droit de garde pendant les vancances scolaire

Question

Bonjour,
Mon fils a eu la garde de son enfant de 1 an et 9 mois,( après le jugement ) cars la mère travail dans la restauration, Le problème , elle, elle ne peut pas garder son fils pendant la semaines de vacances , ( elle travaille ) quelle conséquence  peut l'avoir si elle ne prends pas son enfant pendant ce période de vacances? 

Dans le jugement, elle prends 2 et demi par semaines (étalé ) c'est a dire , quand elle a les congé, l'enfant reste comme même avec son père le soir.....

ad_libidum · Answer

Bonsoir,


Le DVH accordé à la mére est un droit et non un devoir.

Cette derniere ne commet aucune faute si elle ne l'exerce pas, surtout pour des raisons profesionnnelles.

Mais je ne vous cache pas être assez choquée de voir de tout petit ainsi reduit à ne voir leur maman que deux jours par ci et là.

Mais, d'un point de vue legal, rien à faire de ce coté là sauf si cela venait à nuire à l'enfant

sophiag · Answer

bonjour 
non, il n'y a rien à faire, ormis faire augmenter la pension alimentaire, si il en percoit une , pour le prejudice du fait qu'elle ne prenne pas à sa charge la garde etablit car la pension alimentaire est calculé en proportion des gardes et hebergement de l'autre parent 

ce qui fait que si votre fils à son enfant toute l'année à sa charge, la pension peut etre reviser à la hausse, puisque ces frais augmentent 

sinon, je confirme qu'on ne peut rien faire,aucune loi ne sanctionne cela 
cordialement

Droit de garde pendant les vancances scolaire

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters