Parabole du voisin mal placée
cot34
-
12 mars 2010 à 15:55
eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 - 12 mars 2010 à 16:01
eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 - 12 mars 2010 à 16:01
A voir également:
- Parabole du voisin mal placée
- La fenêtre de mon voisin donne sur mon jardin ✓ - Forum Immobilier
- Logement mal insonorisé recours ✓ - Forum Voisinage
- Mot voisin fête - Guide
- Mon voisin filme chez moi avec son téléphone - Forum Justice
- Mon voisin me cherche des ennuis ✓ - Forum Voisinage
1 réponse
eglantine280
Messages postés
2419
Date d'inscription
lundi 22 février 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
17 mars 2010
746
12 mars 2010 à 16:01
12 mars 2010 à 16:01
--Renseignez vous auprès du service d'urbanisme de la commune pour savoir ce qu'il a le droit de faire ou pas.
Ici ce n'est qu'un forum et la législation peut différer d'une commune à l'autre et le cahier des charges de lotissements aussi.
MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
Ici ce n'est qu'un forum et la législation peut différer d'une commune à l'autre et le cahier des charges de lotissements aussi.
MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique