Fournir montant des impots payés par mon ex ?
leluma
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23 oct. 2009 à 16:17
leluma Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 5 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 13 janvier 2010 - 5 nov. 2009 à 14:44
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Sissi444
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mercredi 14 octobre 2009
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28 octobre 2009
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23 oct. 2009 à 17:01
23 oct. 2009 à 17:01
Tout débiteur d'une PA (=celui qui paye une PA), a le droit d'aller au centre des impôts dont son ex à qui il verse la PA dépend, pour demander à consulter ses revenus.
Certains agents des impôts outrepassent la loi...
https://jafland.info/post/2008/07/30/Pension-Alimentaire%3A-votre-ex-ment-sur-ses-revenus
lisez cela pourra peu etre vous aider
lisez cela pourra peu etre vous aider
Pour obtenir satisfaction, le contribuable doit pouvoir justifier qu'il relève en matière d'impôt sur le revenu de la compétence territoriale de la direction des services fiscaux détenant la liste dont il sollicite la consultation.
Il existe cependant une dérogation en application de l'article 111-II du livre des procédures fiscales : les bénéficiaires et redevables de pensions alimentaires (créanciers et débiteurs d'aliments) sont aussi autorisés à consulter la liste détenue par la direction des services fiscaux dans le ressort de laquelle est établie l'imposition de leur débiteur d'aliment.
En pratique:
Sachez que pour faire cette demande, si vous habitez le même département que votre ex, une pièce d'identité suffira. Si vous n'habitez pas le même département, il faudra produire le jugement qui prouve que vous êtes débiteur d'une pension alimentaire, et votre carte d'identité.
Les services fiscaux vous feront signer un document rappelant qu'il vous est interdit de divulguer à quiconque les éléments dont vous aurez eu connaissance, sous peine d'amende et de prison.
Enfin, la consultation que vous ferez vous donnera accès uniquement au revenu net imposable de votre ex, à l'impot qu'il a payé, et au nombre de parts fiscales dont il bénéficie. Vous ne verrez donc pas les revenus bruts déclares, mais la connaissance du revenu net est déjà une très bonne indication.
Il existe cependant une dérogation en application de l'article 111-II du livre des procédures fiscales : les bénéficiaires et redevables de pensions alimentaires (créanciers et débiteurs d'aliments) sont aussi autorisés à consulter la liste détenue par la direction des services fiscaux dans le ressort de laquelle est établie l'imposition de leur débiteur d'aliment.
En pratique:
Sachez que pour faire cette demande, si vous habitez le même département que votre ex, une pièce d'identité suffira. Si vous n'habitez pas le même département, il faudra produire le jugement qui prouve que vous êtes débiteur d'une pension alimentaire, et votre carte d'identité.
Les services fiscaux vous feront signer un document rappelant qu'il vous est interdit de divulguer à quiconque les éléments dont vous aurez eu connaissance, sous peine d'amende et de prison.
Enfin, la consultation que vous ferez vous donnera accès uniquement au revenu net imposable de votre ex, à l'impot qu'il a payé, et au nombre de parts fiscales dont il bénéficie. Vous ne verrez donc pas les revenus bruts déclares, mais la connaissance du revenu net est déjà une très bonne indication.
euhhhhhhh me voici bien embétée SOPHIEAG, sérieux je ne mérite pas ces compliments du tout.....Je suis juste une maman qui vit depuis 10 ans avec cette maigre pension et qui a du attendre tout ce temps, que ses enfants voient et comprennent enfin comment était leur père, son rapport à l'argent et tout ce qui en découlait, à leur détriment, pour pouvoir, enfin, me décider à repasser devant la justice........
Je ne sais pas comment font les gens d'habitude, je vais aller voir ça tiens.... Mais je sais, ppour connaitre une amie, récémment séparée, que passer au tribunal pour ça, ben c'est pas facile, qu'on culpabilise beaucoup, que l'argent, c'est toujours une affaire à problèmes, que ça gène d'aller réclamer des sous...
Pour ma part, marre de faire la fière, marre de payer tout , marre de subir tout... Et c'est vraiment grâce à deux gros déclics que je me suis décidée.. Mais j'aurais du le faire il y a longtemps!!!!
Pour les suite , pas de soucis je veux bien vous raconter
D'ailleurs, rentrée de week end d'aujourd'hui, je reçois un courrier de son avocat, m'informant qu'il demande un accord à l'amiable à raison de 200 euros par enfant et par mois.....
Je dois lui faire part de ma position et communiquer dans un délai raisonnable toutes les pièces que j'ai pour étayer ma demande de 1000 euros....
Sinon renvoi sollicité...
Bien sur je ne peux rien vous dire, enfin pas de chiffre, mais je suis allée consulter ses impots payés en 2006 et 2007... Ah ben j'en suis tombée sur le cul, pour parler vulgairement,je suis sortie assez hilare, et le courrier d'accord amiable confirme bien tout ça. Monsieur a peur, très très peur , car le connaissant, proposer 400 euros par mois, c'est un déchire coeur pour lui..... Alors je crois que la somme que je demande semblerait raisonnable pour qu'il propose 400 eurtos à ce jour, il doit avoir grave la trouille de devoir ce que je demande.....
Bref, demain j'appelle un avocat, je lui explique tout le dossier et je vois ce qu'il me dit, si je dois accepter la médiation ou si en effet, il pense que je peux avoir la totale....Mais je me défend seule, j'ai trop de choses à dires qui ne seront pas dites sinon, mm si je sais que je dois concentrer et faire court.....Qui peut faire mieux que moi?? sérieux???? Je me doute de ses arguments et je sais d'avance quasi quoi répondre...
alors à suivre, je vous dirais quand j'aurais consulté un avocat....
Je ne sais pas comment font les gens d'habitude, je vais aller voir ça tiens.... Mais je sais, ppour connaitre une amie, récémment séparée, que passer au tribunal pour ça, ben c'est pas facile, qu'on culpabilise beaucoup, que l'argent, c'est toujours une affaire à problèmes, que ça gène d'aller réclamer des sous...
Pour ma part, marre de faire la fière, marre de payer tout , marre de subir tout... Et c'est vraiment grâce à deux gros déclics que je me suis décidée.. Mais j'aurais du le faire il y a longtemps!!!!
Pour les suite , pas de soucis je veux bien vous raconter
D'ailleurs, rentrée de week end d'aujourd'hui, je reçois un courrier de son avocat, m'informant qu'il demande un accord à l'amiable à raison de 200 euros par enfant et par mois.....
Je dois lui faire part de ma position et communiquer dans un délai raisonnable toutes les pièces que j'ai pour étayer ma demande de 1000 euros....
Sinon renvoi sollicité...
Bien sur je ne peux rien vous dire, enfin pas de chiffre, mais je suis allée consulter ses impots payés en 2006 et 2007... Ah ben j'en suis tombée sur le cul, pour parler vulgairement,je suis sortie assez hilare, et le courrier d'accord amiable confirme bien tout ça. Monsieur a peur, très très peur , car le connaissant, proposer 400 euros par mois, c'est un déchire coeur pour lui..... Alors je crois que la somme que je demande semblerait raisonnable pour qu'il propose 400 eurtos à ce jour, il doit avoir grave la trouille de devoir ce que je demande.....
Bref, demain j'appelle un avocat, je lui explique tout le dossier et je vois ce qu'il me dit, si je dois accepter la médiation ou si en effet, il pense que je peux avoir la totale....Mais je me défend seule, j'ai trop de choses à dires qui ne seront pas dites sinon, mm si je sais que je dois concentrer et faire court.....Qui peut faire mieux que moi?? sérieux???? Je me doute de ses arguments et je sais d'avance quasi quoi répondre...
alors à suivre, je vous dirais quand j'aurais consulté un avocat....
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Merci VEVE, votre lien m'est vraiment très très utile.... En effet, j'ai préparé le jugement en cours, ma convocation debut novembre et ma pièce d'identité pour aller consulter les documents car c'est hors de mon département.
J'ai d'ailleurs du faire un forcing au niveau de l'accueil qui m'accusait de tout alors que je savais etre dans mon droit (d'ailleurs à l'énonçé de l'article et du décret d'avril 2008) il m'a passé le service!
Grâce à votre lien je sais ce que je vais faire.... Noter ces chiffres dans ma tête sur place puis me les noter sur papier et si le verdict de la pension ou ses dires ne me conviennent pas, si ej vois qu'il abuse comem la dernière foi alors jagirais sur le plan pénal et civil en plaidant l'escroquerie.. Déja que je ne peux rien consulter au greffe du tribunal car il n'y a pas de dépot de compte (bilan en avril dernier) bon ok il a 7 mois pour les déposer.....Mais je pense qu'il va rester dans l'illégalité.....
Là au moins, je me préserve et surtout j'essaye d'obtenir une pension un peu plus correcte et qui correspondra à deux adolescents en partance pour l'internat, entre autres... Merci mille fois de votre aide, me voici soulagée et je met ce site en favori, sait on jamais je pourrais, peut etre, à mon tour, aider quelqu'un.....
J'ai d'ailleurs du faire un forcing au niveau de l'accueil qui m'accusait de tout alors que je savais etre dans mon droit (d'ailleurs à l'énonçé de l'article et du décret d'avril 2008) il m'a passé le service!
Grâce à votre lien je sais ce que je vais faire.... Noter ces chiffres dans ma tête sur place puis me les noter sur papier et si le verdict de la pension ou ses dires ne me conviennent pas, si ej vois qu'il abuse comem la dernière foi alors jagirais sur le plan pénal et civil en plaidant l'escroquerie.. Déja que je ne peux rien consulter au greffe du tribunal car il n'y a pas de dépot de compte (bilan en avril dernier) bon ok il a 7 mois pour les déposer.....Mais je pense qu'il va rester dans l'illégalité.....
Là au moins, je me préserve et surtout j'essaye d'obtenir une pension un peu plus correcte et qui correspondra à deux adolescents en partance pour l'internat, entre autres... Merci mille fois de votre aide, me voici soulagée et je met ce site en favori, sait on jamais je pourrais, peut etre, à mon tour, aider quelqu'un.....
veve73
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23 oct. 2009 à 19:20
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mais de rien,et n'hesitez pas...si on peu s'entre aider !!!
sophiag
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10 mars 2020
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24 oct. 2009 à 14:32
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bonjour
je suis admirative de votre volonté , de votre tenacité et surtout , de votre combativité
franchement, vous etes rare, car je vois plutot baisser les bras d'habitude car c'est dificille , sans aucun jugement de ma part, mais de vous voir aussi energique et aussi organiser à toute mon admiration que je voulais absolument vous communiquer
se battre contre l'injustice est un moteur et un moteur juste
je vous souhaite de gagner votre procedure
tenez nous au courant l'affaire est interessante
cordialement
je suis admirative de votre volonté , de votre tenacité et surtout , de votre combativité
franchement, vous etes rare, car je vois plutot baisser les bras d'habitude car c'est dificille , sans aucun jugement de ma part, mais de vous voir aussi energique et aussi organiser à toute mon admiration que je voulais absolument vous communiquer
se battre contre l'injustice est un moteur et un moteur juste
je vous souhaite de gagner votre procedure
tenez nous au courant l'affaire est interessante
cordialement
sophiag
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27 oct. 2009 à 21:42
27 oct. 2009 à 21:42
bonsoir leluma
les compliments sont justifiés
vous etes une battante, vous vous defendez et vous renseignez eficacement , voila pourquoi c'est justifiée
il vaut mieux cela que de se plaindre de ne rien voir bouger
un conseil
quand vous serez devant le JAF , ne parlez que de l'interet des enfants en justifiant votre demande sur leur train de vie et les moyens du pere
vous devriez demander 1500 euro pour avoir 1000 euro ou plus, sachant que le pere gagne plus de 6000 euro par mois , cela est largement justifiée
10 pour cent par enfant logiquement de son salaire , c'est donc equitable
de plus, tout depend de vos charges et revenus aussi
oui , tenez moi au courant
bon courage
les compliments sont justifiés
vous etes une battante, vous vous defendez et vous renseignez eficacement , voila pourquoi c'est justifiée
il vaut mieux cela que de se plaindre de ne rien voir bouger
un conseil
quand vous serez devant le JAF , ne parlez que de l'interet des enfants en justifiant votre demande sur leur train de vie et les moyens du pere
vous devriez demander 1500 euro pour avoir 1000 euro ou plus, sachant que le pere gagne plus de 6000 euro par mois , cela est largement justifiée
10 pour cent par enfant logiquement de son salaire , c'est donc equitable
de plus, tout depend de vos charges et revenus aussi
oui , tenez moi au courant
bon courage
leluma
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jeudi 5 novembre 2009
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13 janvier 2010
4
5 nov. 2009 à 14:44
5 nov. 2009 à 14:44
Me revoilà...
Ca y est, passage devant le juge fait...Dur dur....
Son avocat m'a demontée, a mis en avant tout l'émotionnel possible, jugeant de mes pièces apportées en devis (comme prévisionnel du lycée internat de mon fils l'an prochain, de l'orthodontiste prévu le mois prochain) tout ça avec justificatifs du dentiste, des copies tarifs du lyçée) et apportés par moi même en prévisionnel et pas en frais effectués, bref... Le juge , après l'avoir écouté pleurer, m'a en gros traitée de mère cédant aux caprices de mes enafnts qui profitent de la séparation pour me faire acheter ce que je veux (séparés depuis &à ans..) et le ce que je veux sont$: frais de tel portable (à prioi mon fils de 14 ans est gatée d'avoir un tel portable avec carte, cartes achetées environ 10 jours ds le mois) et des grillons pour l'autre, passionné de reptiles....)
Les preuves dont je parlais sur le train de vie du père comme maison de 300 m carrés, écran plat 150 cms canapés cuir, sdb en marbre ont été interprétées comme interrogatoire des enfants, dépréciation du père, mené en avant par son avocat et le juge a suivi, bref.. J'ai du prendre du temps pour expliquer que ce n'était que les retours de vacances des enfants ou ils en parlaient, ravis d'avoir joué à la wii sur un écran géant ou d'avoir profité d'une super balnéo ds la salle de bain en marbre.... qu'en aucun cas je n'avais mené d'interrogatoire
Et après avoir tenté de m'expliquer enfin sur mes frais en cours et prévus, le sjustifiant, là, l'avocat a dit "merci mm le juge" et s'est levé et on m'a dit merci madame..... plus rien à dire.. ils étaient dehors...
Je susi rentrée démontée, écoeurée par tout ça, en larmes.. Mais, comme j'ai eu les pièces adverses....J'ai pu aussi em rendre compte d'un oubli solide d'une des entreprises, (par contre on a pleuré d'une baisse de 50 000 euros de CA cette année, la crise mme le juge) ALORS, je laisse venir le délibéré, je me met en contacte avec un avocat et je pense porter plainte pour escroquerie au jugement en pénal.. Ras le bol de me laisser faire de vivre depuis 10 ans avec une pension misérable et d'avoir comme seukl résultat une mise en cause de mon statut de mère juste, me faisant passer pour qq'1 qui n'en veut qu'à don ffirc, je serais jalouse de sa réussite.......
WA_HOU je m'en remet pas..... En tous cas, grâce à mes renseignements aux impots, et ses pièces absentes, je vais pas me gèner....Je m'en fiche de son argent, je veux juste qu'il participe équitablement à l'entretien et surtout les études de nos enfants, et je vais me faire entendre... Enfin, je verrais après la consult chez un avocat, si ce que j'avance est réalisable, mais cacher une des entreprises, toute nouvellement créee, indiquer un prèt automobile dans la récap charges qui s'avère, sur pièce,plus loin, etre un crédit immobilier(???? ) et beaucoup d'autres choses qui me montrent qu'il a caché des revenus importants et tenté de déguiser d'autres....
SOPHIAG vous aviez raison mais je n'ai pas pu le faire, je me suis laissé eentrainer sur le terrain émotionnel et ça m'a perdue...L'avocat l'a fait sciemment, je le vois, pendant ce temps, ses propres comptes n'ont pas été très éxaminés.. Et pour la sarl cachée, la seule pièce le montrant est l'apport d'un capital immobilier déductible sur l'avis d'imposition, mais ça ne saut pas aux yeux, je doute que le juge détaille TOUS les papiers, et qu'elle voit aussi que le crédit auto est en fait immo.. Elle va regarder les chiffres je pense qui eux, du coup sont identiques ...
En tous cas, avoir passé un mois non stop à rassembler me s pièces, tout préparer, et m'etre laissée démontée aussi bêtement, je suis assez en colère contre moi , je me raccroche juste à ses dissimulations, espérant que ça va le faire......
Je me connais pourtant, je sais que je suis très mauvaise dans l'émotionnel, et dire que je pensais qu'un avocat n'était pas nécessaire....Ah ben là je pense que si... mais pas les moyens.....Je m'en veux, c terrible... Bon j'attends el délibéré mi décembre et je vais voir quoi faire en attendant, procès pénal ou pas, simplement appel au jugement, ou attendre et demander une réformation pour excroquerie , en civil donc... Un rpo me conseillera.. Je vais prendre rdv avec un avocat gratuit d'abord, dégrossir tout ça et on avisera ensuite..... les conneries ça va, une ça va suffire.....
Ca y est, passage devant le juge fait...Dur dur....
Son avocat m'a demontée, a mis en avant tout l'émotionnel possible, jugeant de mes pièces apportées en devis (comme prévisionnel du lycée internat de mon fils l'an prochain, de l'orthodontiste prévu le mois prochain) tout ça avec justificatifs du dentiste, des copies tarifs du lyçée) et apportés par moi même en prévisionnel et pas en frais effectués, bref... Le juge , après l'avoir écouté pleurer, m'a en gros traitée de mère cédant aux caprices de mes enafnts qui profitent de la séparation pour me faire acheter ce que je veux (séparés depuis &à ans..) et le ce que je veux sont$: frais de tel portable (à prioi mon fils de 14 ans est gatée d'avoir un tel portable avec carte, cartes achetées environ 10 jours ds le mois) et des grillons pour l'autre, passionné de reptiles....)
Les preuves dont je parlais sur le train de vie du père comme maison de 300 m carrés, écran plat 150 cms canapés cuir, sdb en marbre ont été interprétées comme interrogatoire des enfants, dépréciation du père, mené en avant par son avocat et le juge a suivi, bref.. J'ai du prendre du temps pour expliquer que ce n'était que les retours de vacances des enfants ou ils en parlaient, ravis d'avoir joué à la wii sur un écran géant ou d'avoir profité d'une super balnéo ds la salle de bain en marbre.... qu'en aucun cas je n'avais mené d'interrogatoire
Et après avoir tenté de m'expliquer enfin sur mes frais en cours et prévus, le sjustifiant, là, l'avocat a dit "merci mm le juge" et s'est levé et on m'a dit merci madame..... plus rien à dire.. ils étaient dehors...
Je susi rentrée démontée, écoeurée par tout ça, en larmes.. Mais, comme j'ai eu les pièces adverses....J'ai pu aussi em rendre compte d'un oubli solide d'une des entreprises, (par contre on a pleuré d'une baisse de 50 000 euros de CA cette année, la crise mme le juge) ALORS, je laisse venir le délibéré, je me met en contacte avec un avocat et je pense porter plainte pour escroquerie au jugement en pénal.. Ras le bol de me laisser faire de vivre depuis 10 ans avec une pension misérable et d'avoir comme seukl résultat une mise en cause de mon statut de mère juste, me faisant passer pour qq'1 qui n'en veut qu'à don ffirc, je serais jalouse de sa réussite.......
WA_HOU je m'en remet pas..... En tous cas, grâce à mes renseignements aux impots, et ses pièces absentes, je vais pas me gèner....Je m'en fiche de son argent, je veux juste qu'il participe équitablement à l'entretien et surtout les études de nos enfants, et je vais me faire entendre... Enfin, je verrais après la consult chez un avocat, si ce que j'avance est réalisable, mais cacher une des entreprises, toute nouvellement créee, indiquer un prèt automobile dans la récap charges qui s'avère, sur pièce,plus loin, etre un crédit immobilier(???? ) et beaucoup d'autres choses qui me montrent qu'il a caché des revenus importants et tenté de déguiser d'autres....
SOPHIAG vous aviez raison mais je n'ai pas pu le faire, je me suis laissé eentrainer sur le terrain émotionnel et ça m'a perdue...L'avocat l'a fait sciemment, je le vois, pendant ce temps, ses propres comptes n'ont pas été très éxaminés.. Et pour la sarl cachée, la seule pièce le montrant est l'apport d'un capital immobilier déductible sur l'avis d'imposition, mais ça ne saut pas aux yeux, je doute que le juge détaille TOUS les papiers, et qu'elle voit aussi que le crédit auto est en fait immo.. Elle va regarder les chiffres je pense qui eux, du coup sont identiques ...
En tous cas, avoir passé un mois non stop à rassembler me s pièces, tout préparer, et m'etre laissée démontée aussi bêtement, je suis assez en colère contre moi , je me raccroche juste à ses dissimulations, espérant que ça va le faire......
Je me connais pourtant, je sais que je suis très mauvaise dans l'émotionnel, et dire que je pensais qu'un avocat n'était pas nécessaire....Ah ben là je pense que si... mais pas les moyens.....Je m'en veux, c terrible... Bon j'attends el délibéré mi décembre et je vais voir quoi faire en attendant, procès pénal ou pas, simplement appel au jugement, ou attendre et demander une réformation pour excroquerie , en civil donc... Un rpo me conseillera.. Je vais prendre rdv avec un avocat gratuit d'abord, dégrossir tout ça et on avisera ensuite..... les conneries ça va, une ça va suffire.....
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