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Les royalties

Rob -  
 Music -
Bonjour,

Je voudrais savoir si en en tant que auto entrepreneur j'ai je droit de reversé des royalties a une tierce personne ?

Merci d'avance...

3 réponses

Réponse 1 / 3
Mary123 Messages postés 97 Statut Membre 36
 
Des royalties pour quelles raisons ?
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Rob
 
Bonjour mary123

Mon activité serrais de vendre de la musique donc pour reversé des royalties aux artistes.
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Réponse 2 / 3
Mary123 Messages postés 97 Statut Membre 36
 
sur le principe je ne pense pas que le fait d'être auto entrepreneur empêche le versement de royalties. ceci dit attention à la législation très stricte sur les droits d'auteurs voir le site de la SACEM.

je ne suis pas certaine que le statut d'auto entrepreneur soit le statut le mieux adapté pour cette activité.

cordialement
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Rob
 
Les artiste que je pense de qui je vais vendre la musique son les artiste auteur compositeur origineaux des titre vendu et passerons par moi pour déclaré a la SACEM et a la SDRM

Quelle statut me conseillerais vous ?
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Réponse 3 / 3
Mary123 Messages postés 97 Statut Membre 36
 
si je comprend bien vous souhaitez avoir un role d'agent artistique puisque vous voulez representez ces artistes.
dans ce cas il vout faut une licence d’agent artistique .

vous souhaitez vendre de la musique d'artistes mais de quelles façons ?
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Rob
 
Mon but est de créer un petit label indépendant et de vendre la musique des artiste sur le site web du label
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Music
 
Le pb est la fiscalité.
En régime auto-entrepreneur vous serez imposé sur le CA alors que vous devrez verser des royalties aux artistes produits ou en licence chez vous, donc attention.
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