si je fait jouer la clause pénale, donc procédure je suppose que je ne pourrait pendant ce délai vendre ma maison ou en disposer ? aider moi a y voir plus clair, sachant que je suis une femme seule, et qu'ils ont vraiment abusé de ma gentillesse ou naîveté. merci à tous de me répondre

2 réponses

J'ai le courage de vous répondre. Je pensais que l'on donnait les clefs à la signature de l'acte autentique chez le notaire, j'ai acheté 7 fois et j'ai toujours procédé de cette façon.
S'il n'ont pas versé de dépôt de garantie à la signature du compromis de vente, il vous reste plus qu'à les mettre au tribunal ou bien faire une vente forcée, il ont signé un contrat. En aurez vous le courage, la gentillesse pour vous c'est pas d'embrouille et vos voisins le savent, eux ils ne sont pas gentils. Et le notaire que fait-il, il attend.
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la gentilesse a ses limites, car leur façon de faire est trés incorrect ; je les croisent et ils font comme si de rien n'était, plus de bonjour, l'ignorance totale, alors qu'ils savent que de plus j'ai un enfant souffrant d'une maladie, et que cette vente me permettrait d'aller le voir et de le soutenir financièrement ; pour les clefs ils me les ont demandé pour faire des devis pour leurs futurs travaux donc bien sur, j'ai dit oui. le notaire quand à lui attend toujours de recevoir ce courrier avec le refus du banquier. en attendant j'ai le recour d'aller jusqu'au tribunal sachant que je ne pourait plus vendre tout le temps de la procédure, et ne sachant si j'aurai gain de cause. terrible choix à faire, et quels rapports de voisinage aprés tout ça ? quel gachis
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Bon reprenons, vous avez des voisins incorrects (ça arrive), c'est sur ce genre de comportement que vous découvrez la cupidité de vos voisins et leur vrai visage dans la vie courante; il vous reste plus qu'à les fuir discrètement pour les laisser dans le doute. Obliger les en envoyant une LR à envoyer au notaire le refus de la banque et de vous tenir au courant de leur démarche, faute de réponse de leur part, vous leur rappeler dans les 15 jours suivant, ils recevront un autre avis par huissier puis tribunal, tout ça devant se faire après la date des clauses suspensives, ça les calmera et comprendront que vous êtes pas aussi facile que ça. Vous aurez perdu 3 mois, pas grave; aller au tribunal sans dépôt de garantie à récupérer avec d'autres problèmes que vous devez gérer pour un enfant, c'est perdre son temps, dans votre cas prendre un avocat spécialiste de l'immobilier coûte entre 800 et 1400 €, attendre 6 à 18 mois suivant la région.
Une fois les clauses suspensives passées, vous pouvez remettre votre bien en vente, par exemple sur internet, dans un site de grande audience comme LeBoncoin dans un premier essaie sans mettre votre n° de téléphone, tout le monde le fait et c'est gratuit, attention vous serez contacter par des agences immobilières qui vont essayer de vous faire signer (parfois sous la pression après des paroles rassurantes) des contrats non-exclusifs ou pire exclusive, REFUSER, vous êtes trop fragiliser actuellement, vous repartez pour être prisonnière d'un contrat, l'immobilier est un monde ou il faut être armé (bien informé juridiquement) pour vendre, il y a de la demande si vous restez dans des prix corrects.
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je vous remercie de vos conseils, cela me remotive et je compte bien montrer que je ne suis pas une gentille personne dont on peu profiter à ce point. merci pour tout et je ne manquerai pas de vous tenir informer de la suite à cette affaire. merci beaucoup
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