Assurance vie - un des bénéficiaires décédé
vbegood
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Petit-Pierre Messages postés 855 Date d'inscription samedi 22 mars 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2011 - 5 janv. 2010 à 19:08
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Petit-Pierre
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5 janv. 2010 à 19:08
5 janv. 2010 à 19:08
Vbegood,
tout dépend comment la "clause bénéficiaire" a très exactement été formulée.
Il peut y avoir une notion d'héritiers, par défaut, mais ce n'est pas obligé.
.... je désigne comme bénéficiaires du contrat n° wwwww,
Mr XXX, à défaut ses héritiers,
Mr YYY, à défaut ses héritiers,
Mme ZZZ, à défaut ses héritiers,
et ceci à parts égales entre eux.
Si le "à défaut leurs héritiers" n'est pas précisé,
je pense que le frère et la sœur survivants se partage la part du décédé. (à confirmer).
Il faut donc connaitre la phrase exacte de désignation des bénéficiaires.
Cordialement,
Pierre.
P.S. : une A.V., ce n'est pas comme une succession,
où les enfants viennent en "représentation" de leur père décédé.
tout dépend comment la "clause bénéficiaire" a très exactement été formulée.
Il peut y avoir une notion d'héritiers, par défaut, mais ce n'est pas obligé.
.... je désigne comme bénéficiaires du contrat n° wwwww,
Mr XXX, à défaut ses héritiers,
Mr YYY, à défaut ses héritiers,
Mme ZZZ, à défaut ses héritiers,
et ceci à parts égales entre eux.
Si le "à défaut leurs héritiers" n'est pas précisé,
je pense que le frère et la sœur survivants se partage la part du décédé. (à confirmer).
Il faut donc connaitre la phrase exacte de désignation des bénéficiaires.
Cordialement,
Pierre.
P.S. : une A.V., ce n'est pas comme une succession,
où les enfants viennent en "représentation" de leur père décédé.
La législation juridique et financière évolue en permanence...