URGNCE à L'AIDE S.V.P!!!

Mam&bambins - 2 mars 2010 à 15:26
mam&bambins Messages postés 1 Date d'inscription mardi 2 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2010 - 2 mars 2010 à 18:54
Bonjour,

Chers formeurs, suite à la séparation avec le père de mes enfants j'ai déménagé après longue années de recherche dans une maison récente de campagne. Le propriétaire m'a expliqué qu'il a quelques petits travaux, mais car on était pressé de s'installer, je m'engager de s'occuper ; pendant 3 mois il me redressera le loyer de 300 E d'un loyer total de 700 E, puis après cette "période d'essai" il a promis le contrat avec prise en charge de la Caf grâce à l'allocation aide au logement. Une fois arrivé dans la maison, j'ai constaté, que les petits travaux étaient des gros travaux entretien générale, bref la maison était dans un état inhabitable: fuites de l'eau de pluie dans toute les pièces, électricité pas dans le normes (surtension, prise défectueux, câbles dénudé avec du courant, pas de lumière dans les pièces secondaires salle de bain, wc, couloir, extérieur etc.), des greniers, caves pleines de déchets et poubelles, le jardin une décharge publique de tous, des nid des insectes dangereux dans la maison partout, comme sous 'autre des scorpions, puces, alors je pourrais arrêter tous ca et me chercher d'ailleurs, mais déjà difficile de trouver de louer dans cette région avec des enfants en charges, et mes enfants tant de scolarisé dans cette commune, car c'était également mon lieu de travail, je me sentais plus de recommencer la recherche, alors on restait et on commencé d’arranger à l'aide des amis, qui sont investir leur temps, leur fatigue, et leur argent pour m'aider à rendre le lieu au moins à la base habitable et sécurisé. Puis le trois mois d'essai terminé, le propriétaire m'a confirmé de nous faire le contrat à l'année, il m'a signé le papier pour la caf, il m' a fait un justificatif de domicile, mais il a refusé de me faire un bail, en disant que ça sert rien, j’ai serais déclaré par la caf, etc., j’ai insisté mais aucun retour, alors j’ai continue l’entretien en ralenti, toute façon le gros était fait, ainsi chaque nouveau problème, plomberie, électricité, fuites (qui se multiples en usages) j’ai avertir le prop pour effectuer les réparations, certains il le faisait certain, il m’a demandé de le faire car c’était une résultat d’usure de notre part, (c’est pas le cas car le tuyautages et câbles, et prises électriques etc., était vieux, usé et défectueux) et plus ça continuer comme ça, ainsi le prop l’a monté le loyer de 50 E pour des charges spécifique en plus, que je dois assumer de ma poche, que me fait une lourde charge, car à la rentré dans la maison en 2006 je travaillé en cdd, puis j’étais en chômage, puis en Rsa, actuellement, en taux réduite de 153 E par mois !!! Bref, pour un nouveau problème de plomberie et d’accès l’eau le propriétaire a effectué des travaux après on était restés 20 jour sans eau (pour moi encore des surcharges en achetant l’eau, vaisselle en carton, lingettes hygiéniques et ménages, laverie pour le linge etc.) il m’a porté la nouvelle, qu’il a trouvé à vendre la maison, et voilà j’ai recevrai des nouvelles, si le nouveau propriétaire nous veux garder ou non…
Pour nous c’est le choc, panique, bien qu’on vivait sur le sol instable sans bail, mais on ne trouvait d’autre moyen adapté de notre situation,
Chers formeurs, j’aimerais de vous demander conseil, quoi faire dans notre situation, combien de temps nous reste pour trouver un autre logement adapté, ou c’est le nouvel prop qui doit le nous proposer, ainsi tout d’autres conseils qui nous peut-être utiles, merci pour votre attention, cldt, M.

4 réponses

eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 749
2 mars 2010 à 15:36
--Vous avez accepté un arrangement bancal avec ce propriétaire, mais enfin bon, en échange d'un petit loyer, vous avez fait des travaux qui, normalement étaient à sa charge et il vous a augmentés ensuite... rien d'anormal, ça se fait.

Je résume car vous n'êtes pas facile à lire, savez-vous ?

Maintenant que le biens est à peu près remis en état il veut vendre.

Vous n'avez pas de bail écrit, mais un bail verbal est tout aussi valable à condition de pouvoir prouver le début du bail, là vous le pouvez puisqu'il a fait une attestation à la CAF pour vos aides au logement.

Vous avez donc le droit de vous maintenir dans les lieux jusqu'à la fin de votre bail c'est à dire trois ans, il ne peut pas vous mettre à la porte avant, sachant que vous n'achèterez pas faute de fonds nécessaires.

Ca vous laisse peut-être le temps de chercher ailleurs ou de faire une demande de logement social.




MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
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jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 1 722
2 mars 2010 à 17:12
oui comme dit eglantine , et en plus le nouveau propriétaire doit avoir une raison valable pour reprendre son bien et vous avertir au plus tard 6 mois avant la fin des 3 ans du bail , d autre part comme vous n avez pas de bail , donc un bail verbal , le propriétaire ne peut pas et n a pas le droit d augmenter le loyer !!! et cela tout le temps que vous y habiterez , c est la loi !!!, dormez tranquille , tant que vous payez vos loyers et charges il ne peut rien faire contre vous , et dites lui que vous allez payer que le loyer qui était innicialement prévu mais pas les 50e d augmentation , il n a tout simplement pas le droit car :bail verbal !!
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eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 749
2 mars 2010 à 17:15
--La raison pour donner congé est la vente du logement, j'ajoute en plus que, bien que vous ne puissiez pas pécuniairement acheter, il doit quand même vous faire une offre d'achat, c'est la loi.


MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
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mam&bambins Messages postés 1 Date d'inscription mardi 2 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2010
2 mars 2010 à 18:54
bonjour, je vous remercie du cœur pour votre attention et pour vos bonnes conseils, alors, vous dites tous, je serais couvert par le bail verbal, bon, je fouille un peu sur les pages des lois et droit location etc., je vais me copier ca et montrer au prop, comme preuve, mais en disant que on vit en corse, et ça passe ici souvent hors du loi, j'espère bien le nouvel propriétaire respecte le loi...et que trouve finallement quelquechose stable pour mes enfants, car ce n'est pas la premiere fois qu'on demenage...
Concernant le logement HLM c’est impossible de trouver, car ici passe adbord toute les pistonnées (ous l'autres les électeurs des chefs politiques !) On était inscrit à des multiples demandes HLM pendant 15 ans sans succès !!!
Merci encore à tous, très cdlt, M...
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