Deplacement de borne.
eliot
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Arnauld -
Arnauld -
Bonjour,
Problème de borne déplacée de façon "fortuite" par un voisin.
Si ma question vous intéresse, peut être que quelqu'un pourra y répondre.
Je soupçonne un arrachage et un déplacement de la borne géometrée camouflée par une mise en scène.
Exposé des faits.
Achat en 2000 d’un terrain et bornage cadastrale de celui-ci par le vendeur. (Terrain nu de toute construction).
2002. Mise en place d’une clôture par nos soins (piquets en bois +grillage) à l’intérieur des bornes. (Construction de notre maison de vacances).
2003. Achat par un tiers d’une parcelle mitoyenne de la notre sur deux côtés.
Ce tiers possède déjà une habitation sur une parcelle attenante (mitoyenne) de sa nouvelle acquisition .Relations de voisinage courtoise (pendant nos vacances ou weekend end de loisirs) mais sans plus.
2007. Début de construction par ce tiers sur la nouvelle parcelle sans respect des limites de propriétés et sans permis de construire. Renseignements pris auprès du maire, celui-ci nous demande pour pouvoir intervenir une dénonciation écrite de notre part. Ce que nous faisons sans préjuger de la suite.
Depuis de nombreux troubles de voisinage sont avérés.
Le dernier en date concerne le poteau situé à l’angle de notre terrain mitoyen de ce tiers.
Au cours de nos dernières vacances, ce poteau a été bousculé par un véhicule qui manœuvrai et qui aurait heurté par « mégarde » ce poteau. Ce poteau était scellé au mortier de ciment dans un fourreau en acier (tube de 50cm de long) lui-même scellé au sol et assuré par deux jambes de forces. .Pour ébranler cet ouvrage, il a fallu beaucoup de volonté, le simple choc étant insuffisant.
J'en viens donc à mes questions, les faits étant sommairement exposés.
Pour remettre en état ce poteau, j’ai besoin de connaître la position initiale de la borne.
Celle-ci est toujours en place mais semble avoir bougée (on peut la retirer à la main et l’encrage (harpon de la base du pieux) semble avoir disparu.Est il systématique?
Question : l’encrage de la borne est il un moyen de constater son déplacement (arrachage, puis remise en place) ?
Puis - je faire intervenir un géomètre pour pose d’une nouvelle borne ?
Droit du tiers ?
Si la borne est reconnue de façon formelle avoir été déplacée, comment le formaliser ? (huissier, géomètre)
Dans ce cas quels sont mes droits ?
En vous remerciant tous de vos réponses si vous avez bien sûr le temps et sinon une petite histoire de plus .
Problème de borne déplacée de façon "fortuite" par un voisin.
Si ma question vous intéresse, peut être que quelqu'un pourra y répondre.
Je soupçonne un arrachage et un déplacement de la borne géometrée camouflée par une mise en scène.
Exposé des faits.
Achat en 2000 d’un terrain et bornage cadastrale de celui-ci par le vendeur. (Terrain nu de toute construction).
2002. Mise en place d’une clôture par nos soins (piquets en bois +grillage) à l’intérieur des bornes. (Construction de notre maison de vacances).
2003. Achat par un tiers d’une parcelle mitoyenne de la notre sur deux côtés.
Ce tiers possède déjà une habitation sur une parcelle attenante (mitoyenne) de sa nouvelle acquisition .Relations de voisinage courtoise (pendant nos vacances ou weekend end de loisirs) mais sans plus.
2007. Début de construction par ce tiers sur la nouvelle parcelle sans respect des limites de propriétés et sans permis de construire. Renseignements pris auprès du maire, celui-ci nous demande pour pouvoir intervenir une dénonciation écrite de notre part. Ce que nous faisons sans préjuger de la suite.
Depuis de nombreux troubles de voisinage sont avérés.
Le dernier en date concerne le poteau situé à l’angle de notre terrain mitoyen de ce tiers.
Au cours de nos dernières vacances, ce poteau a été bousculé par un véhicule qui manœuvrai et qui aurait heurté par « mégarde » ce poteau. Ce poteau était scellé au mortier de ciment dans un fourreau en acier (tube de 50cm de long) lui-même scellé au sol et assuré par deux jambes de forces. .Pour ébranler cet ouvrage, il a fallu beaucoup de volonté, le simple choc étant insuffisant.
J'en viens donc à mes questions, les faits étant sommairement exposés.
Pour remettre en état ce poteau, j’ai besoin de connaître la position initiale de la borne.
Celle-ci est toujours en place mais semble avoir bougée (on peut la retirer à la main et l’encrage (harpon de la base du pieux) semble avoir disparu.Est il systématique?
Question : l’encrage de la borne est il un moyen de constater son déplacement (arrachage, puis remise en place) ?
Puis - je faire intervenir un géomètre pour pose d’une nouvelle borne ?
Droit du tiers ?
Si la borne est reconnue de façon formelle avoir été déplacée, comment le formaliser ? (huissier, géomètre)
Dans ce cas quels sont mes droits ?
En vous remerciant tous de vos réponses si vous avez bien sûr le temps et sinon une petite histoire de plus .
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2 réponses
Bonsoir eliot.
Oui c'est un drole de fenomen tout ces borne qui ce deplace tout seule !
La pierre est trés difficiles à enlever car elle est trés grand, sur la surface c'est juste un tout petite bout que on voir.
Difficiles à acuser la voisin, meme si vous etes "sure", faut avoir le preuve....
Biensure vous pouvez faire venir un géomètre, mais c'est pas gratuit et dans mon avis je croire bien que votre
voisin va payer la moite de cette intervention.
Demande avis à la Mairie.
Cordialement
"Emeraude"
Oui c'est un drole de fenomen tout ces borne qui ce deplace tout seule !
La pierre est trés difficiles à enlever car elle est trés grand, sur la surface c'est juste un tout petite bout que on voir.
Difficiles à acuser la voisin, meme si vous etes "sure", faut avoir le preuve....
Biensure vous pouvez faire venir un géomètre, mais c'est pas gratuit et dans mon avis je croire bien que votre
voisin va payer la moite de cette intervention.
Demande avis à la Mairie.
Cordialement
"Emeraude"
Bonjour,
J'ai vécu votre situation concernant la reimplantation d'une borne par mon voisn.
L'unique solution a été de faire venir le géomètre expert afin que ce dernier vérifie mes limites de propriété et réimplante la borne => Coùt total à ma charge => 753 euros 48 (avec un procés verbal "rapport du géomètre").
Etant donné que le montant dépasse 750 euros et que le voisin a fait cela devant témoins, j'ai déposé plainte pour dégradation grave donc la suite au pénal (en cours).
Ps: Un délit = délai 3 ans
Etant donné que votre terrain a déjà été borné vous devez faire comme moi mais attention celui qui demande l'intervention du géomètre règle la facture....Voir avec la justice pour récupérer votre dépense mais il vous faut des élements concrêts pour entamer une procédure...
Cordialement,
J'ai vécu votre situation concernant la reimplantation d'une borne par mon voisn.
L'unique solution a été de faire venir le géomètre expert afin que ce dernier vérifie mes limites de propriété et réimplante la borne => Coùt total à ma charge => 753 euros 48 (avec un procés verbal "rapport du géomètre").
Etant donné que le montant dépasse 750 euros et que le voisin a fait cela devant témoins, j'ai déposé plainte pour dégradation grave donc la suite au pénal (en cours).
Ps: Un délit = délai 3 ans
Etant donné que votre terrain a déjà été borné vous devez faire comme moi mais attention celui qui demande l'intervention du géomètre règle la facture....Voir avec la justice pour récupérer votre dépense mais il vous faut des élements concrêts pour entamer une procédure...
Cordialement,
La législation juridique et financière évolue en permanence...