Heure supplémentaire changer en récupération
cyril57
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sebj91 -
sebj91 -
Bonjour,
voilà, je viens d'être embauché, depuis peu pour un CDI en tant agent de sécurité, je travail de nuit dont je touche un majoration de 10 %, je travail comme qui dirai en sous traitance, car ma boite est a Strasbourg et moi je travail a Metz car leur contrat est sur Metz.
Donc j'ai travaillé 12h par jours, le lundi, mardi, mercredi, jeudi,et dimanche soir. Se qui me donne un total de 62 heures fin de la semaine, il y a 2h en plus qui vienne du fait que j arriver toujours en avance, donc elle vienne du total de mes heure de pointage.
J' ai posé la question, a un de mes responsable au sujet de mes heures supplémentaires, et il ma répondu quelle sont rare, enfin maintenant car il vienne seulement de rectifier le tire afin que l'ont en face plus. Et quelle seront prise en repos.
Donc pour moi je pense qu'il doit parler de repos compensatoire, et j'aimerai savoir si ses heure de repos qui découle de mes heures supplémentaires sont rémunéré ? Et comment savoir calculer se que je doit toucher en paye net juste pour cette semaine.
Je vous remercie vivement,
voilà, je viens d'être embauché, depuis peu pour un CDI en tant agent de sécurité, je travail de nuit dont je touche un majoration de 10 %, je travail comme qui dirai en sous traitance, car ma boite est a Strasbourg et moi je travail a Metz car leur contrat est sur Metz.
Donc j'ai travaillé 12h par jours, le lundi, mardi, mercredi, jeudi,et dimanche soir. Se qui me donne un total de 62 heures fin de la semaine, il y a 2h en plus qui vienne du fait que j arriver toujours en avance, donc elle vienne du total de mes heure de pointage.
J' ai posé la question, a un de mes responsable au sujet de mes heures supplémentaires, et il ma répondu quelle sont rare, enfin maintenant car il vienne seulement de rectifier le tire afin que l'ont en face plus. Et quelle seront prise en repos.
Donc pour moi je pense qu'il doit parler de repos compensatoire, et j'aimerai savoir si ses heure de repos qui découle de mes heures supplémentaires sont rémunéré ? Et comment savoir calculer se que je doit toucher en paye net juste pour cette semaine.
Je vous remercie vivement,
4 réponses
bonsoir,
ben, je recevrai seulement les soue le 10 février, donc nan pas d'heure supplémentaire payer, vue que je viens de commencer y a quelque jour suite a un remplacement. Donc juste travaillé cette semaine comme sa sinon mon autre planning lui rentre dans leur nouvelle mise en place pour ne faire plus que au max 36 heure semaine.
ensuite merci pour l'info sur le repos de remplacement et la différence entre les deux, car j'ai tendance a m'en mêlé les pinceaux comme on dit. Donc bien le merci pour tous ça.
Cordialement
ben, je recevrai seulement les soue le 10 février, donc nan pas d'heure supplémentaire payer, vue que je viens de commencer y a quelque jour suite a un remplacement. Donc juste travaillé cette semaine comme sa sinon mon autre planning lui rentre dans leur nouvelle mise en place pour ne faire plus que au max 36 heure semaine.
ensuite merci pour l'info sur le repos de remplacement et la différence entre les deux, car j'ai tendance a m'en mêlé les pinceaux comme on dit. Donc bien le merci pour tous ça.
Cordialement
Rebonsoir
Sur la différence entre le repos compensateur obligatoire et le repos compensateur de remplacement voir ci-dessous et bonne lecture
Mise en oeuvre du repos compensateur obligatoire
Pour avoir un effet dissuasif et permettre un véritable repos, celui-ci doit obligatoirement être pris par journée entière ou demi-journée dans un délai de 2 mois (ou de six mois si un accord collectif le prévoit).
Le temps consacré au repos compensateur est considéré comme du temps de travail effectif et doit être rémunéré comme tel.
Sauf en cas de rupture du contrat de travail, le repos compensateur obligatoire ne peut jamais être remplacé par une indemnisation
Selon l'article L212-5-1 du code du travail , un repos compensateur est obligatoirement accordé dans les conditions suivantes:
- Dans les entreprises de 20 salariés et moins (depuis la loi du 17/1/2003): repos compensateur de 50% du temps de travail effectué en heures supplémentaires au delà du contingent légal, soit 180 heures par an. Ainsi toute heure supplémentaire effectuée au delà de la 180ième heure supplémentaire donne droit à un repos compensateur égal à 30 minutes.
- Dans les entreprises de plus de 20 salariés (depuis la loi du 17/1/2003):
a) pour les heures effectuées dans la limite du contingent de 180 heures : repos compensateur de 50% du temps de travail effectué à partir de la 41ième heure de travail hebdomadaire , soit 30 minutes pour chaque heure supplémentaire;
b) pour les heures effectuées au delà du contingent annuel de 180 heures: repos compensateur de 100% du temps de travail effectué en heures supplémentaires. Donc une fois le contingent annuel dépassé , toute heure supplémentaire ouvre droit à un repos compensateur égal à une heure.
Le repos compensateur de remplacement
Le repos compensateur de remplacement peut s'ajouter au repos compensateur obligatoire et est destiné à remplacer la rémunération et la majoration des heures supplémentaires. Les modalités de prise du repos compensateur de remplacement sont les mêmes que pour le repos compensateur obligatoire.
Effectuées à l'intérieur du contingent annuel, dans une entreprise de 25 salariés qui applique les 35 heures et a mis en place un repos compensateur de remplacement, 8 heures supplémentaires ouvrent droit à :
10 heures de repos compensateur de remplacement (8 heures x 125 % de la 36e à la 43e heure) ;
1 heure de repos compensateur obligatoire (50 % de repos pour les 42e et 43e heures travaillées). Soit au total 11 heures de repos compensateur.
Mise en oeuvre de la récupération sous forme de repos compensateur de remplacement
Selon l'article L 212-5 du code du travail , un accord collectif de branche étendu ou d'entreprise ou d'établissement peut prévoir que le paiement des heures supplémentaires est remplacé par du repos compensateur d'une durée équivalente.
En l'absence d'accord collectif, l'employeur peut mettre en place le repos compensateur de remplacement mais uniquement dans les entreprises dépourvues de sections syndicales et avec l'accord du comité d'entreprise ou, à défaut , des délégués du personnel (art L 212-5 III C. trav) .
Le repos de remplacement ne peut donc pas être institué en l'absence de représentants élus dans l'entreprise.
prise du repos compensateur qu'il soit obligatoire ou de remplacement
Dès qu'un salarié a acquis sept heures de repos compensateur, celui-ci peut être pris par journée entière ou par demi-journée, à la convenance de l'intéressé. Les salariés sont régulièrement informés, par le biais des bulletins de paie (ou d'une annexe) du nombre d'heures acquises au titre du repos compensateur. Lorsque ce nombre atteint 7 heures, le bulletin de paie indique au salarié qu'il a le droit de prendre son repos.
Ce droit, le salarié doit l'utiliser dans les deux mois qui suivent (ou dans le délai fixé par convention ou accord collectif, dans la limite de 6 mois). Pour ce faire, il adresse à l'employeur une demande écrite au moins une semaine à l'avance, précisant la date et la durée du repos. Dans les sept jours qui suivent le dépôt de la demande, l'employeur fait connaître sa réponse.
Les journées ou demi-journées de repos compensateur ne doivent pas être accolées aux congés annuels ni être prises entre le 1er juillet et le 31 août. Le délai de deux mois est donc suspendu pendant cette période.
Si l'employeur ne peut pas refuser la prise du repos, il peut la reporter pour des raisons impératives liées au fonctionnement de l'entreprise et après consultation des délégués du personnel. Il est alors tenu de proposer au salarié une autre date située à l'intérieur de la période de 2 mois imposée pour la prise du repos.
Le salarié ne réclame pas le bénéfice de ses repos compensateurs ? Ses droits ne sont pas perdus et l'employeur est tenu de lui demander de prendre effectivement ses repos dans un délai maximal d'un an.
Enfin, le repos compensateur ne doit entraîner aucune diminution de salaire ni être remplacé par une indemnité sauf en cas de rupture du contrat de travail, d'arrivée à terme d'un contrat ou de décès.
Sur la différence entre le repos compensateur obligatoire et le repos compensateur de remplacement voir ci-dessous et bonne lecture
Mise en oeuvre du repos compensateur obligatoire
Pour avoir un effet dissuasif et permettre un véritable repos, celui-ci doit obligatoirement être pris par journée entière ou demi-journée dans un délai de 2 mois (ou de six mois si un accord collectif le prévoit).
Le temps consacré au repos compensateur est considéré comme du temps de travail effectif et doit être rémunéré comme tel.
Sauf en cas de rupture du contrat de travail, le repos compensateur obligatoire ne peut jamais être remplacé par une indemnisation
Selon l'article L212-5-1 du code du travail , un repos compensateur est obligatoirement accordé dans les conditions suivantes:
- Dans les entreprises de 20 salariés et moins (depuis la loi du 17/1/2003): repos compensateur de 50% du temps de travail effectué en heures supplémentaires au delà du contingent légal, soit 180 heures par an. Ainsi toute heure supplémentaire effectuée au delà de la 180ième heure supplémentaire donne droit à un repos compensateur égal à 30 minutes.
- Dans les entreprises de plus de 20 salariés (depuis la loi du 17/1/2003):
a) pour les heures effectuées dans la limite du contingent de 180 heures : repos compensateur de 50% du temps de travail effectué à partir de la 41ième heure de travail hebdomadaire , soit 30 minutes pour chaque heure supplémentaire;
b) pour les heures effectuées au delà du contingent annuel de 180 heures: repos compensateur de 100% du temps de travail effectué en heures supplémentaires. Donc une fois le contingent annuel dépassé , toute heure supplémentaire ouvre droit à un repos compensateur égal à une heure.
Le repos compensateur de remplacement
Le repos compensateur de remplacement peut s'ajouter au repos compensateur obligatoire et est destiné à remplacer la rémunération et la majoration des heures supplémentaires. Les modalités de prise du repos compensateur de remplacement sont les mêmes que pour le repos compensateur obligatoire.
Effectuées à l'intérieur du contingent annuel, dans une entreprise de 25 salariés qui applique les 35 heures et a mis en place un repos compensateur de remplacement, 8 heures supplémentaires ouvrent droit à :
10 heures de repos compensateur de remplacement (8 heures x 125 % de la 36e à la 43e heure) ;
1 heure de repos compensateur obligatoire (50 % de repos pour les 42e et 43e heures travaillées). Soit au total 11 heures de repos compensateur.
Mise en oeuvre de la récupération sous forme de repos compensateur de remplacement
Selon l'article L 212-5 du code du travail , un accord collectif de branche étendu ou d'entreprise ou d'établissement peut prévoir que le paiement des heures supplémentaires est remplacé par du repos compensateur d'une durée équivalente.
En l'absence d'accord collectif, l'employeur peut mettre en place le repos compensateur de remplacement mais uniquement dans les entreprises dépourvues de sections syndicales et avec l'accord du comité d'entreprise ou, à défaut , des délégués du personnel (art L 212-5 III C. trav) .
Le repos de remplacement ne peut donc pas être institué en l'absence de représentants élus dans l'entreprise.
prise du repos compensateur qu'il soit obligatoire ou de remplacement
Dès qu'un salarié a acquis sept heures de repos compensateur, celui-ci peut être pris par journée entière ou par demi-journée, à la convenance de l'intéressé. Les salariés sont régulièrement informés, par le biais des bulletins de paie (ou d'une annexe) du nombre d'heures acquises au titre du repos compensateur. Lorsque ce nombre atteint 7 heures, le bulletin de paie indique au salarié qu'il a le droit de prendre son repos.
Ce droit, le salarié doit l'utiliser dans les deux mois qui suivent (ou dans le délai fixé par convention ou accord collectif, dans la limite de 6 mois). Pour ce faire, il adresse à l'employeur une demande écrite au moins une semaine à l'avance, précisant la date et la durée du repos. Dans les sept jours qui suivent le dépôt de la demande, l'employeur fait connaître sa réponse.
Les journées ou demi-journées de repos compensateur ne doivent pas être accolées aux congés annuels ni être prises entre le 1er juillet et le 31 août. Le délai de deux mois est donc suspendu pendant cette période.
Si l'employeur ne peut pas refuser la prise du repos, il peut la reporter pour des raisons impératives liées au fonctionnement de l'entreprise et après consultation des délégués du personnel. Il est alors tenu de proposer au salarié une autre date située à l'intérieur de la période de 2 mois imposée pour la prise du repos.
Le salarié ne réclame pas le bénéfice de ses repos compensateurs ? Ses droits ne sont pas perdus et l'employeur est tenu de lui demander de prendre effectivement ses repos dans un délai maximal d'un an.
Enfin, le repos compensateur ne doit entraîner aucune diminution de salaire ni être remplacé par une indemnité sauf en cas de rupture du contrat de travail, d'arrivée à terme d'un contrat ou de décès.
Bonjour,
Je souhaiterai savoir si l'employeur à le droit d'imposer les dates de repos compensateurs? Egalement, j'ai demandé 4 semaines de congès pour la période de vacances d'été, cela m'a été refusé, il souhaite que je travaille 1 semaine, puis prendre 1 semaine de congès et retravailler 1 semaine et ainsi de suite, sachant que pour les collègues qui partent en vacances à l'étranger leurs vacances ont été acceptés!
Merci de me répondre rapidement.
Cordialement
Je souhaiterai savoir si l'employeur à le droit d'imposer les dates de repos compensateurs? Egalement, j'ai demandé 4 semaines de congès pour la période de vacances d'été, cela m'a été refusé, il souhaite que je travaille 1 semaine, puis prendre 1 semaine de congès et retravailler 1 semaine et ainsi de suite, sachant que pour les collègues qui partent en vacances à l'étranger leurs vacances ont été acceptés!
Merci de me répondre rapidement.
Cordialement
Bonjour,
Il faut voir pour cela votre Convention Collective. En effet, il est peut être prévu que les heures supplémentaires soient limitées et que l'employeur demande à ce que ces heures supplémentaires soient récupérées. Dans ce cas, votre Convention ou un accord de branche ou un accord d'entreprise peut prévoir que ces heures récupérées seront également majorées comme pour les heures rémunérées.
Enfin si ces heures sont récupérées, donc en repos supplémentaire, elles ne sont évidemment pas payées.
Il faut voir pour cela votre Convention Collective. En effet, il est peut être prévu que les heures supplémentaires soient limitées et que l'employeur demande à ce que ces heures supplémentaires soient récupérées. Dans ce cas, votre Convention ou un accord de branche ou un accord d'entreprise peut prévoir que ces heures récupérées seront également majorées comme pour les heures rémunérées.
Enfin si ces heures sont récupérées, donc en repos supplémentaire, elles ne sont évidemment pas payées.
Bonsoir
Il y a plusieurs réponses à ta questions.
La première est-ce les heures supplémentaires ont été payées ? si oui pas de repos si non tes 62 heures se transforment en repos de remplacement ce qui n'es pas la même chose que le repos compensateur. Lorsque tu les heures supplémentaires sont prises en repos de remplacement elles sont réglées à un taux horaire normal sans majoration et ne rentre pas dans le contingent d'heures supplémentaires.
Cordialement
Il y a plusieurs réponses à ta questions.
La première est-ce les heures supplémentaires ont été payées ? si oui pas de repos si non tes 62 heures se transforment en repos de remplacement ce qui n'es pas la même chose que le repos compensateur. Lorsque tu les heures supplémentaires sont prises en repos de remplacement elles sont réglées à un taux horaire normal sans majoration et ne rentre pas dans le contingent d'heures supplémentaires.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...