Responsabilité Mairie Nuisances Route
Ernestine
-
14 sept. 2009 à 15:54
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 14 sept. 2009 à 16:01
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 14 sept. 2009 à 16:01
A voir également:
- Courrier mairie route dangereuse
- Livre code de la route pdf gratuit - Guide
- Courrier absence injustifiée - Guide
- Mise en page courrier - Guide
- Demande d'abattage d'arbre mairie - Guide
- Courrier libre - Guide
1 réponse
soleilen73
Messages postés
3652
Date d'inscription
jeudi 30 juillet 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
3 septembre 2011
1 400
14 sept. 2009 à 16:01
14 sept. 2009 à 16:01
Bonjour, la route n'est probablement pas un chemin communal , donc c'est le Conseil général qui fait les revêtements . Le bruit c'est désagréable, mais si vous êtes propriétaire éloignez vous des routes.
Amicalement Patrick.
Amicalement Patrick.