J'ai acheté une maison et un petit bout de terrain cloturé par un mur en 1989. Il y a un an j'ai été contacté par une personne me disant être la propriétaire de ce bout de terrain (111m2) et payant une taxe foncière. J'ai regardé mon acte de vente et suis allé voir un notaire qui a constaté une erreur sur le n° de parcelle cadastrée et effectivement cette personne est bien la propriétaire.
Nous n'avons pas pu régler ce litige avec la personne qui me l'a vendu ni avec le notaire. La propriétaire me demande donc de lui acheter ce terrain qui m'est indispensable pour accéder à mon garage ainsi qu'au terrain de jardin de 1100 m2 attenant. Le prix qui m'est proposé est maintenant de 4440 euros hors frais de notaire après un premier refus de ma part à une somme abusive. Ne souhaitant pas payer ces 4440 euros car n'en ayant pas les moyens, je voudrai proposer de le payer au prix du terrain agricole augmenté d'une somme représentant les impôts fonciers payés par cette personne depuis 20 ans.
Pensez vous que cela soit réaliste? Quel est le prix du terrain agricole? Pour ma part il semble d'après mes recherches que cela varie entre 0.2 et 0.5 euros au m2. Quels sont les frais de notaire pour un tel acte?
En cas de refus de ma proposition, j'envisage de simplement demander un droit de passage qui ne peut pas m'être refusé mais qui est accompagné d'une somme dont je ne connais pas l'importance à verser au propriétaire.
J'aimerai avoir vos avis sur ce problème ainsi que d'autres solutions éventuelles
Merci de vos réponses
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