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Mary123
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9 oct. 2009 à 11:22
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Des royalties pour quelles raisons ?
Mary123
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9 oct. 2009 à 11:34
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sur le principe je ne pense pas que le fait d'être auto entrepreneur empêche le versement de royalties. ceci dit attention à la législation très stricte sur les droits d'auteurs voir le site de la SACEM.
je ne suis pas certaine que le statut d'auto entrepreneur soit le statut le mieux adapté pour cette activité.
cordialement
je ne suis pas certaine que le statut d'auto entrepreneur soit le statut le mieux adapté pour cette activité.
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Mary123
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9 oct. 2009 à 11:53
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si je comprend bien vous souhaitez avoir un role d'agent artistique puisque vous voulez representez ces artistes.
dans ce cas il vout faut une licence d’agent artistique .
vous souhaitez vendre de la musique d'artistes mais de quelles façons ?
dans ce cas il vout faut une licence d’agent artistique .
vous souhaitez vendre de la musique d'artistes mais de quelles façons ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 oct. 2009 à 11:27
Mon activité serrais de vendre de la musique donc pour reversé des royalties aux artistes.