Droit de garde pendant les vancances scolaire
lola
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
Mon fils a eu la garde de son enfant de 1 an et 9 mois,( après le jugement ) cars la mère travail dans la restauration, Le problème , elle, elle ne peut pas garder son fils pendant la semaines de vacances , ( elle travaille ) quelle conséquence peut l'avoir si elle ne prends pas son enfant pendant ce période de vacances?
Dans le jugement, elle prends 2 et demi par semaines (étalé ) c'est a dire , quand elle a les congé, l'enfant reste comme même avec son père le soir.....
Mon fils a eu la garde de son enfant de 1 an et 9 mois,( après le jugement ) cars la mère travail dans la restauration, Le problème , elle, elle ne peut pas garder son fils pendant la semaines de vacances , ( elle travaille ) quelle conséquence peut l'avoir si elle ne prends pas son enfant pendant ce période de vacances?
Dans le jugement, elle prends 2 et demi par semaines (étalé ) c'est a dire , quand elle a les congé, l'enfant reste comme même avec son père le soir.....
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2 réponses
Bonsoir,
Le DVH accordé à la mére est un droit et non un devoir.
Cette derniere ne commet aucune faute si elle ne l'exerce pas, surtout pour des raisons profesionnnelles.
Mais je ne vous cache pas être assez choquée de voir de tout petit ainsi reduit à ne voir leur maman que deux jours par ci et là.
Mais, d'un point de vue legal, rien à faire de ce coté là sauf si cela venait à nuire à l'enfant
Le DVH accordé à la mére est un droit et non un devoir.
Cette derniere ne commet aucune faute si elle ne l'exerce pas, surtout pour des raisons profesionnnelles.
Mais je ne vous cache pas être assez choquée de voir de tout petit ainsi reduit à ne voir leur maman que deux jours par ci et là.
Mais, d'un point de vue legal, rien à faire de ce coté là sauf si cela venait à nuire à l'enfant
bonjour
non, il n'y a rien à faire, ormis faire augmenter la pension alimentaire, si il en percoit une , pour le prejudice du fait qu'elle ne prenne pas à sa charge la garde etablit car la pension alimentaire est calculé en proportion des gardes et hebergement de l'autre parent
ce qui fait que si votre fils à son enfant toute l'année à sa charge, la pension peut etre reviser à la hausse, puisque ces frais augmentent
sinon, je confirme qu'on ne peut rien faire,aucune loi ne sanctionne cela
cordialement
non, il n'y a rien à faire, ormis faire augmenter la pension alimentaire, si il en percoit une , pour le prejudice du fait qu'elle ne prenne pas à sa charge la garde etablit car la pension alimentaire est calculé en proportion des gardes et hebergement de l'autre parent
ce qui fait que si votre fils à son enfant toute l'année à sa charge, la pension peut etre reviser à la hausse, puisque ces frais augmentent
sinon, je confirme qu'on ne peut rien faire,aucune loi ne sanctionne cela
cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...